Etoile5622 Conteur
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| Sujet: [AC] Escroquerie Odesmouna - Blé Dim 20 Jan 2008 - 12:57 | |
| Dame Odesmouna s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 sac de blé pour 14,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus). Montant du gain perçu : 0,50 écus Preuves : Fiche du contrevenant : Odesmouna - Citation :
- Né(e) le 12 Septembre 2007
Odesmouna fête son anniversaire le 11 Aout. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 1 Points de réputation : 15 Argent : 44 Odesmouna cultive du blé. Dernière connexion le 20 Janvier 2008 à 09h42 Missive envoyée au contrevenantLe contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours : - Citation :
- Dame Odesmouna,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Odesmouna a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 14 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.50 écus). Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny
Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce sac de blé de lait ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (0,50 écus). Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Etoile5622, gendarme de Poligny. Casier
Dernière édition par le Jeu 24 Jan 2008 - 10:39, édité 1 fois | |
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Etoile5622 Conteur
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Etoile5622 Conteur
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Etoile5622 Conteur
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barth Troubadour
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Odesmouna - Blé Mar 22 Jan 2008 - 23:54 | |
| affaire classée pour remboursement du contrevenant. | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie Odesmouna - Blé | |
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