[Clos] Gil888 - Spéculation

Village : Dole

Résumé du dossier :

Sieur Gil888 s’est rendu coupable de spéculation en vendant à la gendarmerie une carcasse de cochon à 20.00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole (16.25 écus). Il n'a jamais pris la peine de répondre aux nombreux courriers du Gendarme Bleuazur, ni de racheter la marchandise qui était sur le marché.

Montant du gain : 3.75

Dossier

Mise en accusation :

Citation :

Monsieur le Juge,

Comparait devant nous le Sieur Gil888, accusé d'escroquerie.
L'accusé aurait vendu une carcasse de cochon au prix de 20 écus ,donc
non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole, à la gendarmerie
de cette même ville!

Voici le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-dole-f160/demande-proces-speculation-gil888-carcasse-de-cochon-t14753.htm

Accusé levez vous et venez vous défendre!

Fait à Dole, par Leonin, le 29 Décembre 1455.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire :

Citation :

Monsieur le juge,

On m’informe que l’accusé est mort. Je laisse Aristote juger son âme sur ses actes passé.

Nous pouvons donc cloturer ce procès.

Fait à Dole, par Leonin, le 12 janver 1456.

Citation :

Sir Gil888 est décédée. Que le Très Haut pardonne son âme.

Je prononce la relaxe. La mort de la personne met fin aux poursuites.


Verdict rendu le 15 janvier 1456 à Dole par le juge Jake de Valombre.