Oeilbrun Bavard
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| Sujet: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) Jeu 27 Déc 2007 - 12:17 | |
| Une lance étrangère composé de Grobmaster est en terre Franc-Comtoise. De plus, il a été apparemment prévenu de détruire d'autre lance s à Vesoul et à Pontarlier (en août jusqu'à la semaine dernière). Le contrevenant est passé en jugment et le verdict a été annoncé hier. Sieur Grobmaster s'est donc rendu coupable de TALP le 27-12-1455 à Dôle pour non-respect de la loi comtale ci-dessous. - Citation :
- Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public. Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454. Preuves : Non-autorisation de circulerPrésence à Dôle le 27 décembre 1455Message envoyé au contrevenant : - Citation :
- Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant : "Article 5 : Groupes armés Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public." Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.
Bien à vous, Oeilbrun, Gendarme de Dole Fiche de Grobmaster: - Citation :
- Né(e) le 10 Juin 2005
Grobmaster fête son anniversaire le 10 Juin. Dernière adresse connue Pays : Royaume de France Comté/Duché : Duché de Bourgogne Village : Joinville Niveau : 3 Points de réputation : 255 Argent : 10 Grobmaster est boulanger. Grobmaster ne cultive ni n'élève rien. Dernière connexion le 27 Décembre 2007 à 10h01 Casier judiciaire
Dernière édition par le Sam 29 Déc 2007 - 10:57, édité 1 fois | |
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Oeilbrun Bavard
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| Sujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) Ven 28 Déc 2007 - 11:05 | |
| Aucune réponse. Grobmaster a quitté la ville. Je clôture le dossier pour départ? | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) Ven 28 Déc 2007 - 12:21 | |
| On attend de voir s'il se trouve à Poligny ou en Bourgogne. | |
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Oeilbrun Bavard
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| Sujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) Sam 29 Déc 2007 - 10:18 | |
| Il n'est pas à Poligny. Il a dû filer en Bourgogne... Je fais quoi? Je clôture le casier pour départ, ou j'attend de voir si il se retrouve ailleurs?
Pour mon dossier : Grobmaster : Dernière connexion le 27 Décembre 2007 à 10h01 | |
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Katarina Ecrivain
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| Sujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) Sam 29 Déc 2007 - 10:38 | |
| Affaire classée, ne se trouve plus en Franche Comté. | |
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| Sujet: Re: [AC] TALP - Grobmaster (lance non-autorisée) | |
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