[Proces][Recidive] Esclavagisme Duchesseemeraude /Kiboki

Dame Duchesseemeraude s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Kiboki pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écu

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Dame Duchesseemeraude ,

Vous avez engagé Kiboki pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
Affichage de la mairie de Poligny

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous

Mike.dev, gendarme de Poligny

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Dame Kiboki,
Vous avez été engagée par Duchesseemeraude pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Affichage de la mairie de Poligny http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Mike.dev, gendarme de Poligny

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 16 Octobre 2007
Duchesseemeraude fête son anniversaire le 28 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 11
Argent : 2
Duchesseemeraude élève des vaches.
Dernière connexion le 17 Novembre 2007 à 08h58

Casier

Dernière connexion le 18 Novembre 2007 à 18h49

Citation :

Dame Duchesseemeraude ,

Vous avez engagé Kiboki pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
Affichage de la mairie de Poligny

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous

Mike.dev, gendarme de Poligny

si pas de réponse demain c'est procès.

Citation :

Expéditeur : Kiboki
Date d'envoi : 2007-11-18 13:58:01

Bonjour gendarme Mike.dev !

Désolée de ne point vous avoir répondu plus tôt.
Je serai disponible en taverne ce soir à partir de 20h30.

Bien à vous,
Kiboki

Citation :

Bonjour,

C'est parfait pour ce soir, je vous propose un RDV taverne de la gendarmerie vers 20h30 ;
je mettrai en vente pour vous un pain avec la réduction de la somme due (3écus) soit le pain à 3,70 écus.
Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

Remboursement de la victime par mes soins suite à l'indisponibilité du gendarme Mikedev:

Citation :

Duchesseemeraude :
Dernière connexion le 20 Novembre 2007 à 12h44

Aucune réponse du contrevenant => demande de procès

oui en plus ella a quitté Poligny ce matin

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
**Le juge Gustave V prit place derrière son bureau après un petit moment de silence il se racla la voix**

Bien je constate que dans notre contrée il subsiste encore certaine personne que je qualifierai d'honnête et qui sont prête a rembourser leurs victimes,mais une chose me chagrine pourquoi avoir attendu le procès pour proposer un remboursement.Je ne comprends pas faut il toujours aposer l'épée de Damoclès au dessus de la tête des gens pour que enfin ils réfléchissent a leur actes ?
Pour cette raison je condamne Dame Duchesseemeraude a une amende de 10 écus et la prochaine fois Dame Duchesseemeraude j'espère que vous n'oublierez pas de consulter les grilles des salaires et la grilles des prix pour toutes vos actions futures .

**Le juge Gustave V frappa sur son bureau avec son marteau**

Jugement rendu a DOLE le 25 novembre de l'an 1455

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Elle est ou ?
Elle a proposer de rembourser donc il faudra qu'elle le fasse.

elles est à Saint Claude.