Bauhoort - Multi délit

Bauhoort

Recapitulatif
- Escroquerie/talp à Luxeuil le 16/11/1455 par Jerone : Proces clos

Suspecté de :

- Escroquerie/TALP

Plaintes déposées :

- Escroquerie/TALP

Flagrants Délits :

- Escroquerie/TALP: A Luxeuil, constaté par Jerone le 16/11/1455

Preuves :

Citation :

Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

Verdict :

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**Le Juge Gustave V écouta avec attention le dossier présenté par le Sieur Procureur puis scruta la salle en espérant croiser le regard de l'accusé mais en vain,la place était vacante.**

Et bien je ne peut que vous suivre dans vos propos mon cher Sieur Procureur ,il s'agit bien la d'un manque total de respect envers tous les représentants de la justice Franc-Comtoise.Mais j'irais un peu plus loin dans mon verdict et je condamne donc le Sieur Bauhoort a une amende un peu plus lourde qui s'élèvera a 30 écus pour trouble à l'ordre public.

**Le juge Gustave V referma le dossier et frappa avec son maillet sur son bureau**


Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Tournai
Niveau : 2
Points de réputation : 93
Argent : 39
Bauhoort est boulanger.
Bauhoort ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 16 Novembre 2007 à 00h10

Lien de l'affaire : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-escroquerie-talp-bauhoort-couteau-decret-inachevebug-t14140.htm#271660