[AC][Proces] Escroquerie/TALP Bauhoort Couteau/decret

Le sieur Bauhoort s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant un couteau à 23 ecus au lieu de 16 max en vigueur de plus il n'a pas respecté le decret suivant

Citation :

Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai

Gain frauduleux : 7 ecus

Fiche

Citation :

Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Tournai
Niveau : 2
Points de réputation : 93
Argent : 39
Bauhoort est boulanger.
Bauhoort ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 16 Novembre 2007 à 00h10

on va devoir suivre ce decret

Citation :

-La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 28 écus au douanier
Fait à Luxeuil le 29 mars

missive envoyée

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez des couteaux à un prix de 23 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 16 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=2061


Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé et de me racheter 1 couteau que vous venez de me vendre au prix de 23 écus, que je remettrais en vente des votre reponse.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Si vous voulez etre assisté d'un avocat contactez la greffiere mephisto 30

Du plus en vendant ce couteau vous avez enfrein le decret suivant : "Nouveau décret MA:

Tout marchand ambulant sera redevable d'une taxe commerciale de 25 écus payable par l'achat d'une peau à la mairie au prix de 41 écus. Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des produits ainsi que tout luxoviens vendant des produits non produit à Luxeuil.Prière de contacter le maire en place pour le réglement de cette taxe.Tout contrevenant sera poursuivi.

Fait à Luxeuil le 26 Février 1455 par Sacrai"

pour cela nous devrons suivre ce petit decret : "La taxe pour les MA se reglera sous forme de l'achat de 2 peaux à 28 écus au douanier
Fait à Luxeuil le 29 mars"


Bien à vous
La gendarmerie de Luxeuil.

lien du casier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/casiers-judiciaires-f94/bauhoort-multi-delit-t14141.htm#271692

Dernière connexion le 17 Novembre 2007 à 07h44

relance

Citation :

je vous rapelle que vous devez donner reponse a mon premier courrier sous peine de proces. Pour cela vous avez 24 h.

Adjudant Jerone

ma reponse

Citation :

je remet donc le couteau en vente à 23 ecus mais aussi 2 peau à 28 ecus afin que vous regliez la taxe des MA etant donné que vous n'etes pas de luxeuil et que vous avez vendu une denrée sur notre marché.

Adjudant Jerone

l'escroquerie est reglée mais pas le non respect de decret



le contrevenant à été prevenu

Ma reponse

Citation :

les frontieres sont ouverte mais meme si vous avez recupéré votre denrée c'est parce qu'elle fesait l'objet d'une escroquerie et comme vous le dite vous etes ici depuis 45 jours et vous nez conaissez pas la grille des prix. Votre Marchandise aurait passé inaperçue si elle était au bon prix. Maitenant je vous somme d'acheter ces 2 Peaux à 28 ecus dans les 24 heures sous peine de proces. Sachaant que vous pouvez tout a fait vendre vos peaux a votre tisserant de tournai pour qu'il vous fasse une seconde paire de chausses.

Adjudant Jerone

Je commence à m'enerver cette affaire va passer à la vitesse superieur bientot.

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vesoul, le 2007-11-20 à 11:21.

il fuit Proces immediat

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**Le Juge Gustave V écouta avec attention le dossier présenté par le Sieur Procureur puis scruta la salle en espérant croiser le regard de l'accusé mais en vain,la place était vacante.**

Et bien je ne peut que vous suivre dans vos propos mon cher Sieur Procureur ,il s'agit bien la d'un manque total de respect envers tous les représentants de la justice Franc-Comtoise.Mais j'irais un peu plus loin dans mon verdict et je condamne donc le Sieur Bauhoort a une amende un peu plus lourde qui s'élèvera a 30 écus pour trouble à l'ordre public.

**Le juge Gustave V referma le dossier et frappa avec son maillet sur son bureau**


Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.