[AC] Esclavagisme Doyce / Partedime

Monsieur Doyce s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Partedime pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Poligny (15 écus (salaire normallement dû))

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Doyce,

Vous avez engagé Partedime pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
Affichage de la mairie de Poligny

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Dame Partedime,
Vous avez été engagée par Doyce pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

Affichage de la mairie de Poligny http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous
Mike.dev, gendarme de Poligny

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 15 Aout 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 52
Doyce cultive du blé.
Dernière connexion le 05 Novembre 2007 à 07h41

Casier

Réponse

Citation :

Sieur Doyce,

Sachez que ce n'est nullement l'employé qui a porté plainte mais la gendarmerie qui a relevé votre infraction et ce en fonction des lois en vigueur à Poligny. En l'occurence, visible :
* à la mairie : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3 (menu déroulant)
*Dans les livres de loi du Château : https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/codex-livre-ii-commerce-de-la-franche-comte-t8770.htm (Chapitre 2)

Evidemment que vous n'avez pas "forcé" votre employé mais vous avez transgressé les lois du travail du Comté.
Cela ne veut pas dire que vous l'ayez fait avec préméditation, c'est pour cela qu'avant tout procès, une démarche amiable est effectuée.
Vous avez donc, comme je vous l'ai écrit la possibilité de rembourser à la gendarmerie le gain trop perçu (soit 3 écus).
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Bien à vous,
Mike.dev, Gendarme de Poligny

Citation :

Bonsoir Sieur Doyce,

En fait cela passe par une transaction avec la gendarmerie.
Nous vous vendons un produit à 3 écus au-dessus du prix du marché.
Il vous suffit d'aller sur le marché habituel, d'acheter ce produit.
L'employé sera indemnisé par la gendarmerie et votre dossier classé.
Il y a 2 possibilités : le rachat d'un sac de maÏs pour 6,80 écus ou un sac de blé pour 16,50 écus.
Je placerai dès demain ces articles en vente, vous choisirez l'une des 2 options à votre guise.

Bien à vous,
Mike.dev Gendarme de Poligny

Citation :

Sieur Doyce,

La Gendarmerie ne peut vous vendre une miche de pain car nous n'en avons pas en stock et il n'y en a pas actuellement en vente.

Bien à vous,
Mike.dev Gendarme de Poligny

Citation :

Bonsoir,
Je le mets en vente de suite sur le marché habituel

Mike.dev Gendarme de Poligny

Citation :

Bonsoir,
Je viens vous rappeler que le sac de blé est en vente sur le marché habituel et ce afin de pouvoir rapidement clore votre dossier.
Bien à vous,
Mike.dev Gendarme de Poligny

Citation :

Sieur Doyce,

Je vous confirme la bonne réception des sommes dues et engage de suite le demande de classement de votre dossier.
Bonne continuation,
Mike.dev Gendarme de Poligny

Affaire classée pour remboursement du contrevenant.

Des nouvelles de la victime ?

elle n'as pas daigné repondre a la missive