Folkain

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Récapitulatif:
- Non respect de décret à Luxeuil le 28/20/1455 par Jerone ->Proces Clos

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Plainte déposé:
Non respect de décret.

Suspécté de non respect de décret.

Flagrant délit de non respect de décret.

Preuves:

Sacraï a écrit:

Citation :

24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 10 stères de bois pour 4,00 écus.
24-10-2007 21:40 : Vous avez vendu à Folkain 8 stères de bois pour 4,00 écus.

Verdict:
Proces clos

Citation :

Accusé levez vous.

La cour vous reconnait non coupable de trouble à l'ordre public. En effet aucune preuve n'a pu être apporté, néansmoins je conseillerai à Sieur Folkain de se tenir tranquillement, car la justice gardera un oeil sur lui.
En espérant ne jamais vous revoir en ces lieux.

La séances est levée.

Fait à Nancy le 21 Novembre 1455
Oedipe de Sevillano
Juge de Lorraine
Seigneur du Lac des Rouges Truites.

Fiche du contrevanant:

Citation :

Né(e) le 15 Décembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal


Niveau : 1
Points de réputation : 46
Argent : 17

Folkain ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 28 Octobre 2007 à 14h10

Lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/casier-a-faire-ar-talp-folkain-non-respect-de-decret-t13713.htm