[Clos] Mimalo - escroquerie

Village : Luxeuil

Résumé du dossier :

Messire Mimalo s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie, 3 petits échelles à 20,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil, car le prix maximum est 20 écus. Il avait répondu à la Brigadière Stephannie qu'il rachèterait petit à petit. Une petite echelle fut mise en vente quand il avait assez d'écus avec un courrier pour lui dire de l'acheter mais il ne l'a pas fait ni répondu depuis.

Montant du gain frauduleux : 2,85 écus

Dossier

acte d'accusation :

Citation :

*Kiboki se présenta à la Cour pour une affaire d'escroquerie.*

Bonjour Monsieur le juge !
Me voici devant vous pour une accusation contre Sieur Mimalo.
Celui-ci est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 petites échelles à 20.95 écus alors que le prix maximum est de 20 écus.
Tout ceci lui faisant un gain frauduleux de 2.85 écus.

Voici le dossier en question : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/demande-de-proces-escroquerie-mimalo-3-petits-echelles-t13287.htm

mimalo est definitivement mort

1ère Plédoirie de la défense :

Citation :

je ne savai pas qu'il y avait des prix inferieurs et superieurs

Réquisitoire :

Citation :

*FredericDeHabsbourg se leva pour présenter le réquisitoire*

Monsieur le juge,

On m’informe que l’accusé est mort. L’âme de l’homme sera bientôt au purgatoire, laissons le Très-Haut le juger.

Je sollicite la relaxe du prévenu.

A Dole, Le 17 Novembre 1455.

EDIT : Rajout de la 1ère Plaidoirie...

La défense a appelé Stephannie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

La brigadière Stephannie s'avance à la barre

bonjour monsieur le juge

je vient témoigner pour un dossier que je ne m'occupe plus depuis des semaines. J'ai acheté le .... 3 petites echelles à ...... Il m'avait dit de lui laisser du temps pour avoir de quoi les racheter. Puis j'ai du partir a SC pour aider et c'est le gendarme FredericDeHabsbourg qui a pris ma relève

Stephannie hala se rassoie

je rappelle pour les sourd ou les nouveau arrivant Mimalo est mort definitivement

Lisez le réquisitoire Cher Adjudant!
La cour est au courrant!

Citation :

*Fingal regarda la cours amusé de sa nouvelle place puis se leva*

L'accusé ayant quitté nostre monde, je laisse au très haut la charge de le juger.

Fait et énoncé en Dole le Vingtième de Novembre de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par le juge ad interim Fingal.