Le château de Dole
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 [CLOS][Prise de Dijon]Mandrain

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MessageSujet: [CLOS][Prise de Dijon]Mandrain   [CLOS][Prise de Dijon]Mandrain EmptyMer 24 Oct 2007 - 12:48

Acte d'accusation

Citation :
*Kiboki arriva d'un pas vif vers la Cour de justice.*

Monsieur le juge !
Je viend devant vous pour un procès contre Sieur Mandrain qui est rendu coupable de la prise du Château de Dijon avec d'autres personnes.
Je vous demanderai la plus grande sévérité pour cette personne lorsque vous rendrez votre verdict.

Fait à Dole le 24 octobre 1455
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Roinca
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Roinca


Masculin Nombre de messages : 286
Localisation : Rp : St Claude ; HRP : Franche comté
Date d'inscription : 26/04/2007

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MessageSujet: Re: [CLOS][Prise de Dijon]Mandrain   [CLOS][Prise de Dijon]Mandrain EmptyMer 31 Oct 2007 - 22:08

Première pladoirie de la défense :

Mandrain a écrit:
*Mandrain se lève

Sire Juge, Sire procureur

Voici la lettre que je reçois des autorités de police de votre comté :

https://i.servimg.com/u/f19/11/00/43/66/lettre10.jpg

Voici ce que dit votre Codex :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=213690//url/

Article 4 : Cabinet d’avocats Franc-Comtois

Alinéa 3 : De la mise en relation avec l'accusé
La gendarmerie, lors de ses envois de missives devra aviser l’accusé de la possibilité de se faire représenter par un avocat. Cet avocat sera habilité à présenter lui-même la défense de l'accusé pour lui permettre une justice plus clémente.

Je suis fort surpris de ne pas en avoir été averti, y aurait-il là un vice de procédure ?

Monsieur le procureur m’accuse de la prise du Château de Dijon
Depuis quand la Franche Comté juge t’elle des personnes pour des Affaires qui ne ce sont pas déroulées sur son territoire ?

Pourquoi Sire Procureur, souhaitez vous me juger pour cela alors que la Bourgogne l’a déjà fait, que de cette accusation, j’ai obtenu ma relaxe ?

J’avoue être parfaitement surpris de tout cela….

Il me semble Sire juge que ce genre de procédé, trop précipité recèle une quantité astronomique d'infractions à l'honorable législation Comtoise. Votre procureur aura voulu bien faire... Mais à trop vouloir en faire…..devrais je poursuivre en plus haut lieux ?

*Mandrain se rassoit
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gustavev
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gustavev


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MessageSujet: Re: [CLOS][Prise de Dijon]Mandrain   [CLOS][Prise de Dijon]Mandrain EmptyMer 26 Déc 2007 - 0:27

**Le Juge Gustave V se mit a lire le parchemin qu'il venait de recevoir de son homologue de bourgogne et s'écria**

ENFIN le dénouement de ces affaires
Donc après accords entre la justice BOURGUIGNONNE et la justice FRANC-COMTOISE
les prévenus concernés par la dites affaire de prise du château de DIJON sont RELAXES confère la lettre de mon homologue STAM Juge de BOURGOGNE que voici:
"Suite aux échanges entre nos deux cours, et au vu des dossiers, prenant en compte le temps passé depuis la mise en accusation et autres circonstances atténuantes notre conseil à décidé sous la juridiction du duc Persan de relaxer les prévenus, nous déchargeons la cour de Franche Comté de ces procès.

Stam, Juge de Bourgogne."

AFFAIRE CLASSÉE DOLE le 25 décembre de l'an 1455

JOYEUX NOËL
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