[Verdict] Acky - esclavagisme

Village : Luxeuil

Résumé du dossier :

Sieur Acky s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Batman3 à 14 ecus au lieu de 15 min pour 0 à 5 Points de caracteristiques. Il n'a pas pris la peine de répondre aux relances des gendarmes.

Dossier

procès lancé

Acte d'accusation :

Citation :

*Kiboki arriva à la Cour de justice avec un autre dossier sous les bras.*

Bonjour Monsieur le Juge encore et toujours moi !
Cette affaire concerne Sieur Acky qui aurait embaucher Sieur Batman3 à 14 écus alors que le minimum est de 15 écus pour 0 à 5 points de caractéristiques.

Voici le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/ar-esclavagisme-acky-batman3-t13445.htm

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

~Roinca cherche le juge du regard et l'interpelle~

Monsieur le juge,

Le prévenu n'essaie même pas de se défendre, sur ce fait vérace, il ne doit donc pas bénéficier de circonstances aténuantes, je demande donc une peine de 15 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense

nul n'est sencé ignorer la lopis , c'est vrais, mais tout le monde peut ne pas savoire le prix d'une donree dans un marché, et le representant du ministaire publique n'a pas repondu a ma messive pour fixer un rendez-vous, j'estime que il ma laiser, et que par conceqaunces, il deverais etre lui mem juger, car je n'est pas faillit, et il gaspille le temp et l'argent du contribuable inutilement, si il avait lu ses messages dans les temps il verais que j'etais pret et que je le suis toujour pret a payer le 1ecu de diference

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


**Le Juge Gustave V écouta attentivement l'un et l'autre des partis puis prit la parole**

Et bien oui nul n'est censé ignorer les lois .
Concernant le prix des denrées elle sont visible dans toute les mairie maintenant que vous Sieur Acky n'ayez point trouver ou se trouve cette liste je peut comprendre .
Vous me semblez disons de bonne foi enfin je l'espère par conséquent le Tribunal vous condamne pour esclavagisme et ordonne le remboursement 1 écus sous forme d'une amende.
Sieur Acky dorénavant avant d'embaucher du personnel renseignez vous sur la grille des salaire en vigueur dans votre lieu de résidence.

**Le Juge Gustave V frappa la table de son marteau**
Affaire jugée.

Fait a DOLE le 2 novembre de l'an 1455

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Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.