[clos] Koko93 - Escroquerie

Village de Pontarlier

Résumé:
Dame Koko93 s’est rendue coupable d'escroquerie en vendant à la Gendarmerie une stère de bois pour 6,30 écus, alors que le prix maximal à Pontarlier et en Franche-Comté est de 4,00 écus.

Dossier Escroquerie: Koko93 - Bois

Acte d'accusation

Citation :

*La procureur avança à la barre visiblement un peu fatiguee de sa soiree de la veille*

Votre honneur,

Comparait devant nous Dame koko93 qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant une stere de bois à 6.30 ecus au lieu de 4 ecus prix en vigueur à Pontarlier,de plus elle n'a pas repondu aux avertissements et demande de remboursement

voici le dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Pontarlier-f9/AR-Escroquerie-Koko93-Bois-p243183.htm#243183


accuséé exprimez vous

fait à dole le 25 Aout 1455

Première plaidoirie de la défense:

Citation :

va te faire foutre procureur de merde

charmante!!!

Citation :

*Ne se laissant meme pas perturber elle s'avança à la barre*

Votre honneur,

je demande en l'encontre de l'accusée l'amende maximale soit 15 ecus.
et Pour les jolies mots d'amour qu'elle vient de me dire je demande une peine d'outrage de deux jours de prison.
cela la rendra peut etre un peu plus polie.

fait à dole le 28 Aout 1455

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict :

Citation :

Accusée, levez-vous.

Sachez que je ne tolèrerai pas la violence verbale à l'encontre de qui que ce soit, et en particulier à l'encontre des acteurs de la justice de notre pays, au sein de mon tribunal. Pour cette raison, je vous impose d'adresser des excuses privées à dame Thyxia pour vos paroles extrêmement déplacées sous 3 jours. Vous passerez ces 3 jours dans les geôles de Franche-Comté, cela vous permettra de réfléchir à vos mots et vous laissera tout le temps d'écrire votre lettre !

Pour l'accusation d'escroquerie, je vous condame à 3 écus d'amende, que j'arrondirai avec une peine de non présentation devant le cour de 2 écus, soit un total d'amende de 5 écus.

J'espère ne plus vous revoir icelieu.

Gendarmes, emmenez-la visiter sa nouvelle maison.

*Le juge sourit en espèrant que l'accusée fasse connaissance rapidement avec ses voisins - des rats.*

Fait à Dole, le 31 août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.