[clos] Escroquerie - Jeanginet

Ville : Dole

Résumé de l'affaire :

Sieur Jeanginet s'est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 4 légumes à un prix de 15,80 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Dole ( 13.00 écus). Il voulait rembourser une partie en me vendant ses légumes moins cher mais ne nous n'avions pas pu nous voir. J'ai mis des miches de pain sur le marché pour qu'il rembourse mais n'a pas acheté et ne m'a pas répondu depuis.

Montant du gain perçu : 11.20 écus

Dossier

Acte d'accusation

Citation :

*La procureur se racla la gorge et commença*

Votre honneur,

Comparait devant nous sieur Jeanginet qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant un legumes au dessus du tarif maximum à Dole,
voici le dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Dole-f160/Demande-de-proces-Escroquerie-Jeanginet-legumes-t12282.htm

*elle se retourna vers l'accusé et lui fit signe de s'avancr à la barre*

Fait à Dole le 23 Aout 1455

Remboursement effectué agrémenté d'une lettre

premiere plaidoirie de la defense

Citation :

Ben, j'ai mis des légumes en vente sans connaître vraiment les prix.Et comme il n'y en avait aucun en vente ce jour là, je n'avais aucune référence. Et puis il y a une gonz qui les a achetés. Et après les avoir mangés, elle vient réclamer que c'était trop chers... Elle n'était pas obligée de les acheter quand même ?
Pour pas créer de rpoblème je lui ai remboursé aujourd'hui ce qu'elle EXIGE, mais c'est quand même un peu fort!

Requisitoire

Citation :

*regarda l'accusé*

Une gonz???quel drole de vocabulaire,je pense que vous vouliez designer notre chere Adjudante chef Katarina?? et vos legumes n'ont pas ete manger mais saisi c'est tout.

*se tourna vers le juge*

votre honneur,

Au vu de la regularisation et la bonne volonté de l'accusé je ne demanderais pas d'amende,mais vu le petit courrier tres charmant reçu par Katarina je demanderais 5 ecus juste histoire d'apprendre à l'accusé d'etre un peu plus comprehensif envers les representants de la loi.


fait à dole le 25 Aout 1455

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

ET comment étais-je censé le savoir ?
Elle ne m'a jamais dit qu'ils étaient saisis, et elle m'a payé !
Par après elle réclame. POur moi c'était une cliente comme une autre qui n'était nullement obligée d'acheter si elle trouvait la marchandise trop chère. Entretemps la correction aété faite. Que faut-il de plus ?

Verdict :

Citation :

Accusé, levez-vous.

Je ne me répèterai pas, tout est dit dans votre autre procès, celui pour esclavagisme.

Etant donné que vous avez remboursé la gendarmerie, je vous relaxe.

Comme dit à côté, n'oubliez pas qu'une récidive entraînera une condamnation.


A Dole, le 28 du mois d'août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq, par Pinss, juge de Franche-Comté.