[AC] escroquerie: Dellia- 9 légumes

Dame Dellia s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie, 9 légumes à 11,55 écus , 12,30 écus et 12,10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil car le prix maximum est de 11,50 écus

montant du gain frauduleux: 1,45 écus

Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours.

courrier envoyer

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez 9 légumes à un prix 11,55 écus , 12,30 écus et 12,10 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 11,50 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Grilles-obligatoires-du-marche-t2061.htm

Je vous somme donc de racheter 9 légumes que vous venez de me vendre au prix de 11,55 écus , 12,30 écus et 12,10 écus .

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat

Stéphannie , pour la gendarmerie de Luxeuil

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 24 Mai 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 17
Argent : 1
Dellia cultive des légumes.
Dernière connexion le 07 Aout 2007 à 09h33

Lien du casier: Casier

Dernière connexion le 07 Aout 2007 à 09h33

Voila sa reponce



Voila ma reponce

Citation :

je n'est pas dit que vous étier une voleur ou une menteur mais les preuve son la vous avais bien vendu des légumes a prix différent

et voila le lien des preuve

https://2img.net/r/ihimizer/img377/6627/adellia9lgumesmm3.png

puis avais vous fait une erreure en m'étant le prix

et se que vous devait faire s'est de me les racheter

Brigadière Stephannie

AT stp

oui mais elle t'a repondu m'enfint met ART je compendrais

sa veut dire quoi ART ?

attente reponse transaction

Dernière connexion le 11 Aout 2007 à 22h52

Voila la réponse



voila ma réponse

Citation :

oui mais voila vous devais me racheter les légumes que vous m'avais vendu si vous voulait ne pas avoir de problème avec la justice

brigadière Stephannie

derniere tentative et proces

Dernière connexion le 13 Août 2007 à 09h20

voila ma relance

Citation :

si vous ne me racheter pas tout les légumes que vous avais vendu a la gendarmerie vous risqué d'avoir un procès avec risque d'amande et de séjour en prison

brigadière Stephannie

Dernière connexion le 14 Aout 2007 à 08h58

Voila sa réponce



voila ma réponse désolé si elle est pas gentil

Citation :

mais arrête de dire que a causse de moi il aurai des personne qui va partir assume le fait d 'avoir mie plusieurs légumes a prix frauduleux , sa m'ennuie les joueur qui fond des fraude et qui les reconnaît mémé pas , mais maintenant je m'occupe plus de vous je vous mais entre les main de mon supérieur on verra se qui se passera

Brigadière Stephannie

et bien le superieur va aller voir le nouveau procureur.

proces

d'accord mon adjudant

proces clos

Citation :

Je vous comdamne à une amende de 9 écus

HUM HUM vous etes pas en congé brigadiere