[Clos] Harouna - Brigandage

Ville : Dole

Sieur Harouna est accusé d'avoir agressé Sieur Cotj sur la route entre Vesoul, Pontarlier et Dole dans la nuit du 23 au 24 juillet.

Préjudice : 18.91 écus, 2 miches de pain, 3 morceaux de viandes.

Dossier

il est déjà parti de Franche Comté

Ou est_il?

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Conflans-lès-Sens

Demander a la champagne de lancer un proces!

Message envoyé au procureur de Champagne

Citation :

Bonjour messire

Je me présente ,Doko procureur de franche comté

Dans la cadre de notre traité de coopérations judiciaire je vous de demande de lancé un procés à l'encontre de sieur Harona pour trouble à l'ordre public

Ce personnage c'est rendue coupale sur un de nos concitoyens.Je vous joint les informations utiles pour votre réquisitoire:

Le sieur Harona qui s'est rendu coupable de brigandage sur la personnes de sieur Cotj ( dans la nuit du 23 au 24 juillet sur la route entre Vesoul,Pontarlier et Dole)

Le gain frauduleux s'élève à 8.91 écus, 2 miches de pain, 3 morceaux de viandes.

Les preuves sont disponibles ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Dole-f160/AR-Brigandage-Harouna-Cotj-t12194.htm

Bonne continuation,Doko procureur de FC.

Oui sauf que le procureur de Champagne c'est Varden et qu'il ne veut plus travailler avec moi. Il va se faire un plaisir de se venger...

Ouais ...mais s'il fait ca , cela veut dire aussi qu'il rompt l'accord avec la FC....et ca , ca pu le conflit qd meme

Hum notre nouveau Chancelier aura beaucoup de boulot pour réparer nos bourdes

Bah je pense pas qu'il soit vraiment stupide pour crée un conflit entre la FC et la Champagne.

Bon il a déjà un procès au cul en champagne, j'espère qu'il va pas en profité pour ce barré

Ouais esperons....

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Montargis, le 2007-8-07 à 9:03.
Duché d'Orléans.

On a pas de traité avec ce duché mais pour la champagne je ne sais pas pour eux .

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Langres, le 2007-9-07 à 19:49.


Traité ou pas ?

Coop globale

De toute façon, traité ou pas, du moment qu'ils le mettent en procès...

Ben justement c'est qu'avec le global c'est une procédure qu'on utilise jamais et au final je doute que le global soit mis en application

Ben là c'est l'occasion de l'utiliser, qu'est-ce qu'on attend

On a déjà fait des procès avec la Champagne et la Bourgogne, ils se sont tjs bien passés et dans un délais raisonnable.

Il te suffit juste de faire ton acte d'accusation et ton réquisitoire, ils t'enverront le reste suivant l'avancement du procès

Désolée de m'être incrustée ici ^^
Je sors de suite

D'accord bon ben j'vais leur envoyer un acte d'accusation tout jolie tout plein, merci de l'info'. Enfin j'ai jamais vu de procés sur gargotte moi ^^.
(mais on est sûr qu'avec la Champagne ca c'est toujours bien passé ? ^^)

Tu dois aussi envoyer un petit blabla avant de mettre l'acte d'accusation du genre :

Vous avez chez vous un briguand qui a commis des méfaits en FC et donc en vertu du traité de ccop judiciaire que nous avons, je vous demanderais de le mettre en procès avec l'acte d'accusation suivant....

Citation :

Bonjour messe Guidonius, Procureur de la Champagne.
Nous avons en nos terres l'affaire d'un messe Harouna dont nous savons qu'il a pratiqué acte de brigandage en nos terres.
Conformément aux traités en vigeurs je vous demanderais, moi Fingal Procureur de la Franche Comté, sa mise en procés.
Pour vous faciliter la tâche je vous propose mon réquisitoire.

"Messer le Juge,

Devant nous comparâit le sieur Harouna accusé de brigandage sur la route entre Pontarlier Vesoul et Dole la nuitée du 23Juillet, brigandant le sieur Cotj.
Il aurait de cette manière gagné 891deniers 2miches de pain ainsi que 3morceaux de viande.

Le dossier de la gendarmerie est disponible ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Dole-f160/AR-Brigandage-Harouna-Cotj-t12194.htm

Fait à Dole le neuvième de Septembre de l'an 1455."

En vous souhaitant un bon courage dans vostre travail.

Fingal.

Citation :

Bonjour cher collegue,
J'ai transmis votre courrier aux affaires judiciaires, mais le mieux serait que vous nous fassiez une demande officielle en passant par votre ambassadeur.
Cordialement
Guidonius
Procureur de Champagne.

Ca en est ou ?

Vu que l'ambassadeur doit même pas avoir accès ici, qu'aucune procédure n'existe, que Fingal n'est plus procureur, qu'est-ce que je fais?

Je saisis Kiboki de ce dossier?

Faut se renseigner s'il a bien eu le procès en Champagne et si c'est le cas, il faudrait demander où ça en est au procureur ou au juge de champagne.

Je vais voir ça dans la journée

Merci

Mouais, je suis encore la bonne poire dans tout ça

Voici le courrier que j'ai envoyé à Guidonius :

Citation :

Bonjour Messire !

Je suis Kiboki la chancelière de FC.

Je voulais savoir si l'affaire judiciaire lancé à l'encontre de Messire Harouna était cloturée ?
Si oui, nous voudrions si possible avoir le verdict de cette affaire pour la cloturer.

Merci pour votre coopération

Kiboki,
Chancelière de FC

Voici la réponse :

Citation :

Bonjour Dame Kikobi,

pour l'heure, le proces n'est pas clos, tout comme celui de toutes les personnes mises en procès à la demande de la Bourgogne, suite au pillage de la ville de Tonnerre. Nous attendons impatiemment le verdict de leur juge, verdic qui se fait largement attendre.
J'ai transmis votre courrier à notre ambassadrice juridique et notre juge, nous vous tiendrons au courrant dès que ce procès sera clos.

Guidonius
Procureur de champagne

Une seconde réponse, le procès est clos.

Citation :

Après avoir attendu plus d'un mois que le juge de Bourgogne veuille bien nous envoyer son jugement, nous avons décidé de relaxer les prévenus.
Voici le verdict du juge:

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
la cour de Bourgogne n'ayant pas envoyé les verdicts après presque un mois de procès je relaxe les accusés...
bien à vous

Cordialement
Guidonius
Procureur de Champagne

Donc l'accusé a été relaxé et vous pouvez ranger ce topic aux archives

Mais là c'était pas un procès sur demande de la Bourgogne, mais sur notre demande... qu'est-ce que le juge de Bourgogne vient faire là-dedans ?

Ben j'en sais rien du tout moi n'ayant que des bribes d'information

Apparemment il a donné le verdict pour le pillage d'une ville bourguignonne pas pour le brigandage fait en FC.

Le procureur ne se serait-il pas emmêler les pinceaux !

Peut-être bien mais c'est à vous (acteurs de la justice) à demander car moi je connais rien de cette affaire et sans minimiser votre travail, je n'ai pas le temps matériel de m'occuper de ça.

à part opposition, je le classe demain








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Greffière ad-interim de F-C