[AC] esclavagisme-Army_92

Army_92 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Titetanante à 12 ecus, contrairement à la grille de salaire étant de 15 écus pour 0 - 4 points.

montant du gain:
3,00 ecus

preuve:



Les 2 parties se sont vu envoyer les courriers d'usage.

fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 28 Avril 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude


Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 3

Army_92 cultive des légumes.
Dernière connexion le 20 Juillet 2007 à 13h23

fiche de la victime

Citation :

Né(e) le 07 Juillet 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude


Niveau : 0
Points de réputation : 7
Argent : 24

Dernière connexion le 20 Juillet 2007 à 14h13

Casier

Mon adjudant, j'espère que mon travail a été correctement fait cette fois.

j'ai corrigé votre casier, mais vous êtes en bonne voie, bravo.

Dans le casier il faut éditer le premier post, et ajouter l'affaire avec la date au récapitulatif. Ensuite vous ajouter votre poste avec l'affaire.

Le contrevenant (Sieur Army_92) s'est vu envoyé une missive le 20 juillet, en le sommant de prendre contact avec la gendarmerie et sa victime, dans un délais de 2 jours.

Citation :

Vous avez engagé Titetanante pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0-4 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière NOM IG par missive)

Bien à vous

Voila la missive envoyer a sa victime, Dame Titetanante, le 20 juillet:

Citation :

Vous avez été engagé par Army_92 pour 12 écus ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0-4 points de caractéristiques.
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie.

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Mais depuis tout ce temps et mes relances aucune des deux parties ne s'est manifestée.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Army_92
Né(e) le 28 Avril 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude


Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 38

Army_92 cultive des légumes.
Dernière connexion le 22 Juillet 2007 à 17h37

Fiche de la victime:

Citation :

Titetanante
Né(e) le 07 Juillet 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude


Niveau : 0
Points de réputation : 7
Argent : 46

Dernière connexion le 22 Juillet 2007 à 18h24

J'attends donc qu'ils daignent se manifester...

Demain vous relancez Army une dernière fois en précisant que s'il n'y a pas de réponse on l'envoie au procès.

Si la victime ne se manifeste pas, c'est la gendarmerie qui récupère le du.

Réponse du contrevenant:

Citation :

Titre : Re: Gendarmerie rappel

Expéditeur : [url=javascript:popupPerso('FichePersonnage.php?login=Army_92')]Army_92[/url]
Date d'envoi : 2007-07-23 13:51:05
Je ne savais pas je pensait que l'on pouvait puisqu'il était possible de mettre se montant.
Je veut bien payer la différence mais que doit-je faire?

Réponse de la victime:

Citation :

Titre : Re: Gendarmerie rappel

Expéditeur : [url=javascript:popupPerso('FichePersonnage.php?login=Titetanante')]Titetanante[/url]
Date d'envoi : 2007-07-23 15:36:03
Bonjour
Je nai recu aucun courrier venant de la part de Army_92. Je ne vous ai pas repondu tout de suite jattendais que Army_92 prenne contact avec moi,ce qu il na pas fait. Donc je souhaite que vous le poursuivez en justice.
Je vous remercie
amicalement
TiteTanante

J'envoie un courrier-type à Army_92:

Citation :

bonsoir,
Vous auriez du vous présenter plus tôt à la gendarmerie, mais passons. Donc ce que je vous propose c'est de me fixer un RDV en taverne a votre convenance et je vous vendrais une denrée a trois écus au dessus de son prix maximal , et la différence retournera donc a votre "victime".
cordialement
Epsonstylus

Ou on lui fait un procès. Je pose cette question stupide, car la victime refuse tout dédomagement, mais souhaite que le contrevenant soit jugé...

gustavev a écrit:

Ok Procès alors

Je me rendrai à la salle des procès pour poster la demande.

Merci iena

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vous semblez être de bonne foi, étant donné que vous avez proposé de rembourser la plaignante.

Je vous condamne donc à 1 écu symbolique.

Fait à Dole le 31 Juillet 1455
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.