Kanji - Multi délis

kanji]

Citation :

Récapitulatif:
non respet du décreit sur le pain : le 17/07/1455 , constater par Okakoune [AC]

Escroquerie - Hanadora le 18/06/1455 à Luxeuil : AC
Talp par okakoune le 26/08/1455 a luxeuil : AC
Talp par Jerone le 29/8/1455 à Luxeuil : AC
Talp par Fredericdehabsbourg (proc) le /12/1455 à Luxeuil : Proces clos

kanji]

Plainte déposée :

- Non respect du décret du 1 janvier 1455par Okakoune, le 17/07/1455

Suspecté d'/de:

- Non respect du décret du 1 janvier 1455

Flagrant délit d'/de :

- Non respect du décret du 1 janvier 1455 : à Luxeuil , constaté par Okakoune,le 15/07/1455

Preuve:



Verdict : Affaire classé accord amiable

preuve:



Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 18 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 0

Kanji cultive des légumes.

Dernière connexion le 21 Juillet 2007 à 10h21

Lien du dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/AR-non-respe-du-decrai-sur-le-pain-kanji-t11959.htm

kanji

Plainte déposée :

- Escroquerie par Hanadora le 18/06/1455 à Luxeuil.

Suspecté d':

- Escroquerie

Flagrant délit d' :

- Escroquerie

Preuve:



Verdict : réglé à l'amiable.

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 18 Juin 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 7
Argent : 0
Kanji cultive des légumes.
Dernière connexion le 18 Juillet 2007 à 16h30

Dossier:

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p232699.htm#232699

kanji]

plainte déposé
insulte par Vaclac
Menaces par Stephannie

Suspécté d'insulte

Flragrant délit d'insulte

Preuve:

stephannie a écrit:

je porte plaint contre kanji voila les lettre

Voila la 1er

Voila la 2éme

verdict:

affaire classée accord amiable

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 18 Juin 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 1
Points de réputation : 16
Argent : 0

Kanji cultive des légumes.

Dernière connexion le 26 Aout 2007 à 20h00

lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/-p243794.htm#243794

plainte déposé
Par Mammie

Suspecté de

Talp

Flagrant délit

TALP

Preuve:

verdict:

Proces Clos

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
**Le Juge Gustave V écouta cette affaire avec stupéfaction,se leva et prit la parole**

Je conçois que la tentative de meurtre est un terme assez fort dans ce cas je requalifie les faits en menace envers Dame MamMie et vous condamne donc Sieur Kanji a 40 écus d'amende et estimé heureux je vous épargne la prison et j'ordonne a ce que vous Sieur Kanji évitiez de côtoyer Dame Mammie lorsqu'elle se trouve en taverne sous peine d'une nouvelle plainte pour récidive et dans ce cas là si il se présente sachez Sieur Kanji que vous n'échapperez pas a une peine de prison lourde.Affaire jugée.

DOLE le 20 décembre de l'an 1455

**Le Juge Gustave V reprit sa place et d'un coup sec frappa la table avec son maillet.**
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 1
Kanji cultive des légumes.
Dernière connexion le 27 Décembre 2007 à 13h40

lien vers le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/proces-kanji-tentative-de-meurtre-t14703.htm