Une police municipale ???

Une demande de dérogation spéciale a été envoyé par ma part au Prévôt Jontas pour que Vesoul crée sa propre police municipale et se prenant appui sur l'expérience de Goldstar demissionnaire de la Gendarmerie comme tant d'autres...

Suit ici la demande tel quel... Je vous en dirais plus qu'en j'en saurais plus...

Citation :

Le Code Militaire franc-comtois précise que la police est du domaine du Prévot des Maréchaux...

Il faut faire attention si l'on ne veux pas se faire attaquer pour ingérence par le Prévot en cas de création d'une police municipale!

Il est en effet précisé dans le Chapitre 1 de la Constitution :

Citation :

Art 2. Ingérence dans les institutions publiques.
Tout Franc-Comtois ou Franc-Comtoise qui obtient un siège dans une quelconque institution publique de Franche-Comté, ne doit permettre aucune ingérence dans celle-ci de la part d'une quelconque autre institution.
Une autorisation exceptionnelle peut être attribuée après débat et vote au Parlement de Franche-Comté.
La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Police, les Mairies et les Conseils Municipaux.

Mieux vaut s'en ouvrir au Prévot et demander une autorisation exceptionnelle (chapitre 1 art 2. de la Constitution) pour la ville de Vesoul au Parlement...!!!

Ainsi je le fais ici... Messire le Prévot, face au probléme des Gendarmeries et au cas où on ne sort pas de cette Crise, je demande une autorisation exceptionnelle pour créer en Vesoul une police municipale...

Ce n'est pas au prévot que tu aurais du demander ca car je sais déjà ce qu'il va te répondre.

Mais mon cher Nick, je suis a fond derrière toi pour cela.

Et cette idée n'est pas du tout mauvaise.

Mais c'est au parlement de décider de cela.

Je te propose d'ouvrir un débat au parlement sur ce sujet. Il me semble que c'est un maire qui doit ouvrir ce débat, et sois sur que je serai derrière toi pour ce projet

eidt : j'avais pas vu, Jontas a lancer la discu au parlement, je te conseil vivement d'y venir

Répondu la bas aussi.

Merci Debby...

Jontas a été trés rapide pour me répondre en tout cas...

Est-ce que quelqu'un peut faire un résumé ici de ce qui se dit sur ce sujet au Parlement, je n'ai pas accès au topic... Merci !

Bralic est archi contre car il a peur qu'on ne puisse démenteler après

Sinon bah pour le moment c'est tout

Bralic est contre car il perd une partie de son pouvoir mais sinon rien de bien interrassant...

Qu'en penses-tu toi Anthéa?

Ben avant tout je suis attérée de voir qu'il n'y a plus de brigade à Vesoul ! Mais c'est un autre sujet...
En l'absence de gendarmes, je pense :
- qu'il faut absolument assurer la défense de la ville, ce qui peut se faire par l'embauche de miliciens (2 par jour) et en observant les arrivées (pour recruter si besoin plus de monde). Mais pas besoin de police privée pour cela.
Cela dit, s'il y a une police privée qui est créée, elle peut aussi contribuer à la défense de la ville contre le gîte et le couvert (concrètement, il faudra assurer au moins 15 écus d'indemnisation, ce qui devrait normalement incomber au Duché)
- que la grille des prix peut être appliquée avec modération (rachat et poursuite uniquement lorsqu'il y a situation de monopole sur le marché), ce qui peut être fait par le maire ou par quelqu'un ayant un mandat (comme les gendarmes). Le maire peut lancer les procès donc il suffit de bien communiquer entre la police et le maire.
- idem pour la surveillance des embauches, cela peut être fait par une police municipale.
- pour le brigandage, le mieux est de renvoyer les plaignants sur le secrétariat de la prévôté, à charge pour le prévôt de régler le problème

Bref, une police municipale avec des attributions réduites à la surveillance des marchés et à la défense de la ville, qui n'aurait pas besoin de se taper toute la paperasse requise à la prévôté : deux personnes suffiraient, plus le maire pour les demandes de procès, trois personnes permettraient d'être confortables. Goldstar était partante ? tu as d'autres candidats, Nickymm ?

Citation :

Madame Nostre Comtesse de Franche-Comté,

Par la présente je vous demande d'accepter la création de la S.T.S.V (Service Temporaire de Sécurité à Vesoul)... Ce service se veut à caractére temporaire en attendant que la crise à la prévôté se termine, ainsi j'espére pouvoir démenteler ce service à la fin de mon mandat à savoir dans 15 jours... Si la crise perdure, ce que je n'ose imaginé, je renouvellerais cette autorisation, soyez en certaine...

La mission du S.T.S.V. se limite à la surveillance du marché afin que la flambée des prix ne touche vesoul et que les coquins de Marauds n'en profitent pas trop...

Le dispositif vesulien se base sur l'expérience de la gendarme démissionnaire Goldstar qui souhaite continuer sa mission de surveillance du marché... Ainsi, je la nomme Commisaire Principal au S.T.S.V.... Elle ne souhaite pour l'instant aucune aide, et je respecte son choix mais elle se déclare prête à former des Bleus si le temps libre la rattrappe et si le besoin s'en fait sortir (je vous communiquerez les noms des Bleus au cas où il y en a...)

Le mode d'action reste identique à celle de la gendarmerie pour gérer les dossiers juridiques... Sauf que le garant n'est pas le prévôt mais le Maire de Nostre Ville !

Je créé un bureau, dés votre accord Comtesse, au château de Dôle, du côté des bureaux de la Mairie Vesulienne...

En vous saluant respectueusement Comtesse,
Pour Nostre Bonne Ville de Vesoul,
Le Maire Nickymm

Voici la copie de la lettre que j'ai envoyé à la Comtesse depuis la Salle de Travail du parlement...

Le S.T.S.V. n'a comme mission que la surveillance ds prix du marché... Pour les autres problémes, on envoye les gens à la prévôté... C'est pas de notre ressort... J'ai jonglé avec les demandes, lois et autres susceptibilités individuelles pour aboutir à ce petit service et je ne peux me permettre d'en demander plus pour l'instant...

Les dossiers sont envoyés au proc', et lui gére cette partie... Je garde les demandes de procés municipaux sous le coude en cas de problème bien plus grave que la régulation de sprix du marché... En gros ça se passe comme à la gendarmerie sauf que les volontaires à cette mission sont des civils, que ce systéme ne permet pas le cumul des mandats et que c'est moi qui choisi les bonnes âmes en accord avec Goldstar...

Anthéa dois-je comprendre que tu veux bien aider Goldstar au sein de ce service... ?

Pour l'embauche de miliciens, je pense que deux seront le minimum jusqu'en fin de mon mandat...

J'attends vos remarques, accords ou dessacords...

Euh, non, je n'ai pas vraiment enive de me retaper la surveillance du marché, j'ai déjà donné !!!
En revanche, je veux bien aider à la défense de la ville en me mettant en défense (bénévolement) si besoin est. Je peux aussi jeter un oeil aux arrivées chaque jour pour voir s'il y a des risques, si cela peut aider Goldstar.

Anthea Valendar a écrit:

Euh, non, je n'ai pas vraiment enive de me retaper la surveillance du marché, j'ai déjà donné !!!

Ah bon nooooon c'est pas vrai

Ca y est la requête pour la création de la S.T.S.V. a été accordé par Vesoul...

Ce soir je donne un Mandat à Goldstar et je vous explique les modalités du S.T.S.V. ici, sur la Halle et sur la Gargotte de Franche-Comté et enfin sur la Halle de Vesoul...

Merci à Goldstar d'être au service de tous les Vesuliens de par sa surveillance du marché...

Il n'y a pas à me remercier, c'est normal... je dois au moins ça, il est vrai que ma démission de la gendarmerie a peut etre été perçu comme soudaine et elle reste peut etre incomprise mais les derniers jours ont été très éprouvant...

J'espère néanmoins que la situation se débloquera rapidement et qu'un accord sera trouvé dans les plus brefs délais, car ceci n'est pas une solution!

J'attends un peu plus de précisions sur ce que je dois faire...

Souci HRP et tenue des comptes de Vesoul ce soir...

Je vous expliquerais le S.T.S.V demain promis... (explication sur la Halle, la gargotte et ici puis message I.G. à Goldstar)

Bonne nuit Vesoul...