[clos] Olio - escroquerie

Ville : Saint Claude

Résumé des faites :
Olio s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 stères de bois à 4.4 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude (4 écus maxi).
Malgré sa reconnection, le contrevenant n'a daigné répondre au courrier envoyé par la gendermerie.

Montant du gain perçu :

0,8 écus

Lien vers dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/-p225585.htm#225585

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Petite affaire d'escroquerie concernant le dénommé Olio qui s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 2 stères de bois à 4.4 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint-Claude (4 écus maxi).
Malgré sa reconnections, l'accusé n'a pas daigné répondre au courrier envoyé par la gendarmerie.

Voici le dossier:
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Saint-Claude-f12/-p225585.htm#225585

Accusez levez vous et venez vous défendre a la barre.

Dole le 10 juillet de l'an 1455

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La raison pour laquelle je n'ais pas payé ce qui m'était demandé est simple; je ne suis pas responsable de cette escroquerie. En effet, nous sommes plusieurs a nous servir du meme ordinateur pour jouer aux RR et il se trouve que l'autre utilisateur, croyant bien faire puisque je n'étais pas la, a du mettre en vente ces steres de bois a ma place.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Sieur Juge,

Permettez moi de poser une question a l'accusé
*Le procureur Gustavev se retourne vers l'accusé Sieur Olio "Vous vous appeler bien Olio c'est bien vous non? Je ne vois personne d'autre "Donc Sieur Olio ici présent est bien l'auteur de cette escroquerie.

Je sollicite de la cour la condamnation pour escroquerie a l'encontre de Sieur Olio et demande une amende de 2 écus pour remboursement et frais de dossier.

Accusé levez vous et venez vous défendre avant le verdict du Juge.

DOLE le 11 juillet de l'an 1455

Dernière plaidoirie de la défense:

Citation :

Tres bien j'accepte cette amende.

Citation :

Ah que j'aime quand tout se passe, sans accrochage et que l'accusé est conciliant. J'avoue que votre histoire "d'ordinateur" et de "RR" m'a fait peur mais finalement vous avez l'air sympa...Je vous condamne à 2 écus d'amende.

Fait à Dole le 23 juillet 1455