[Procès clos] TALP (Élection) - Alexandrenlt1

Sieur Alexandrenlt1 s’est rendue coupable de Trouble à l'ordre public en se portant candidat au élection municipale de Pontarlier.

Article 5 : Loi sur la sécurité des mandats municipaux

Code:: Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut être résident de la ville depuis plus d'un mois et être âgé de plus d'un mois.

Preuve :

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*Cette dernière image est un screen d'installation de la population à Pontarlier.*

Courrier envoyé :

Citation :: Alexandrenlt1,

Vous vous portez actuellement candidat à la mairie de Pontarlier, se qui est une infraction au lois en vigueur en Franche-Comté.

Voici le texte de lois en question: ''Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut être résident de la ville depuis plus d'un mois et être âgé de plus d'un mois.''

De plus, votre message me fait penser que Theodorius_frederic mets le marché de Pontarlier à l'envers pour vous donner plus d'appuis... Attention, la concertation ayant pour but de faire monter le prix des items au marché est interdite.

Comme il est impossible de retirer votre candidature, je vous demande de rééditer votre message à la mairie disant que vous vous retirez...

Je vous laisse 24 heures pour donner suite à cette demande,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant Alexandrenlt1: :

Citation :: Né(e) le 09 Avril 2007

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : 1
Points de réputation : 33
Argent : 17

Alexandrenlt1 ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 09 Juin 2007 à 22h17

Casier judiciaire

Réponse du contrevenant:
[Procès clos] TALP (Élection) - Alexandrenlt1 Ddimage3no7

Dernière connexion le 10 Juin 2007 à 13h01

Ma réponse:

Citation :: Je ne peux cacher la méfiance que j'ai de vous, comme vous êtes un ami de Theodorius_frederic! Vous venez de me dire que vous venez de vous installer pour de long mois! Donc sa ne fais pas un mois que vous êtes à Pontarlier. Vous, vous êtes installé à Pontarlier le 8 ou 9 juin. Je vous redemande donc de vous retirer de la course électoral en rééditer votre message à la mairie. Vous ne serez pas remboursé de vos 50 écus et encore moins 90 écus. Ce que je vous offre est un règlement à l'amiable! Avant un possible procès! Aussi, quelque qui me répond ''bon ben le procès'', je m'en méfie.

Je ne fais qu'appliquer les lois Franc-Comtoise,

Adjudant Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Réponse du contrevenant:
[Procès clos] TALP (Élection) - Alexandrenlt1 Ddimage4bh8

Dernière connexion le 10 Juin 2007 à 13h36

Ma réponse:

Citation :: Même en étant maire de Pontarlier, vous ne pourriez changer cette lois. C'est une lois Comtal, et non municipale, qui vise à prévenir que des gens n'aménage pas dans la ville en même temps qu'il se lance en élection! Vous devez connaitre un minimum nos lois et nos coutumes!

Je demande donc un autre procès contre vous! À votre demande!

Demande de Procès déposé!

Procès

Le juge Uruk a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Pas de défense pour celui ci non plus ? Quesqu on penserait de nous si ni le procureur ne faisait de réquisitoire, ni moi de verdict ? Qu'on en a rien a faire, exactement !

Bien, d'après ce que je sais, cette personne n'a pas gagné ces élections. Mais les lois sont faites pour être respectées ! De ce fait, je condamne l'accusé a 3 jours de prison.

Gardes, foutez moi ça dans les geôles !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

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