[Clos] Harasy - escroquerie

Ville : Pontarlier

Résumé de l'affaire :

Sieur Harasy s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie une stère de bois à 4,10 écus. Sieur Harasy est un étranger à Pontarlier qui malgré le message d’accueil qu'il a reçu de la part du brigadier Wils0123, a vendu ces stères sans accord de la mairie.
Je demande un procès préventif, le temps qu’il enlève ces stères et s’acquitte d’une amende de 50 écus auprès de la mairie.

Dossier

procès lancé !

Dossier transmis au Maître Davina Sahvanturrah

Compte rendu IG:

Citation :

Acte d'accusation

Un petit dossier en préventive votre honneur.
Il s'agit d'un marchand ambulant qui met du bois en vente et ne répond pas à la missive de la gendarmerie.
en espérant qu'il répondra ici... pour lui !
le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=10653

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Sieurs et Dames de la Prévôté, Procureur et Juge,

Je plaide coupable des faits qui me sont reprochés. Je demande par contre une grande clémence de votre justice, et vous propose un compromis équitable réglé à l’aimable.

Je vais vous narrer les circonstances qui ont débouchés sur cette affaire.

Je suis parti il y a quelques 10 jours déjà de Lyon, dans le but de venir m’installer en Helvétie. Je ne suis donc pas marchand, mais migrant. A chaque fois que je traversais une ville, je demandais au maire l’autorisation d’acheter et de vendre quelques biens, personnels ou achetés dans une autre ville. J’ai toujours reçu une réponse positive ; voici les missives des maires des villes de Chalon, Dijon, et Dôle :




Ces missives montrent le respect que j’ai pour les lois.

Lorsque je suis arrivé à Pontarlier, on m’a dit que la frontière était fermée à cause des troubles en Helvétie. En voyant le marché de Pontarlier, je ne voyais pas l’utilité de demander des choses vendre vu les prix bas. J’ai donc juste demandé l’autorisation d’acheter et voici la réponse:


J’ai alors acheté une épée pour me défendre plus tard sur les routes helvètes et aussi un chapeau pour mon propre confort. J’ai pensé acheter un bouclier, mais je n’avais pas assez d’argent. Et puis, le blocage était effectif alors je suis resté à Pontarlier. J’ai alors pris une embauches à 19 de caractéristiques, puis je suis allé deux fois la pêche et enfin hier à la mine.

Lorsque je pêchais, je consommais mon poisson. Et petit à petit au fils des jours, je n’ai plus pensé à cette différence dans ma demande (acheté seulement et pas vendre), lorsque j’ai mis mon bois en vente, j’avais le souvenir de la réponse du maire, qui était positive, mais je ne me souvenais plus que c’était juste pour acheter. J’ai alors vendu le bois dans le but d’acheter un bouclier (désir bien antérieur à la vente de bois que le maire précédent peut confirmer si mes souvenirs sont bons). Et puis vous m’avez interpellé.

Je ne sais pas vraiment comment vous prouver ma bonne foi dans cette affaire, si se n’est en vous communiquant aussi mon carnet de voyage.




Comme vous pouvez bien le voir, concernant le bois, j’ai acheté en tout 9 stères de bois pour un total de 36.9 écus, dont la majorité a été achetée à Dôle. J’ai revendu ses 9 stères pour un total de 36.9 écus, sans faire de bénéfice. Vous pouvez aussi voir que j’ai acheté peu et vendu peu. Vous pouvez aussi constater une chose : J’ai beaucoup plus dépensé en Franche-comté que vendu :
En effet, j’ai acheté : une épée à 165 écus, un chapeau à 53 écus et pour 40.15 écus de pain, un couteau à 16 écus et du bois pour 20 écus soit un total de 294.15 écus. Or, je n’ai vendu que pour 36.9 écus, et parmi cela 5 stères étaient de Dôle.

Voici encore mon inventaire à ce jour, ainsi que mes caractéristiques : Elles montrent bien que je ne suis pas marchand, et je ne vis pas sur l’or.




Voilà, j’espère avoir montré ma bonne foi, et que mes intentions étaient toutes autre que nuire, au contraire, j’ai toujours été respectueux des lois et ai soutenu votre économie. J’ai juste commis l’erreur d’oublier la spécificité de ma demande faite au maire. Mais je suis resté dans l’esprit des lois.

Ainsi pour régler à l’aimable cette affaire, je vous propose, en guise de demande de pardon pour avoir oublié vos lois, de vous acheter un bouclier au prix fort de 74.34 écus (toute ma fortune), et ensuite, ces prochains jours, de vous racheter les 4 stères de bois non franc comtoises au prix de 4.11 écus pièce à la mairie.

Mes respects,

Citation :

Bien.
Vote honneur, cette personne me semble de bonne foi.
Ceci dit, elle a tout de même été en infraction.
Aussi je demanderai une peine allégée, à votre convenance, si toutefois messire Harasy fait acte de repentir sincère.
Monsieur le juge, membres de la cour et membres de l'assistance, mes respects.

Citation :

La défense a appelé Rougail à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour à vous M. le juge.

J'ai reçu ce matin, une lettre me demandant de venir témoigner, ce que je m'empresse de faire.

A l'époque, j'étais le bourgmestre du village de Pontarlier et j'ai agis en qualité de bourgmestre.

Je tiens avant toute chose à souligner la bonne foie de l'accusé.
En effet, celui-ci m'a fait parvenir une demande que je vous transmet à mon tour:


Comme le sieur Harasy a dit, je lui ai autorisé à acheter sur notre marché: tout ce qu'il dit est la vérité.

Ce pauvre bougre est en effet un voyageur en transit qui m'a demandé pourquoi nous avions fermé la frontière.

Si vous voulez avoir des précisions, je reste à votre disposition.

En espérant que vous relaxerez ce pauvre homme,
mes respects,
Rougail, ancien bourgmestre de Pontarlier

Citation :

*Le juge consultât longuement les preuves apportées par l'accusé, ainsi que par l'ex-maire Rougail.*

En effet, je vois que le Sieur Harasy ici présent fait preuve de bonne foi en affirmant n'avoir juste fait qu'une erreur. Et comme je vois que tout le monde ici est d'accord, je déclare l'accusé relaxé.

Affaire close.