[Procès Clos] Talp : Loi martial/Destinee

Messire Destinee s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laissé-passer.

fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 30 Juin 2010
Destinee fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Montluçon
Niveau : 1
Points de réputation : 19
Argent : 15
Destinee ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 30 Septembre 2010 à 08h18

Casier

Citation :

Dernière connexion le 02 Octobre 2010 à 16h03

Citation :

* Expéditeur : Destinee
* Date d'envoi : 02/10/2010 - 16:07:32
* Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Missive de la gendarmerie

* bonjour

je viens vers vous car j'ai des petit ennuie (internet)
je ne peut pas venir pendant un moment donc voilà pouvez vous le dire au tribunal car je serais en retraite pendant un bon moment

(il y a des travaux chez moi et ils m'ont couper le internet pendant 15 jours)

je suis vraiment désoler si seulement je pouvais faire autrement je le ferais , parcontre si mon cas peut s'arranger avant je viendrais au tribunal pour m'excuses


cordialement

destinée

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Patient comme à son accoutumée, le juge s'apprêtait à prendre parole, jusqu'à l'entrée tardive mais de justesse de l'accusée qui laissa diligemment s'exprimer avant de prendre parole

Bien, je vois que Dame Destinée s'est ravisez et à pris soin de se présenter. Geste que je salue au passage...

Visiblement vous ne semblez pas contraire à la loi, et vous reconnaissez votre erreur, je ne peux que l'applaudir. Ceci dit, je dois prendre en compte l'acte d'infraction que vous avez commise,
j'émets dons l'avis suivant :

Attendu l'application de la loi martial en date du 30 août 1458,
Attendu l'infraction commise,
Attendu les informations obtenues après enquête,
Attendu l'appréciation de la concernée,

Je condamne Dame Destinée à 1 jour de prison ferme, l'invite ensuite à quitter le territoire sans délai ou/et introduire une demande de Laisser-passer.

Fait à Dôle, le 8 octobre 1458
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Casier à mettre à jour

Procès Clos. condamné à une peine de prison de 1 jour.


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A 48 h pour quitter le territoire ou présenter un LP.

Une demande de LP a été déposé pour elle par Dame Criss.

A obtenu un LP mais n'a pas le droit de séjourner à Dole.