| [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 | |
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Auteur | Message |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 Jeu 30 Sep 2010 - 22:26 | |
| Ville de Saint ClaudeMessire Tigre27 s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer. Arrivé le 26 septembre 1458 à Saint Claude, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée et une le 29/09 au soir l'informant de quitter la FC le 30/09 sous peine d'etre mis en proces dès le 01/10. Dossier
Dernière édition par Katarina le Ven 1 Oct 2010 - 11:17, édité 1 fois | |
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Ares Von Hagen Troubadour
Nombre de messages : 7419 Localisation : Saint Claude et Fougerolles Date d'inscription : 31/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 Ven 1 Oct 2010 - 0:36 | |
| - Citation :
- Votre Honneur Sieur Tigre27 s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en franchissant les frontières de la Franche-Comté sans laisser-passer. Arrivé le 26 septembre 1458 à Saint Claude, s'est vu envoyé un courrier à son arrivée et un le 29/09 au soir l'informant de quitter la FC le 30/09 .
Cette personne se trouve actuellement à Saint Claude
Il viole donc la loi suivante
Franc-Comtoises, Franc-Comtois,
Nous Goclad Von Dumb de Sparte, Franc-Comte, en raison des messages menaçants appelant à la révolte sur Dole et Pontarlier, du nombre important d'étrangers sur notre territoire, déclarons la Franche-Comté en ce jour du 29 Aout 1458 sous la loi Martiale pour une durée indéterminée.
Loi martiale
Art. 1 - La loi martiale ne doit être décrétée que dans l'intérêt de la Franche-Comté.
Art. 2 - La loi martiale est décidée par le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité dans le respect de la procédure en annexe.
Art. 3 - La loi martiale est définie par la fermeture totale de nos frontières avec selon le niveau de gravité, l'absence totale de circulation ou la circulation exceptionnelle sur autorisation.
Art. 4 - La déclaration de la loi martiale impose automatiquement les mesures suivantes, sauf mention explicite contraire : Alinéa 1 - Toute personne présente sur le territoire sans autorisation pourra être reconduite manu militari hors des frontières et la Franche-Comté ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages occasionnés Alinéa 2 - Le déclaration de la Loi martiale autorise la Justice à ostraciser ou emprisonner, en dehors de toute procédure judiciaire et ce pour une durée maximum de 6 jours toute personne considérée comme présentant une menace pour la sécurité du comté Alinéa 3 - Toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale
Art. 5 - La loi martiale sera levée dès que le Franc-Comte avec l'aide du trio de la sécurité le jugera.
Loi promulguée par le parlement le 20 février 1456, publiée par la Franc-Comtesse Macricri, le 23 février 1456
Ainsi a partir de ce jour, tous les étrangers non autorisés sont priés de quitter le sol Franc-Comtois sous 48h avant l'application de celle-ci. Tout étranger désirant un laisser passer devra se faire connaitre auprès du Connétable Clootaire avec la signature d'un responsable sécurité de son Comté de provenance.
Fait à Dole le 29 Aout 1458
Goclad Von Dumb de Sparte Franc-Comte
Accusé qu'avez vous à répondre de vos crimes ?
Fait à Dole le 1 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC
Dernière édition par Ares29 le Ven 1 Oct 2010 - 10:09, édité 1 fois | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 Ven 1 Oct 2010 - 10:03 | |
| Toujours à Saint Claude
Dernière connexion le 30 Septembre 2010 à 21h48 | |
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Ares Von Hagen Troubadour
Nombre de messages : 7419 Localisation : Saint Claude et Fougerolles Date d'inscription : 31/01/2010
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| Sujet: Re: [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 Ven 1 Oct 2010 - 10:10 | |
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Ares Von Hagen Troubadour
Nombre de messages : 7419 Localisation : Saint Claude et Fougerolles Date d'inscription : 31/01/2010
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| Sujet: Re: [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 Lun 4 Oct 2010 - 15:40 | |
| - Citation :
- * Expéditeur : Tigre27
* Date d'envoi : 04/10/2010 - 06:45:06 * Titre : question
* bonjour, ( comment on répondon à une acusation?) je ne sais quoi faire...
merci. cordialement, tigre27 Je viens de répondre à l'instant à ce Méssire, nous pourrions lui laisser un peu de temps , afin de voir ce qu'il a à déclarer. Jusqu' à demain ...début d'après midi , non ? | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 Lun 4 Oct 2010 - 21:29 | |
| - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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Ares Von Hagen Troubadour
Nombre de messages : 7419 Localisation : Saint Claude et Fougerolles Date d'inscription : 31/01/2010
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| Sujet: Re: [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 Mar 5 Oct 2010 - 16:27 | |
| - Citation :
- Votre Honneur
Je reste abasourdi face à autant d'outrages devant cette cour. Sieur Tigre27 commet des méfaits qu'on ose à peine imaginer et il se permet de ne pas répondre à cette honorable cour ! Il s'avère que ce messire persévère à ne point vouloir répondre ... tout d'abord au courrier de la prévoté et ici même. A croire que cette personne se moque de la justice !
Votre Honneur, je réclame un peine d'un jour de prison
Fait à Dole le 5 octobre 1458 par Ares L'Espagnol Procureur de FC | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 Sam 9 Oct 2010 - 10:53 | |
| - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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Kalvin. Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 5393 Localisation : St-Claude Date d'inscription : 08/02/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Kalvin Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [clos] TALP Loi Martiale : Tigre27 Dim 10 Oct 2010 - 16:22 | |
| - Citation :
- Après avoir écouter avec attention les arguments des uns et des autres, le juge se retira quelque minutes
Messire Tigre27, votre silence est tel que je ne peux l'ignorer !
J'émets donc l'avis suivant :
Attendu l'infraction de la loi martiale; Attendu l'absence de propos, Attendu l'argumentation du procureur,
Je vous condamne à un jours de prison ferme, et vous invite après avoir purgé votre peine, à quitter le territoire ou à vous procurer un laisser-passer.
Fait à Dôle le 10 octobre 1458 | |
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