Le château de Dole
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Le château de Dole

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 [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage

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barth
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MessageSujet: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyVen 13 Fév 2009 - 9:37

Ville : Poligny

Affaire : Messire Mrrours a porté plainte pour avoir été racketté le 7 Février par Zelda, Servane, Shera, Spikelilou

Lien du dossier
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_Max
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyDim 15 Fév 2009 - 3:46

Est-il possible d'avoir le montant du préjudice, afin de monter un acte d'accusation complet?
Merci.

Je crois également qu'il est possible de monter un procès contre cet acte mais aussi celui-ci, qui est similaire. Ce serait donc une seule et même audience.
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Artifice
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyJeu 12 Mar 2009 - 21:55

La victime nous a enfin informé de ce qui lui a été pris :

Préjudice :
4,33 écus + 7 miches de pain.

J'informe aussi qu'il était tout à fait en droit de circuler en FC pour raisons de livraison en tant que MA à la Franche-Comté.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyJeu 19 Mar 2009 - 1:38

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], hier à 8h47.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyLun 30 Mar 2009 - 21:38

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], aujourd'hui à 9h35.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMar 31 Mar 2009 - 17:46

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], aujourd'hui à 7h44.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyJeu 2 Avr 2009 - 15:29

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], aujourd'hui à 9h10.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyLun 6 Avr 2009 - 16:00

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie], aujourd'hui à 7h17.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMar 7 Avr 2009 - 17:36

Il y a un second dossier de brigandage à charge du maraud qui n'a pas encore fait l'objet d'une demande, les faits étant similaires peut-on le joindre au présent ?

dossier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dp-talp-brigandage-servane-shera-spikelilou-zelda-epsonstylus-t23449.htm#522466
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http://castellaviron.forumactif.com
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMar 7 Avr 2009 - 22:16

Je pourrais toujours le mentionner. Au juge de décider. Pour ma part, il manque le préjudice. Le dossier est donc incomplet. Cependant nous avons effectivement des preuves de brigandage. C'est pour cela que j'en parlerai.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyLun 13 Avr 2009 - 18:31

Je fait quoi de ce dossier ?

Dernier village où ce personnage a été recensé: Grandson [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 7h15.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyLun 13 Avr 2009 - 22:56

Soupir de fatigue...

Pourquoi aucune demande n'a été faite pendant qu'il était en Savoie ?

Si j'ai bien compris, on n'a pas de traité de coop avec la CH ou Grandon...
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyLun 13 Avr 2009 - 23:01

Oui c'est cela...
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMar 14 Avr 2009 - 1:29

Madame le procureur était très absent ces temps ci Laughing
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMar 14 Avr 2009 - 23:45

Donc en attente que cette personne se retrouve sous l'influence de la justice comtoise...
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMer 15 Avr 2009 - 0:35

Vous avez tout compris ^^
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMer 22 Avr 2009 - 14:32

Elle est toujours à l'étranger.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMer 22 Avr 2009 - 14:50

Dernier village où ce personnage a été recensé: Grandson [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 6h05.

Si elle a oublié d'être conne elle restera en CH
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMar 28 Avr 2009 - 15:17

Dernier village où ce personnage a été recensé: Grandson [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 6h03.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptySam 2 Mai 2009 - 23:49

Citation :
Dernier village où ce personnage a été recensé: Lausanne [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 6h22.
A surveiller car le date est pas récente.

Si elle est encore à lausanne demaine je tente une coopération
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptySam 23 Mai 2009 - 23:44

Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 9h23.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyDim 24 Mai 2009 - 0:42

Citation :
* Le procureur se leva et lu l'acte d'accusation *

Dame Shera vous êtes ici accusée d'un acte de brigandage sur la personne de messire Mrrours pour lui avoir pris 7 apins et 4 écus 33 deniers avec vos comparses le 7 février 1457.

De ce fait, vous violez le codex Livre III - Chapitre II :
*** - Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un nœud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.***

Répondez à cet acte!

Fait à Dole le 24 mai 1457 par le procureur Imladris van Ansel *
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyMer 27 Mai 2009 - 10:52

Lettre reçue cette nuit de la part de l'accusée :

Citation :
Expéditeur : Shera
Date d'envoi : 2009-05-27 00:01:32

Madame le Juge,

J'ai bien reçu ma mise en accusation pour la Franche Comté. Je pense qu'il y a là terrible méprise, mais si la Justice l'exige je me présenterai dans deux jours au château de Dole. Je vous en donne ma parole.

Tout comme j'ai donné la mienne à un vieux genevois de participer au grand tournoi de Genève. Etant une guerrière, soldate, dans l'âme, je me devais de participer à ces joutes.

Aussi je vous demande, et j'en fais copie au procureur Imladris, de retarder un peu mon procès. Je vous promets de venir d'ici quelques jours, sur un brancard s'il le faut.

Nous nous connaissons de longues dates (site tavernesque de pontarlier en particulier, mais à l'armée aussi) et j'espère que vous m'accordez ce privilège. Vous avez ma parole d'ex soldat Franc Comtois.

Bien à vous,


Châtellaine Shera

J'accède à sa demande, nous ne sommes plus à un jour près maintenant.

Citation :
Bohêmienne,

Par la présente et en vertu de l'autorité qui m'a été conférée par le peuple Comtois et sa Franche-Comtesse, j'accède à votre plaidoyer.

Que cette missive vous serve de sauf-conduit et vous donne droit de circulation entre les deux territoires concernés par le Tournoi de Genève.

Que le procès qui vous est intenté soit retardé jusqu'à votre retour, ou votre démise.

A Dole ce 27 mai 1457
par Rubella de Maiche, Juge de Franche-Comté.

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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyJeu 18 Juin 2009 - 0:17

Que devient cette affaire ? les 2 jours sont largement passés...
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyJeu 18 Juin 2009 - 14:07

C'est une récidiviste.. Faudrait la relancer non?
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyDim 21 Juin 2009 - 1:21

Dernier village où ce personnage a été recensé: Chambéry [Duché de Savoie]

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyLun 22 Juin 2009 - 22:12

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Juge ! Saviez vous que cette dame n'en est pas à son premier brigandage ? Ni à sa première infraction, d'ailleurs !
3 brigandages, et autres escroqueries, non, m'sieur le juge, ce n'est pas la première fois !

Eh bien, assez !
Je demande la mise à mort !

Merci de dater ig les interventions à l'avenir Wink
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyJeu 25 Juin 2009 - 11:34

Dernier village où ce personnage a été recensé: Annecy [Duché de Savoie]
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyVen 26 Juin 2009 - 15:19

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyLun 29 Juin 2009 - 2:56

Shera entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 3
Points de réputation : 238
Argent : 50

Shera est forgeron.
Shera possède un culture du maïs et un culture du blé.

Dernière connexion le 28 Juin 2009 à 11h24
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyLun 29 Juin 2009 - 22:30

Arrow Sortie de retraite.

Dernière connexion le 29 Juin 2009 à 21h56
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyJeu 2 Juil 2009 - 14:38

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyJeu 2 Juil 2009 - 17:46

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au vu et au su du dit dossier qui me dit que vous êtes coupable de seulement trois brigandages. Aillant par chance et heureux hasard des gens qui ont abandonné leur charges ou parce que vous avez gentilment réglé les choses à l'amiable.

Je ne peux prendre certains dire du procureur en compte. Seulement vous aviez un autre brigandage à votre actif avec celui-ci.

Ce qui fait que vous avez en effet récidivé.

Vous avez donc punition pour récidive.

Je vous condamne à 5 jours de prisons et 18 écus d'amende.

Vous êtes prévenue que si je vous revoit ici pour cette raison je ne serai plus aussi clémente...

Elva. Casaviecchi de Sparte
juge de franche comté
2 juillet 1457

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 18 écus
.
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dodo45
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MessageSujet: Re: [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage   [clos: coupable] [Verdict_26/06] Shera - Brigandage EmptyDim 5 Juil 2009 - 14:28

Je classe.
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