Le château de Dole
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Artifice
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barth
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MessageSujet: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyVen 13 Fév 2009 - 9:37

Ville : Poligny

Affaire : Messire Mrrours a porté plainte pour avoir été racketté le 7 Février par Zelda, Servane, Shera, Spikelilou

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_Max
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyDim 15 Fév 2009 - 4:03

Est-il possible d'avoir le montant du préjudice, afin de monter un acte d'accusation complet?
Merci.

Je me trompe, ou bien il est possible de demander dommage contre cet acte dans le réquisitoire d'un procès de cas similaire, déjà lancé (ici ce serait : https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/r-brigandage-servane-t23072.htm ). Ce serait donc fait en une seule et même audience.
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barth
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyJeu 19 Fév 2009 - 15:08

pas de nouvelles pour le préjudice.
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Elfriede
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyMer 4 Mar 2009 - 1:04

Ville : Saint Claude

Affaire : Dame Epsonstylus a porté plainte pour avoir été racketté le 2 Février par Zelda, Servane, Shera, Spikelilou

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et il y aussi :

une plainte de Sieur Ours pour avoir été racketté le 7 Février par Zelda, Servane, Shera, Spikelilou

Dossier
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Artifice
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyJeu 12 Mar 2009 - 21:54

La victime Mrrours nous a enfin informé de ce qui lui a été pris :

Préjudice :
4,33 écus + 7 miches de pain.

J'informe aussi qu'il était tout à fait en droit de circuler en FC pour raisons de livraison en tant que MA à la Franche-Comté.

(Sir Ours = Sir Mrrours IG)
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyJeu 19 Mar 2009 - 1:37

Dernier village où ce personnage a été recensé: Grandson [Schweizerische Eidgenossenschaft], hier à 6h45.
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyLun 30 Mar 2009 - 21:32

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 10h06.
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyMar 31 Mar 2009 - 17:49

Dernier village où ce personnage a été recensé: Lausanne [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 10h38.
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyJeu 2 Avr 2009 - 15:30

Dernier village où ce personnage a été recensé: Grandson [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 6h21.
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptySam 4 Avr 2009 - 15:40

J'ai reçu un courrier de l'accusée :

Citation :
Madame le procureur,

On m'a entretenu du
fait qu'un, voire deux, procés pourraient être lancés à mon encontre si
j'entre en territoire comtois. Je vous avoue qu'en ces temps troublés,
j'aimerai mettre certaines choses au point lors de ces procés et
aimerais donc pouvoir revenir en territoire comtois pour y assister.

Toutefois,
n'étant pas complètement stupide, je sais que je ne peux entrer sur
votre territoire sur risquer que vos armées ne m'attendent au détour
d'un chemin. C'est pour cela que je vous propose un marché qui me
parait assez équitable.

J'accepte de revenir en territoire
comtois pour assister à mon procés voire pour effectuer ma peine si je
suis reconnue coupable à la condition expresse qu'une personne haut
placée francomtoise m'escorte de la helvetie jus<u'à la frontière.
J'ose croire que votre armée n'osera s'attaquer à ma personne si une de
vos têtes pensantes m'accompagne...

Voilà j'espère que vous me pardonnerez cet ultimatum mais je n'ai , à ce jour, rien trouvé de mieux pour assurer ma personne!
En espérant avoir rapidement de vos nouvelles...

Servane

Monsieur le Juge, votre opinion ?

Je trouve la proposition très honorable. Ce n'est pas souvent qu'un accusé propose de revenir pour se faire juger.
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptySam 4 Avr 2009 - 16:17

Elle est persona non gratae en Franche-Comté. Cela veut dire qu'elle n'est pas la bienvenue ici pour un procès ou autres choses.

Si elle remet un pied sur notre territoire la Justice sera rendue soit pas nos armées soit par notre Cour.

De plus, la loi sur les escortes sont claires. Elle devra payer pour être escortée. Il faudra lui rappeler.

Voilà qui est dit
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyDim 5 Avr 2009 - 14:05

Bien...mais elle accepte de revenir pour être jugée et condamnée. Elle pourrait aussi bien rester confortablement ou elle se trouve, loin de notre juridiction.

Je n'suis pas du tout contre l'idée qu'elle vienne purger sa peine et qu'elle s'en aille ensuite. (HRP ce sera toujours un procès de terminé et éventuellement une amende d'engrangée pour le comté) L'escorte serait là pour en attester.
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyDim 5 Avr 2009 - 15:15

C'est toi le procureur Elae, je t'ai dit ce que j'en pensais mais il y a pas d'oppositions fondamentales à part le persona non gratae
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyLun 6 Avr 2009 - 16:14

Relance :

On fait quoi ?
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Jerome du Val d'Haine
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyMar 7 Avr 2009 - 17:32

Il y a un second dossier de brigandage à charge du maraud qui n'a pas fait l'objet d'une demande, les faits étant similaires peut-on le joindre au présent ?

dossier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/dp-talp-brigandage-servane-shera-spikelilou-zelda-epsonstylus-t23449.htm#522466
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http://castellaviron.forumactif.com
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyMar 7 Avr 2009 - 22:18

Je le mentionnerai également.

(Imla, concernant les modalités, à savoir l'escorte, l'autorisation de passage sur le territoire UNIQUEMENT le temps du procès, je décide aussi ? Je décide cela avec qui ? Le Prévot ? Le Franc Comte ? Merci.)
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage EmptyVen 10 Avr 2009 - 13:22

Citation :
* le juge vit le dossier et leva les yeux au ciel *

Accusée levez-vous ! Il est dommage que vous vous obstinez à présenter des excuses... Je vous aurez relaxé sinon. Je vous condamne donc à un jour de prison pour vous permettre de réfléchir sur le respect des lois comtoises.

La séance est levée !

* Fait à Dole le 24 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *

Je classe dans 24 H Smile
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MessageSujet: Re: [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage   [Parti - CH][Clos] Servane - Brigandage Empty

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