[Coupable] Roy2 (Tentative de révolte) 05/11/57

Ville de Pontarlier

Faits :

Sieur Roy2 a été pris en flagrant délit de tentative de révolte à Pontarlier dans la nuit du 4 au 5 novembre 1457



Dossier

Décidemment on le changera pas celui-là... Je lance ça ce soir

merci Mr le Procureur

Citation :

Votre Honneur, vous avez devant vous messire Roy2, coupable de tentative de prise de mairie.

Il a été pris sur le fait par messire Leif dans la nuit du 4 au 5 novembre 1457 à Pontarlier.

Il viole la loi :
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Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.
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Accusé, levez vous et répondez de vos crimes

* Fait à Dole le 4 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel

Citation :

L'accusation a appelé Leif_ à la barre :

*Le jeune comte se présenta à la cour de justice*

Bonjour,

Nous, Leif Comte de Sochaux et Baron de Mouthe, fils du sixième franc comte régnant pour la Franche Comté témoignions en se jour.

Avoir reconnu messire Roy2 dans une révolte contre la mairie de Pontarlier, en prenant l�emploie de la défense de la ville j�étais à la muraille de Pontarlier jusqu�au lever du jour. Je peu encore certifier que c�était bien Roy2 et que je l�ai reconnu pour l�avoir aperçut en taverne, au marché et encore dans la ville.

Que justice soit faite et que le révolter soit puni.

Citation :

L'accusation a appelé Etoile5622 à la barre

Votre Honneur,

Comme le Sieur Leif, j'ai également reconnu Roy2 essayant de forcer les portes de la mairie.

Surprenant de la part d'un homme qui se présente depuis un nombre incalculable de fois à la tête de la mairie, non seulement il ne paye pas ses impôts et en plus il se révolte ?!

Surprenant vous en conviendrez !

Voilà, je n'ai rien à ajouter je pense que tout à été dit !

Mes salutations,

Gendarme Etoile

Toujours en attente de la première plaidoirie.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Roy 2 cultivait son jardin dans sa propriété ce jour là.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Et bien ... Je ne comprends pas ce qu'il se passe ... Je n'ai pas passé ce procès j'en suis certain.

Pas grave...

Tu jugeras en âme et conscience...

Désoléj en sais pas ce qui s'est passé non plus :s

Fait le verdict en t'appelant comme témoin. Je pense que c'est possible.

J'ai appelé deux témoins ^^

Arf ...

Bref, on attend toujours la seconde plaidoirie.

Plaidoirie passée.

Verdict :

Citation :

*Encore un qui ne venait pas à son propre procès se dit le Juge ... Tant pis il sera jugé et enfermé quand même.*

Alors voici Messire Ryo qui tente de prendre d'assaut la mairie de Pontarlier.

Nous avons entendu les différents témoins qui sont venus nous affirmer que le Sieur est bien le responsable de la révolte. Mais celui-ci refuse de nous répondre. Peut-être que cette affaire, qui pourtant le concerne, ne l'intéresse pas du tout. Mais les faits, eux, disent qu'il est coupable.

En conséquence, je le condamne à une peine de 2 jours de prison assortie d'une amende de 20 écus.

Fait à Dole,
Le 16 novembre 1457,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté.

Hum... Vous êtes sûr que la plaidoirie a été passé ? Parce que moi, j' y vois la plaidoirie suivante :

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Réquisitoire de l'accusation : " La personne intéressée ne s'est pas manifestée ". L'accusation se trompe et confond Roy 2 avec quelqu'un d'autre puisque Roy 2 cultivait son jardin le jour de la prise de mairie en question. Il se peut que quelqu'un, sachant que Roy 2 s'est présenté plusieurs fois aux élections, se soit fait passer pour lui ! Comprenez bien, Monsieur le Juge, que Roy 2 n'est pas coupable ! La défense demande donc l'acquittement suivi de la relaxe immédiate.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus.

Le maréchal se permit une petite annotation .

je viens de recevoir ce courrier pour ma part , peut on m'expliquer ?

Citation :

Expéditeur : Le tribunal du Comté
Par la présente, le tribunal du Comté vous informe que vous avez été appelé à témoigner dans le cadre du procès pour trouble à l'ordre public de Roy2 .

Vous pouvez témoigner dès aujourd'hui, en vous rendant au Palais de Justice.

Hum ... Alors il y a eu un problème avec les noms ... Car Maréchal vous avez reçu le courrier après le verdict ... Il se passe des trucs bizarre dans ce tribunal

Il n'y a pas d'heure d'envois de noté sur la missive , mais je peux dire que je l'ai reçu entre 13h et 23h hier .

Ah ... Je croyais que vous l'aviez reçue à l'instant.
Alors j'ai peut-être été trop vite en besogne ...

Euh Mr le juge , la pièce est grande , mes paroles atteignent vos oreilles longtemps après

Citation :

MessageSujet: Re: [CLOS : Coupable] TALP ( tentative de révolte ) : Roy2 Hier à 23:45

Oui oui je voulais dire au moment où vous avez parlé ici
Mais tout de même je pense que j'ai fait une bêtise. J'aurais dû attendre votre témoignage ...