[Annulé] [Accusé mort définitivement] TALP (agression) : Lechevalierblack

Ville de Luxeuil

Résumé :
Le Sieur Lechevalierblack a été l'objet d'une plainte déposé par Messire Osadus pour agression sur sa personne en l'auberge "Au rendez vous des rigolos" situé à Luxeuil. Pas de réponse de la part de ce messire malgré l'envoi de deux missives.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur transmit le dossier au juge puis prit la parole à la barre.*

Votre honneur, se trouve devant vous sieur Lechevalierblack accusé de trouble à l'ordre public. En effet, l'accusé a agressé sieur Osadus le 26 novembre de cet an à l'auberge : "au rendez vous des rigolos" situé a Luxeuil.

Les preuves sont au dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dp-mort-talp-agression-sebaga100-lechevalierblack-t22086.htm#446995

L'article 4 du chapitre III du droit pénal me parait convenir à cette affaire, il s'agit bien là d'un comportement inapproprié et qui nuit à un Comtois dans son intégrité physique.

*Le procureur marqua une pause.*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis il retourna s'assoir.*

Faict à dole le 19 décembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

-- EDIT --

"Ce personnage n'existe pas, ou plus, ou pas encore."