[Coupable] Miralas (Tentative de révolte) 01/11/57

Ville de Vesoul

Les Faits:
Miralas S'est rendu coupable de tentative de révolte contre la mairie de Vesoul.

renseignements:
- l'intéressé a été identifié par un milicien affecté à la défense
- Miralas : Dernier village où ce personnage a été recensé: Vesoul [Franche-Comté], aujourd'hui à 10h25.

Lien vers le dossier

Citation :

Votre Honneur, vous avez devant vous messire Miralas, coupable de tentative de prise de mairie.

Il a été pris sur le fait par messire Kerio dans la nuit du 30 octobre au 1 novembre 1457.

Il viole la loi :
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Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.
*********************************/

Accusé, levez vous et répondez de vos crimes

* Fait à Dole le 1 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel

Renseignements complémentaires:

2 nouveaux témoignages versés ce jour au dossier

J'ai appelé l'un des deux témoins

Citation :

L'accusation a appelé Kerio à la barre
Voici son témoignage :
Moi, kerio, durant la nuit du 31 au 01 novembre 1457 , défenseurs de la ville de Vesoul, j ai empêché, le dénommé Miralas que j'ai formellement reconnu, de faire une tentative de révolte devant la mairie,

Le deuxième témoin est venu aussi.

Citation :

L'accusation a appelé Henryvi à la barre
Voici son témoignage :
01-11-2009 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Miralas parmi les assaillants.

Il s'est pas foulé ^^

Non. ^^

Toujours en attente de la première plaidoirie.

Je vais passer je pense, non ?

Bah oui

Passé.

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Votre Honneur, il semblerait que le contrevenant soit un peu mal en point.

Il faut dire qu'il a reçu une belle raclé de la part de nos miliciens.

Deux d'entre eux ont témoigné. il existe en effet un troisième dont le témoignage se trouve dans le dossier.

Votre Honneur, les faits sont avérés par trois personnes.

Je demande une peine de prison de 2 jours et une amende pour outrage à la cour de 15 écus.

* fait à Dole le 7 novembre 1457
par le procureur Imladris van Ansel
*

Toujours en attente de la seconde plaidoirie.

Toujours en attente de la seconde plaidoirie.

Bon cet après midi je passe et je fais le verdict dans la foulée.

Citation :

Miralas est MORT.

Dernière connexion le 14 Novembre 2009 à 13h28

Que fait t-on ? Je pose le verdict ou j'attends qu'il soit totalement éradiqué ?

Pose ton verdict

Il s'est connecté aujourd'hui donc c'est pas comme si il ne s'était pas connecté depuis des jours

Bon allez hop je vais m'en charger alors.

Verdict :

Citation :

*Léonin se rendit compte que l'accusé n'avait même pas daigné venir. Et justement il n'aimait pas ça. D'une voix claire et forte.*

Et bien je vois que Messire Miralas n'a même pas daigné venir se défendre à son propre procès. Mais malgré tout, les actes qu'il a fait sont là et indéniables. La révolte contre une mairie ou le château est sévèrement punie sur nos terres.

En conséquence, je condamne Miralas à une peine de 2 jours de prison et une amende de 20 écus pour outrage à la cour.

Fait à Dole,
Le 14 novembre 1457,
Par Léonin de Monmouth, Juge de Franche-Comté.

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 20 écus.