[Clos] DONCALIM SPECULATION

Ville de VESOUL
Doncalin

Les faits:

Sir doncalim a acheté 130 miches à sir lorddure au prix de 6.35 écus pièce. Or il les a remise en vente à 6.50 écus pièce. Cela est interdit par la loi. Directement après l'achat de 130 miches à 6.35 écus, le nombre de miches à 6.5 écus a augmenté de 130 unités. Le contrevenant dit utilisé les 130 miches pour sa consommation personnel. Il est important de savoir que ce sir n'a pas un casier vierge et est multirécidiviste.
Plaise à la cour de le condanner à racheter les miches achetées par la gendarmerie et de retirer les 130 miches placées au prix de 6.5 écus. Un amende serait souhaitable pour remettre l'interressé dans le droit chemin

Preuves




voici la preuves:de lui avoir acheté 10 miches à 6,50 écus alors qu'il les a acheté as lorddure à 6,35 écus



Montant du Gain: 19.5 écus

La contrevenante est multi-récidiviste et manifestement joue sur le fait que s'il est pris il n'a que le remboursement à effectuer. Devant un tel agissement la gendarmerie demande qu'en plus du remboursement de sa dernière victime, une peine financière assez lourde lui soit appliquée pour qu'il comprenne le respect de la loi

Récapitulatif du casier:

Citation :

- escroquerie : à Vesoul, constaté par Omega3, le 18 juillet
Verdict : affaire classée

- escroquerie : à Vesoul, constaté par Omega3, le 01 Aout
Verdict : Affaire classée - Règlement à l'amiable

- Esclavagisme : constaté à Vesoul le 30 janvier 1456 par Conur.

-spéculation à Vesoul le 9/02/1456 constaté par Bleuazur

- spéculation : à vesoul le 23/11/1456 en cours

Dossier: doncalim

La preuve est dans le dossier. Pour la suite du dossier merci de vous adresser au Prévôt.
J'ai quitté le poste d'adjudant

Merci, je lance le procès pour TALP.
Bonne continuation à vous

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur transmit le dossier au juge et prit la parole après avoir reculer de quelques pas.*

Votre honneur, comparait devant nous en ce jour Sieur Doncalim. Il est accusé de spéculation en le marché de Vesoul, voici le dossier : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-vesoul-f11/dp-recidive-doncalim-speculation-t21934.htm#442177
Comme vous le voyez, l'accusé a acheté 130 miches de pain à 6.35 écus puis les a revendu à 6.5 écus.

L'accusé étant récidiviste, le chef d'accusation est Trouble à l'ordre public.

*Franchesco clos le dossier qu'il avait dans les mains.*

L'accusé peut se faire représenter par un avocat.

*Puis il rejoint sa place.*

Faict à Dole le 25 novembre 1456 par le procureur, Franchesco Galli.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour monsieur le juge

voici que m'est reproché de fausse accusation

Je suis boulanger depuis plusieurs mois et n'est jamais spéculer sur le prix du pain comme je l'est fait remarqué a mon accusateur j'acquis le dit pain pour ma consommation personnel et non dans le but de le revendre il me revient moins cher de l'acheter a 6.35 écus que de le produire dans mes fourneaux une foi la farine le bois la main d'�uvre payer le pain revient au prix de 6.45 écus comme preuve de ma bonne foi les 130 miche acquise sont toujours en ma possession et me serve de nourriture

Bien a vous
Doncalim
Boulanger

Réquisitoire :

Citation :

*Franchesco se leva et prit la parole.*

Votre honneur, comme vous le voyez dans le dossier, très peu de temps après cet achat de la part de l'accusé, le nombre de miche de pain en vente au prix de 6.50 écus a augmenté de 130 miches, le nombre de miche achetés par l'accusé.
Coïncidence pour le moins troublante, n'est ce pas ?

*Le procureur se retourna vers l'accusé.*

L'accusé dit que les miches misent en vente ne sont pas celles de l'achat,

*Il se retourne vers le juge.*

mais bien celle de sa propre fabrication. Il invoque pour expliquer ce fait, l'explication qu'il lui revient moins cher de payer le pain que de manger le sien...
Excusez-moi, mais les miches avaient déjà étés produites, il n'avait qu'à les manger, or il préféra faire une dépense supplémentaire pour acheter d'autres miches de pain.

*Le procureur passa ses mains dans son dos.*

N'y a-t-il pas là un non-sens ?
Si le but est de faire des économies, pourquoi acheter ce que l'on possède déjà ? De surcroit si c'est pour en faire le même usage que celui que l'on aurait fait des miches déjà en notre possession ?

*Le procureur fit quelques pas et soupira.*

Je pense que l'accusé se moque de nous en racontant cet histoire inventé de toute pièce.

*Il se tourna vers l'accusé.*

Mais peut être l'accusé préfèrera-t-il un procès sous le même chef d'accusation justifier mais pour une création de pénurie cette fois ? Comme dit dans le code du commerce, l'achat en très grande quantité d'une marchandise est condamnable pour trouble à l'ordre public.

* Le procureur revint vers le juge.*

Je requiert contre l'accusé, étant donné qu'il est récidiviste, une amende de quarante écus et une peine de prison de deux jours.

*Le procureur se rassit après avoir remercié les présents de leur attention.*

Faict à Dole le 26 novembre 1456 par le procureur, Sieur Franchesco Galli.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

votre honneur je pense que la couronne monte aux barricade pour rien vous feriez bien mieux de vérifié le marché car un autre concitoyen a tous acheter les stocks de pains disponibles sur le marché sauf celle hors de prix donc je pense avoir fait une bonne affaire en achetant ses miches a 6.35 et je vous ferai remarqué que les miches en question sont toujours en ma possession si mon intention était de faire de la spéculation je les auraient remis en vente a 6.50 ou meme 6.80 mes non je les possède toujours ????

je n'ai aucunement l'intention de me moqué du tribunal je suis un honnête citoyen je paye grassement mes employer et je vente mes miches a prix raisonnable !

sur ce je vous laisse le bonjour et si vous penser que je mérite se châtiment je vais m'y soumettre

Bien a vous
Votre boulanger
Sieur Doncalim

Citation :

* Le juge considéra le dossier et décida de donner son verdict *

Je vous déclare coupable et vous condamne à 80 écus d'amende.

* fait à Dole le 27 novembre 1456 *

Affaire classé.