Affaire : Sieur Bgsg s'est rendu coupable d'esclavagisme le 03 mai en embauchant dame Riese pour un salaire de 12 écus ce qui est non conforme à la loi. le salaire minimum étant de 15 écus. Malgre une missive et une relance Sieur Bgsg n'a jamais répondu aux missives.
Sujet: Re: [clos: coupable][Verdict_26/06] Bgsg - Esclavagisme Mer 10 Juin 2009 - 21:09
Citation :
* Imladris se leva et lut l'acte d'accusation *
Votre Honneur, Messire Bgsg s'est rendu coupable d'esclavagisme le 3 mai 1457 en embauchant dame Riese pour un salaire de 12 écus ce qui est non conforme à la loi. le salaire minimum étant de 15 écus. Malgré les avertissements de la prévôté, le prévenu a refusé de se conformer à la loi.
Accusez levez vous !
* Fait à Dole par le juge Imladris van Ansel *
Imladris Franc-Comte
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