[Clos] Belleange - esclavagisme

Ville de Luxeuil

Résumé :
Dame Belleange s'est rendue coupable d'esclavagisme en embauchant Dame Jocris pour un salaire de 12écus, donc non conforme à la grille des salaires envigueur à Luxeuil (salaire dû pour 0 à 4 pts de caract : 15 écus) Pas de réponse du contrevenant.

Gain frauduleux :
3 écus

Dossier

Acte d'accusation

Votre Honneur,

Dame Belleange est accusée d'esclavagisme suite aux preuves apportées par la gendarmerie de Dole.
Elle a embauchée Dame Jocris, le 16 juin, pour un salaire de 12 écus. Le décret comtal en vigeur stipule un salaire minimum de 15 écus.

Le dossier :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-luxeuil-f10/dpeclavagisme-belleange-jocris-t18870.htm

Le Decret :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-lois-comtales-f4/les-decrets-comtaux-t15756.htm

L'accusée a le droit de se faire représenté par un avocat.

Accusée, levez-vous et venez vous défendre à la barre

A Dole le 01 juillet 1456

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je ne savait pas comment faire désolé.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur s'adressa d'abord à l'accusée*

Accusée Belleange, vous ne saviez pas on peut le comprendre. Cependant la gendarmerie a essayée à plusieurs reprises de vous laisser la possibilité de rembourser sans aller en procès. Vous avez toujours refusée ! Je vous laisse deux jours pour régulariser la situation en contactant la gendarmerie de votre village et rendre votre gain frauduleux. Si vous le faites, je demande la Relaxe.

* Puis le Procureur s'approcha du bureau du Juge*

Votre Honneur,

L'accusée Belleange à deux jours pour régler la situation qui nous amène ici. Si dans les 48h elle a remboursée la gendarmerie je vous demande la relaxe. Si l'accusée ne daigne pas encore une fois rembourser pendant le délai imparti, je vous demande alors de reconnaître l'accusé Belleange coupable d'esclavagisme et de la condamner à rembourser son gain frauduleux de 3 écus, ainsi que 2 écus d'amendes supplémentaires pour avoir refuser à plusieurs reprises de rembourser le plaignant.

Fait à Dole, le 03 juillet 1456
Par le Procureur Bobyzz

Citation :

Belleange est MORT.

Citation :

Belleange est MORT.

Dernière connexion le 03 Juillet 2008 à 11h54

Citation :

Belleange est MORT.

Dernière connexion le 03 Juillet 2008 à 11h54

Elle aura dur a rembourser

C'est clair c'est pas gagné

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Belleange est MORT.

Dernière connexion le 11 Juillet 2008 à 19h29

Verdict

Citation :

*Agasthène profita de la réapparition de l'accusé pour rendre son verdict.*

Dame Belleange,

Vous ne saviez pas comment faire ? Je peux le comprendre mais avez-vous essayé de chercher ?
De plus, les autorités de Franche-Comté vous contactent et sont aptes à répondre à vos interrogations.
Mais renseignez-vous pardi !!! Contactez le maire, les conseillers, le tribun, ils sont là pour vous guider !!!

Aussi, vous avez une étrange manie de partir à la sauvette, vous ne donnez pas signe de vie puis vous revenez comme si de rien n'était.
J'ajoute que pendant votre période d'aller-retours mystérieux, vous ne vous êtes pas présentées au Tribunal pour exposer une dernière fois votre défense ce qui, je trouve, est assez déplacé.

Je vous condamne pour ces faits à verser une amende de 4 écus et j'espère que vous userez davantage votre boîte aux lettres !

*Le Juge Agasthène frappa son marteau sur le bureau*
*Fait à Dole, le 23 juillet 1456*

Affaire classée.

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