Le château de Dole
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 [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON

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Elfriede
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MessageSujet: [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON   [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON EmptyMer 4 Mar 2009 - 0:19

Ville : Pontarlier

résumé :

Sieur Andrew_largs s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontières et est entré en Franche Comté (sur le noeud entre Grandson et Pontarlier) sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé le prévenant de sa mise en procès .

dossier
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Elaessya
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MessageSujet: Re: [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON   [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON EmptyMer 4 Mar 2009 - 0:55

https://chateau-de-dole.forumactif.com/salle-des-instructions-et-des-audiences-f19/demande-haute-trahison-andrew_largs-t23752.htm

J'attaque pour Haute trahison : passage des frontières + révolte... + re passage des frontières...
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Elaessya
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MessageSujet: Re: [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON   [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON EmptyMer 4 Mar 2009 - 1:06

Accusation :
Citation :

Votre Honneur,
Comparaît ici le Sieur Andrew_largs.

Il est accusé d'avoir pris part à la révolte de Pontarlier, d'avoir bloqué la mairie, d'avoir franchi les frontières fermées sans autorisation pour cela. Il avait quitté la Franche Comté, et revient à présent, franchissant à nouveau nos frontières, fermées.

Accusé, levez-vous et expliquez-vous. Vous pouvez bien évidemment faire appel à un avocat, si tant est que vous en trouviez un.

Fait ce jour, le quatre mars 1457.

EDIT : mon navigateur a planté... j'espère ne pas l'avoir lancé deux fois... comme je n'étais pas sure que ça ait fonctionné....
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MessageSujet: Re: [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON   [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON EmptyDim 8 Mar 2009 - 22:04

Première plaidoirie de la défense
Citation :
HRP
Deux procès pour exactement la même chose, c'est un peu abusé...
Pour le franchissement de frontière, le cas a été jugé ! Andrew ne peut donc pas être rejugé pour cela. Cela voudrait dire que chaque nouveau juge pourrait rejuger une affaire d'un prédécesseur juste parce que le verdict ne lui plairait pas...
HRP

Sir Judge,

Je ne a jamais pris part à aucun révolte contre Pontarlier. Je ai même fait le contraire ! J'ai défendu le mairie et le maire élu par les Pontarliérains ! Je a jamais vu que défendre le pouvoir légitimement élu est un crime !
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MessageSujet: Re: [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON   [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON EmptyDim 8 Mar 2009 - 22:04

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON   [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON EmptyDim 15 Mar 2009 - 18:21

Il faut un réquisitoire Elea ^^
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Elaessya
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MessageSujet: Re: [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON   [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON EmptyLun 16 Mar 2009 - 0:32

Réquisitoire :

Citation :
Votre Honneur,

L'accusé a certes défendu la ville, et le maire, quand le maire était un despote, gérant Pontarlier d'une manière pour le moins chaotique, n'assurant plus la moindre obligation envers le Comté. Mais bref, nous ne faisons pas ici le procès de cette personne là.

Cet homme qui comparait devant vous a bel et bien pris part à cet épisode, franchissant pour cela nos frontières Déjà fermées. Et il les franchit encore, à présent.

Cet homme a quitté sa province pour venir en la notre, puis repartir presque aussitôt, et pourquoi donc ? défendre un maire ? Surprenant, non ? Il n’est même pas de Franche Comté, et le voilà, ce grand héro qui vient nous sauver ? Lui qui ne peut donc pas connaître ce maire, et ce qu’il a fait, et dont le peuple paie encore les conséquences ?

Balivernes que tout cela ! Il me semble être de la plus grande évidence que cet homme est venu à la rescousse de l’ancien maire, l’anarchiste. Et donc qu’il ne vaut guère mieux que son ami.

Il faut croire qu'il a la mémoire bien courte. Et c'est bien là tout ce qu'on peut lui pardonner.
Qu'il passe la frontière close une fois passe encore, mais qu'il prenne part à l'épisode Pontarlien, qu'il s'en aille, et revienne passer la frontière - toujours close - c'est tout simplement culotté. Quelle ville aidera-t-il à assiéger ensuite ?
Pourquoi pas le Château ?

Je demande son bannissement immédiat ad vitam de notre territoire.

Relativement à sa récidive - pour le passage réïtéré de nos frontières fermées sans autorisation, je sollicite une amende de 50 écus.

Concernant son inculpation pour haute trahison, je sollicite la peine capitale ainsi qu’une amende minimale de 300 écus.

Fait ce jour le seize mars de l’an 1457.
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Imladris
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MessageSujet: Re: [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON   [Clos] Non respect fermeture de frontière - Andrew_largs + HAUTE TRAHISON EmptyDim 22 Mar 2009 - 14:08

Citation :
* Imladris écouta tous les tenants et aboutissants et alla rendre son verdict *

Accusé, levez vous ! Je viens de lire tous les dossiers et effectivement vous avez été relaxé par le juge Fabulous pour votre passage de frontière mais vous avez de nouveau franchit la frontière lors de votre fuite de Pontarlier ce qui fait que vous êtes jugé pour ce passage là et non pour l'autre. Pour la tentative de prise de mairie, les faits sont là. Je suis moi-même pontissalien et je vous ai vu participé à vos actes de pillage et de destruction.

De tous ces faits, je vous déclare coupable et vous condamne à 50 écus d'amende pour récidive dans les franchissements de frontière et à une peine de prison de 8 jours de prison pour tentative de prise de mairie.

Tel est le prix qu'il croyait prendre !

* Fait à Dole le 22 mars 1457 par le juge Imladris Van Ansel *
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