discussion sur les textes impériaux

Pour ceux qui peuvent parler sans baver
Pour ceux qui peuvent lire avec de brailler
Pour ceux qui peuvent réflechir avant d'affirmer

Voici les textes impériales en plus grand pour les courageux, je vais faire un petit décryptage pour avancer...

Préambule

Notre Bon Empereur LongJohnSilver, par la grâce d’Aristote, Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et Roi d’Angleterre,
à tous ceux qui ces présentes verront, salut…

Par le désir d’icelui notre Empereur, il est décrété ce qui suit, dont acte pour qui de droit et de devoir dans le respect de chacun.

L’Empire composé du Cercle francophone Impérial devient entité autonome du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Tenir compte de : l'Eglise Aristotélicienne est la religion officielle de l'Empire tandis que sont reconnues et tolérées les religions reconnues par les Saintes Ecritiures, soit à ce jour : l'Averoïsme et ainsi que le Spinozisme.

Ici on voit bien l'objection d'écarter les lions, mais de là à favoriser uniquement une religion "officielle"

Titre I : Du Cercle Francophone Impérial

Le Cercle Francophone est la représentativité du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Là je comprends pas trop le truc, francophone / germanicae

Article I : Fonction et domaines de compétences:

Le Cercle Francophone est dit « indivisible ».

Quid de la provence ? Si une telle situation se reproduit, est-ce à dire que cela entraine la fin de l'institution ?

Du et à l’égard de la politique Impériale, il est la représentativité de l'Empire et de l’Empereur vis-à-vis des royaumes et peuples étrangers ainsi que de la sainte Eglise Aristotélicienne.
Il est le garant de l’intégrité physique et donc de la défense du territoire Impérial par sa Garde Impériale

Le terme serait à changer, la garde impériale aurait une tout autre ampleure et activité et plutot parler de l'armée des contrées impériales ou un truc du genre

Il est le garant du bon fonctionnement et du respect de la Justice par sa Cour d’Appel Impériale
Il est le garant de la diffusion des productions intellectuelles, artistiques, médicales et militaire par son Université Impériale.
Il est le garant des règles, des us et coutumes et du tribunal héraldique par sa Hérauderie Impériale.


Article II : Attribution:

Du fait de l’Article I du Titre I les Provinces Impériales sont soumises au cercle Francophone pour tous les attributs entrant dans la compétence d’icelui.

Adonc dans les autres domaines de compétences, les Provinces Impériales sont autonomes et ont autorité dans tous les attributs nécessaires à la survie de leurs peuples et de leurs composantes locales telles que politique, économique, sociale.

Si les 4 attributions si dessus "il est le garant" délimitent la compétence de l'institution impériale alors il faut veiller à ce que l'armée, la CA, l'université et l'hérauderie soient délimitées de manière claire.

Par conséquent, le Cercle Impérial Francophone en dehors de ses domaines de compétences ne peut faire montre d'ingérence dans les affaires d’une Province Impériale. Il reconnaît officiellement et garantit l'exercice inaliénable de fait, des systèmes institutionnels des provinces en leur sein.

Par conséquent, aucune Province de l’Empire ne peut faire montre d'ingérence dans les affaires d’une Province sœur.

Article III: Composition:

Le Cercle Francophone Impérial est entité fédérale composée de 4 provinces Impériales :
A savoir :
La Franche-Comté
La Lorraine,
La Provence Libre
La Savoie


Titre II : Du Sénat Impérial

Article I : Fonction:

Le Sénat Impérial est l’organe représentatif de la volonté Impériale au sein du Cercle Francophone, il légifère et centralise les institutions Impériales sous la présidence d’un Prince Régent
Le Sénat Impérial détermine et conduit la politique Impériale.


Article 2 : Attribution :

Le Sénat légifère dans ses domaines de compétences ci-dessus nommées à l’Article 1 du Titre I pour le Cercle Francophone. Les lois et décrets ainsi votés au Sénat Impérial ne peuvent être contestés par les Provinces Impériales.

Le Sénat lance les directives aux différentes Institutions Impériales. Il a droit de regard sur elles.
Il nomme ou révoque par décret les Hauts dignitaires Impériaux.


Article 3 : Composition :

Le sénat Impérial est composé de 12 Sénatus Impériaux représentant les Province impériales.
A savoir :
Franche-Comté : 3 Sénatus
Lorraine : 3 Sénatus
Provence : 3 Sénatus
Savoie : 3 Sénatus

Et d’un Princeps Sénatus qui est le Prince Régent. Représentant l’empereur il préside le Sénat Impérial

Article 3-1: Les Sénatus :

Chaque Sénatus Impérial est choisis de façon discrétionnaire au sein des Provinces Impériales et confirmé par décret du Comte ou Duc en exercice des dites provinces, sauf pour la Provence Libre.

La provence libre, il faudrait expliquer pour que je comprenne bien ...

Une fois élu le Sénatus Impérial ne peut être destitué sauf cas ci-dessous définis :
Absence prolongée sans justification et sans avoir prévenu le Sénat Impérial
Absence répétées et non justifiées
Non participation aux débats ou aux votes des sessions sénatoriales
Trahison ou Haute Trahison
Non respect de l’Annexe II

Le mandat d’un Sénatus sera de 6 mois reconductible pour 3 mois sur accord du Conseil de la province concerné.

6 mois c'est pour maintenir la stabilité, mais en ce cas je serai plus pour 6 mois renouvelable par tiers, afin que chaque parlement est sa pierre à porter à l'édifice. Le renouvellement est inutile, il suffit que le parlement renomme ce dernier

Article 3-2 : Conditions nécessaires pour devenir Sénatus Impérial :

Seules les personnes possédant une terre et vivant au Saint Empire, n'ayant aucun mandat -électif ou non- ou poste dans une quelconque institution ceci au sein du Saint Empire ou dans n’importe quel Royaume voisin ou éloigné, sont éligibles.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénatus de se mettre en règle.
Les candidats devront en outre être Aristotéliciens et baptisés et faire partie de la Noblesse du Saint Empire dite de Mérite, et être au minimum artisan.

Pour ce qui est des conditions du dernier alinéa justifié par le fait de l'expérience, il faut faire confiance au parlement pour nommer des hommes compétenent et ne pas faire passer directement ,par la case parlement pour etre sénateur.

Les Sénatus Impériaux sont pénalement irresponsable devant les justices provinciales. En cas de Trahison et de Haute Trahison dument constaté, un Sénatus Impérial peut être traduit devant une Haute Cour de Justice composé du Président de la Cour Appel Impériale, du Prince Régent et du Duc de la Province dont il est issu.
Seul le Prince Régent peut convoquer la Haute Cour de Justice.
En cas de condamnation par la Haute Cour de Justice le Sénatus Impérial est démis de ses fonctions sans que cela fasse l’objet d’un vote.

Je ne vois pas en quoi la justice provinciale ne serait pas compétente...

Article 4 : Le Prince dict Princeps Sénatus

Il est élu au sein du Sénat Impérial par ses membres, à la majorité relative. Il est Sacré Prince du Cercle Francophone Impérial avec un mandat de 6 mois reconductible une fois. (soit impossibilité de cumuler plus de 2 mandat consécutifs)
Néanmoins :
Il peut être révoqué sur demande du Sénat Impérial à la majorité des 2/3 pour incompétence avérée et dument constatée par le vote des 4/5 de ses membres.

Il peut être destitué par le Sénat Impérial, en vertu de l’article 4-3

Seules les personnes possédant terre et vivant au Saint Empire, n'ayant aucun mandat - électif ou non – ou responsabilité dans l’Empire ou dans n’importe quel Royaume que se soit, sont éligibles.
Seul les nobles, issus du mérite, et ayant la capacité d'érudition peuvent être candidat. Les candidats devront en outre être Aristotéliciens et baptisés.

Même chose pour les critères en plus de la redondance... Le prince étant forcément sénateur

Le Prince rend hommage et porte allégeance au Saint Empereur, il assure la régence en son nom et se devra de gouverner le Cercle Francophone dans sa volonté achevée.
Le Saint Empereur met fin aux fonctions du Prince sur la présentation d’icelui de sa démission.

Article 4-1: Le Prince contresigne les actes du Saint Empereur au sein du Cercle Impérial Francophone en son nom et en ses actes. Il signe et promulgue la législation Impériale – Ordonnances, lois et décrets - dans les sept jours consécutifs à la fin de la délibération du Sénat Impérial. Il contresigne les actes des Hauts Dignitaires Impériaux. Cela en nom et en acte de l'Empereur.

Article 4-2 : En cas de vacance prolongée dépassant 8 jours, sans justification, et sans que le Prince en ai porté connaissance au Sénat Impérial , dument constatée par icelui au deux tiers de ses membres, la Régence du Cercle Francophone sera assurée par le dit Sénat Impérial

Article 4-3 : Le Prince sera destitué de ses charges de Princeps Sénatus et de son titre si force est de constater :
Absences régulières et non justifiées du dit Prince
Absence de 30 jours consécutifs et non justifiée
Incompétences : absences, non participation, non gestion des débats
Fautes : propos ou acte allant à l'encontre de l'Empire ou d'une de ses provinces (la neutralité et l'impartialité sont exigées)
Trahison avérée envers l’Empereur ou l’Empire
En cas de Hte Trahison

Pourquoi avoir des critères moins exigeant que pour les autres sénateurs ?

Ceci, dument constatée par le Sénat Impérial au 2/3 de ses membres et après vote à la majorité simple en vertu selon les modalités de l’article 4
Dans ces conditions, la Régence du Cercle Francophone sera assurée par le Sénat Impérial jusqu’à nomination d’un nouveau Prince.


Article 5 :
Le Prince veille au respect de la Charte du Cercle Impérial Francophone. Il assure par sa gouvernance, le fonctionnement régulier des institutions Impériales ainsi que la préservation des Provinces Impériales.

Article 5-1 : Le Prince peut prononcer la dissolution du Sénat Impérial.
Les Sénatus Impériaux seront alors renommés suivant la procédure coutumière dans les 15 jours suivant la dissolution du Sénat.
Il ne peut être procédé à une nouvelle dissolution dans les 6 mois suivant la dernière dissolution.


Article 5-2 : En cas de décès ou de démission du Prince, les fonctions du Prince sont provisoirement exercées par le Sénat Impérial jusqu’à l’élection du nouveau Princeps Sénatus dans le mois suivant le décès du Prince.



Titre III : des Institutions Impériales

Pour assurer l’essentiel de ses attributions exécutives, l’administration du Cercle Impérial Francophone est composée de différentes Institutions Impériales.

Est-ce à dire que le sénat n'est pas lui même une institution ?

Elles sont les organes administratifs dépendant exclusivement du Sénat Impérial et s’administrant en dehors de cette filiation de manière autonome.
L’organisation interne de celles ci est définie par les acteurs de ses institutions, toute réforme interne se faisant sur proposition du Haut Dignitaire Impérial en charge de l’institution et promulgué après contrôle par le Sénat. Nota : Toute charte spécifique interne, définissant les dites institutions impériales, se doit d'être en stricte conformité avec les principes généraux ayant cours au Saint Empire, cas contraire rendant caduque de fait les passages incriminés.

La nota est un risque de voir étendre les compétences de l'Empire, le contrôle du sénat peut etre suffisant. Pourquoi la réforme doit se faire sur proposition du haut dignitaire impérial, une illustration de la prédominence de ce dernier face aux comtes et ducs en activité.

Article 1 : La Cour d'Appel Impériale

Cour de seconde instance, ayant prérogative à juger les appels déposés en son sein sur contestation de verdict d'une première instance, par un requérant dans son domaine de compétence. Elle est gérée par un Dignitaire, désigné sous le titre de Président de la CAI.


*Conformément au droit dit "fondamental", il est à noter que tout appel ne peut être suspensif du verdict de première instance provinciale, réservé aux seuls cas de Trahison et Haute Trahison.

*De même il est à noter que la CAI, de par sa nature même, n'a en aucun cas la prérogative de créer jurisprudence sur le fond ou sur la forme, sur quelque corpus juridique provincial ou impérial que ce soit.


Article 2 : La Hérauderie Impériale

Est l'organe compétent gérant tout ce qui a trait aux affaires héraldiques - lois, us et coutumes, tribunal Héraldique. Elle est gérée par un Dignitaire, désigné sous le titre de Maréchal d'Armes Impérial.



Article 3 : Le Haut Commandement Impérial

Est l'organe qui gère et coordonne les forces armées Impériales. Elle est gérée par un Dignitaire, désigné sous le titre de Haut Connétable, et composée des ducs/comtes en exercice de chaque province du SRING.

En réalité le nombre de personnes participant au HCI est bien plus nombreux avec lub, sirius, erageon...

Je pense que son activité doit etre différent, et plus large pour correspondre au pouvoir exécutif... Avec tout ce que cela implique

*Il est à noter que la Chancellerie Impériale n'est pas définie comme une institution à part entière, mais comme l'organe diplomatique œuvrant pour le HCI, au sein du HCI.
Celle-ci est gérée par le Prime Chancelier.


Article 4 : L’Université Impériale

Est l'organe qui regroupe et enregistre les œuvres des sciences, d’histoires et de techniques propres à l'Empire. Elle est gérée par un Dignitaire désigné sous le titre de Recteur de l'Université Impériale.

[message trop long, coupé en 2 ...]

Titre IV : des Dignitaires Impériaux

Préambule :

En marche normale, les cumuls de postes entre les différentes institutions Impériales sont expressément interdits.
Néanmoins, une dérogation extraordinaire peut être accordée par le Sénat à un membre d'une institution impériale, de façon qui ne peut être que ponctuelle et à durée limitée, afin d'occuper temporairement un poste vacant dans une institution autre que la sienne, si telle vacance de poste perturbe les intérêts essentiels de l'Empire.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénatus de se mettre en règle.

Pourquoi une autorisation de cumul ?

Les conditions nécessaires pour devenir Dignitaire Impérial sont que seules les personnes possédant une terre et vivant au Saint Empire, n'ayant aucun mandat -électif ou non- ou poste dans une quelconque institution ceci au sein du Saint Empire ou dans n’importe quel Royaume voisin ou éloigné, sont éligibles. Les candidats devront en outre être Aristotéliciens et baptisés et faire partie de la Noblesse du Saint Empire dite de Mérite, ayant la capacité d’artisanat ou d’érudition.

Toujours ces fameux critères :s

[color:fbf6=blue La durée de leur mandat est de 6 mois reconductible une fois, soit impossibilité de cumuler plus de 2 mandats consécutifs.]

Article 1 : Chaque dignitaire est responsable devant le Sénat du développement de l'institution qu'il a à charge.
Il devra par ailleurs transmettre des rapports et toute information utile sur ladite institution sur demande motivée du Sénat.

Article 2 : Toute personne ne peut être dignitaire que d'une seule institution. Aucune dérogation ne peut être accordée. Sauf cas exceptionnel entériné par le Sénat selon le préambule du Titre IV

Article 2-1 : Tout dignitaire ne peut cumuler sa charge avec une charge [IG] éligible provinciale, qu'il s'agisse d'un Conseil ou d'une Mairie. Aucune dérogation ne peut être accordée.

Article 2-2: En vertu des spécificités de fonctions propres à chaque poste de dignitaire, celles-ci sont définies dans la charte de leur Institution référente.

Comment les dignitaires sont-ils élus ou nommés ? Quel est le véritable pouvoir de ces derniers ? Est ce la même chose pour tous dignitaires ?

(on peut pas faire un sujet a part juste pour les dernieres interv de Lec?!
ça fait un peu fouilli. Pour Un débat plus tranquille sur les textes, un autre Sujet est préférable...)

ok

Ce fut bien long mais je vais essayer de répondre à vos questions

Citation :

Tenir compte de : l'Eglise Aristotélicienne est la religion officielle de l'Empire tandis que sont reconnues et tolérées les religions reconnues par les Saintes Ecritiures, soit à ce jour : l'Averoïsme et ainsi que le Spinozisme.

Ici on voit bien l'objection d'écarter les lions, mais de là à favoriser uniquement une religion "officielle"

Il faut savoir que dans SRIND il y a "Sacrum" en d'autres mots, l'Empereur doit être sacré et il l'est par le Saint Père qui est le chef de l'Eglise Aristotélicienne. Voilà la raison du favoritisme de l'EA. Néanmoins, le SRING tolère deux autres religions donc il y a certains esprits de tolérance et d'ouverture.

Citation :

Le Cercle Francophone est la représentativité du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Là je comprends pas trop le truc, francophone / germanicae

Quand je lis ça, je me demande où vous êtes passé pendant des années... Pour vous répondre, le SRING est composé des provinces germanophones, néerlandophones (hollande), francophones (nous) et italophones. Vu la forte prédominance des germanophones dans le complexe du SRING il est dit Germanicae de germanique, empire fondé par Otton Ier de la maison de Saxe (rappel historique) sur les vestiges de l'Empire Carolingien. La précision francophone précise que le texte se rapporte surtout aux 4 provinces francophones : Lorraine, Franche-Comté, Savoie et Provence.

Citation :

Article I : Fonction et domaines de compétences:

Le Cercle Francophone est dit « indivisible ».

Quid de la provence ? Si une telle situation se reproduit, est-ce à dire que cela entraine la fin de l'institution ?

Ils parlent de la Provence plus loin. N'oubliez pas que notre Empereur n'a jamais reconnu l'indépendance de la Provence.

Citation :

Il est le garant de l’intégrité physique et donc de la défense du territoire Impérial par sa Garde Impériale

Le terme serait à changer, la garde impériale aurait une tout autre ampleur et activité et plutot parler de l'armée des contrées impériales ou un truc du genre

Je ne vois pas ce qui empêcherait d'avoir plusieurs niveaux d'armées : les armées impériales et les armées provinciales. Ce n'est pas incompatible à partir du moment qu'il n'y est pas de débauchages dans l'une ou l'autre armée.
Ici on parle de l'Empire donc on se doit de parler des armées impériales. maintenant peut être précisez qu'il peut y avoir des composantes provinciales aux dites armées impériales.

Citation :

Si les 4 attributions si dessus "il est le garant" délimitent la compétence de l'institution impériale alors il faut veiller à ce que l'armée, la CA, l'université et l'hérauderie soient délimitées de manière claire.

Pour l'Armée et l'Université, je suis d'accord mais pour la CAI, c'est une cour d'appel de facto ces compétences sont déjà claires en principe. Pour la HI c'est la seule institution qui s'occupe d'héraldique. Les provinces ne sont donc pas compétentes sur ce point!

Citation :

Article 3-1: Les Sénatus :

Chaque Sénatus Impérial est choisis de façon discrétionnaire au sein des Provinces Impériales et confirmé par décret du Comte ou Duc en exercice des dites provinces, sauf pour la Provence Libre.

La provence libre, il faudrait expliquer pour que je comprenne bien ...

Je pense que le texte précise que la Provence est un cas particulier. Je ne sais pas comment ils vont résoudre ce point. Mais la Provence fait toujours partie du SRING aux yeux de l'Empereur.

Citation :

6 mois c'est pour maintenir la stabilité, mais en ce cas je serai plus pour 6 mois renouvelable par tiers, afin que chaque parlement est sa pierre à porter à l'édifice. Le renouvellement est inutile, il suffit que le parlement renomme ce dernier

Habituellement les mandats longs s'expliquent pour garantir une certaine vision sur le long terme. 6 mois, je trouve déjà ça long. J'aurais préféré 4 mois renouvelable sur des tranches de 2 mois. Le renouvellement sera confirmé en principe par le Comte en exercice et son Parlement. Il y a des règles à respecter sinon on retombe sur l'affaire Elfriede pour le poste de greffier où nous avons renouvellé sans appel à candidature et sans vote.

Citation :

Les candidats devront en outre être Aristotéliciens et baptisés et faire partie de la Noblesse du Saint Empire dite de Mérite, et être au minimum artisan.

Pour ce qui est des conditions du dernier alinéa justifié par le fait de l'expérience, il faut faire confiance au parlement pour nommer des hommes compétenent et ne pas faire passer directement ,par la case parlement pour etre sénateur.

Les fameuses conditions qui vous déplaise. Moi je pense avoir compris pour certaines. Pour la condition religieuse, c'est parce que le SRING est aristotélicien et donc ses membres doivent l'être aussi mais je n'aime pas cette condition ^^. Le fait que la personne soit artisan garantit une certaine ancienneté dans nos contrées (le jeu) et il favorise la noblesse par le mérite (on exclut les héritages donc pas toute la noblesse). Pourquoi la Noblesse par mérite car habituellement ce sont des gens qui se sont investit dans leur comté. Il va de soit que le Parlement devra désigner des personnes qui s'investissent toujours et qui ne vivent pas de leur rente.

Citation :

Les Sénatus Impériaux sont pénalement irresponsable devant les justices provinciales. En cas de Trahison et de Haute Trahison dument constaté, un Sénatus Impérial peut être traduit devant une Haute Cour de Justice composé du Président de la Cour Appel Impériale, du Prince Régent et du Duc de la Province dont il est issu.
Seul le Prince Régent peut convoquer la Haute Cour de Justice.
En cas de condamnation par la Haute Cour de Justice le Sénatus Impérial est démis de ses fonctions sans que cela fasse l’objet d’un vote.

Je ne vois pas en quoi la justice provinciale ne serait pas compétente...

Je crois que je vais vous donner un cours de droit aussi. Pourquoi la cour provinciale n'est pas compétente ? Parce que elle ne se trouve pas sur le même niveau de pouvoir. Les cours provinciales jugent des cas sur leur province. Or ici, les Sénatus Impériaux seront des personnes d'un niveau de pouvoir supérieur (Empire) donc se doivent d'être jugé à ce niveau là. La Cour d'Appel restant la CAI, je présume.

Citation :

Pourquoi avoir des critères moins exigeant que pour les autres sénateurs ?

Vous l'avez dit vous même plus haut. Le Prince étant Sénateur, les conditions de sénateur se rapporte aussi au Prince. Donc on ne cite que des conditions supplémentaires. Ce qui vous donne une impression que c'est moins exigeant alors que ça l'est plus ^^

Citation :

Pour assurer l’essentiel de ses attributions exécutives, l’administration du Cercle Impérial Francophone est composée de différentes Institutions Impériales.

Est-ce à dire que le sénat n'est pas lui même une institution ?

Non! Le Sénat est une assemblée décisionnaire. Elle est donc aidée dans ses actes par des institutions. C'est ça que ça veut dire.

Citation :

La nota est un risque de voir étendre les compétences de l'Empire, le contrôle du sénat peut etre suffisant. Pourquoi la réforme doit se faire sur proposition du haut dignitaire impérial, une illustration de la prédominence de ce dernier face aux comtes et ducs en activité.

Les institutions impériales sont directement sous juridiction de l'Empereur et de son Sénat. Elles gèrent eux-même leur popotte et donc les provinces n'ont rien à dire là dessus. La Nota précise que les chartes des dites institutions doivent respecter les lois de l'Empire.

Je passe le HCI et j'en viens à ça :

Citation :

Pourquoi une autorisation de cumul ?

Cette autorisation est exceptionnelle et limitée pour permettre de trouver surement un remplaçant à l'un des deux postes et faciliter la transition. Une forme de garantie que le remplaçant ne se retrouvera pas perdu quand il sera nommé et qu'il y aura un suivi des dossiers pendant la dite période.

Citation :

Comment les dignitaires sont-ils élus ou nommés ? Quel est le véritable pouvoir de ces derniers ? Est ce la même chose pour tous dignitaires ?

Ils sont nommés suivant les statuts de leur insitution. Habituellement ils sont élus au sein de leur pair et je pense qu'ils sont ensuite accepté par les ducs/comtes en excercice ou bien le contraire, je ne sais plus ^^. Leur pouvoir est de gérer les dites institutions c'est une sorte de grand fonctionnaire.

Bonne lecture votre Grandeur ^^

Ben le débat était lancé à la HCI mais comme vous le savez, le haut connétable est pousuivi pour trahison en Lorraine, le Prime capitaine se trouve devant les murs de Dole.

La Lorraine et la Franche-Comté ne la reconnait plus...

Je ne sais pas quand il sera adopté même si certaines phrases doivent faire l'objet de petits changements

Bon, vu que j'ai mis trop de temps à répondre, tanpis si je répète certaines choses, je le dis et puis nah, pas envie d'avoir fait ça pour rien.

Citation :

Tenir compte de : l'Eglise Aristotélicienne est la religion officielle de l'Empire tandis que sont reconnues et tolérées les religions reconnues par les Saintes Ecritiures, soit à ce jour : l'Averoïsme et ainsi que le Spinozisme.

Ici on voit bien l'objection d'écarter les lions, mais de là à favoriser uniquement une religion "officielle"

Blasphème !!!!! Et pourquoi pas dire que l'Empereur est baptisé par les hérétiques avéroïstes pendant que vous y êtes ! Si le Saint Empire est Saint, c'est pas pour des clopinettes et je vous rappelle qu'une religion officielle du nom d'aristotélicisme est également dans notre Constitution. Encore une fois, il vous a manqué l'ardeur de la lire.

Citation :

Le Cercle Francophone est la représentativité du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Là je comprends pas trop le truc, francophone / germanicae

Jusqu'à preuve du contraire, le Très Haut, dans sa grande générosité à fait que la Franche Comté, ainsi que la Savoie et la Lorraine se trouvent dans le SRING ou Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae. Et ce, même avec toute votre bonne volonté, vous ne pourrez le changer. Si encore vous auriez pu titiller sur le mot "représentativité", j'avoue que là, dire ce genre de chose prouve que vous sortez rarement de votre demeure.

Citation :

Le Cercle Francophone est dit « indivisible ».

Quid de la provence ? Si une telle situation se reproduit, est-ce à dire que cela entraine la fin de l'institution ?

En effet, mais après tout, si tout le monde se barre dans son coin, à quoi bon former une nation hein ?

Citation :

Du et à l’égard de la politique Impériale, il est la représentativité de l'Empire et de l’Empereur vis-à-vis des royaumes et peuples étrangers ainsi que de la sainte Eglise Aristotélicienne.
Il est le garant de l’intégrité physique et donc de la défense du territoire Impérial par sa Garde Impériale

Le terme serait à changer, la garde impériale aurait une tout autre ampleur et activité et plutot parler de l'armée des contrées impériales ou un truc du genre

Soit, mais bon, après tout, il reste la possibilité d'amener un autre texte au niveau de l'Armée Impériale constituée des armées provinciales et qui permettrait des interventions de plus grande ampleur. La Garde Impériale étant plus mobile. Mais soit.

Citation :

Du fait de l’Article I du Titre I les Provinces Impériales sont soumises au cercle Francophone pour tous les attributs entrant dans la compétence d’icelui.

Adonc dans les autres domaines de compétences, les Provinces Impériales sont autonomes et ont autorité dans tous les attributs nécessaires à la survie de leurs peuples et de leurs composantes locales telles que politique, économique, sociale.

Si les 4 attributions si dessus "il est le garant" délimitent la compétence de l'institution impériale alors il faut veiller à ce que l'armée, la CA, l'université et l'hérauderie soient délimitées de manière claire.

Je pense que ce qui voulait être transmis au travers de cette phrase est que les Hauts Dignitaires de chaque Institution, sans avoir affaire à une ingérence de la part de l'organe, devaient suivre une politique globale impériale nécessaire néanmoins à une bonne unité impériale.

Citation :

Chaque Sénatus Impérial est choisis de façon discrétionnaire au sein des Provinces Impériales et confirmé par décret du Comte ou Duc en exercice des dites provinces, sauf pour la Provence Libre.

La provence libre, il faudrait expliquer pour que je comprenne bien ...

Sauf si je fais erreur, la Provence s'est barré hein... Et elle se nomme Provence Libre. Or, l'Empire, dans sa grande bonté, veut permettre à la Provence de revenir sous le giron impérial, d'où une possibilité de retour, sauf si la Provence se considère encore comme Provence Libre. Comme je l'ai dit, sauf si je fais erreur.

Citation :

Le mandat d’un Sénatus sera de 6 mois reconductible pour 3 mois sur accord du Conseil de la province concerné.

6 mois c'est pour maintenir la stabilité, mais en ce cas je serai plus pour 6 mois renouvelable par tiers, afin que chaque parlement est sa pierre à porter à l'édifice. Le renouvellement est inutile, il suffit que le parlement renomme ce dernier

Soit, c'est un point de vue technique, mais pourquoi pas après tout.

Citation :

Seules les personnes possédant une terre et vivant au Saint Empire, n'ayant aucun mandat -électif ou non- ou poste dans une quelconque institution ceci au sein du Saint Empire ou dans n’importe quel Royaume voisin ou éloigné, sont éligibles.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénatus de se mettre en règle.
Les candidats devront en outre être Aristotéliciens et baptisés et faire partie de la Noblesse du Saint Empire dite de Mérite, et être au minimum artisan.

Pour ce qui est des conditions du dernier alinéa justifié par le fait de l'expérience, il faut faire confiance au parlement pour nommer des hommes compétenent et ne pas faire passer directement ,par la case parlement pour etre sénateur.

Comment ça ? Enfin, lors de l'édit initial de ce texte, il était censé laisser toute la lattitude à chaque province pour élire ses Sénatus de la façon, dont chaque province le souhaitait. Ainsi, pour la Franche Comté, le passage par le Parlement était de toute façon possible.

Ah, après relecture, j'ai trouvé où c'est dit :
"Chaque Sénatus Impérial est choisis de façon discrétionnaire au sein des Provinces Impériales et confirmé par décret du Comte ou Duc en exercice des dites provinces, sauf pour la Provence Libre."
Plutôt que de voir uniquement les mots Provence Libre, il aurait fallut porter un intérêt plus important au mot discrétionnaire.

Citation :

Les Sénatus Impériaux sont pénalement irresponsable devant les justices provinciales. En cas de Trahison et de Haute Trahison dument constaté, un Sénatus Impérial peut être traduit devant une Haute Cour de Justice composé du Président de la Cour Appel Impériale, du Prince Régent et du Duc de la Province dont il est issu.
Seul le Prince Régent peut convoquer la Haute Cour de Justice.
En cas de condamnation par la Haute Cour de Justice le Sénatus Impérial est démis de ses fonctions sans que cela fasse l’objet d’un vote.

Je ne vois pas en quoi la justice provinciale ne serait pas compétente...

De part leur importance au niveau impérial, de part les fonctions qu'ils occupent, une simple Cour provinciale ne peut pas être compétente en la matière. Enfin, ceci ce sont plutôt les hommes de lois qui s'y connaissent, mais il me semble que si il existe une Cour Héraldique, il peut exister une Haute Cour de Justice pour ces personnes qui sont quand même à un niveau supérieur que celui de la Province.

Citation :

Seules les personnes possédant terre et vivant au Saint Empire, n'ayant aucun mandat - électif ou non – ou responsabilité dans l’Empire ou dans n’importe quel Royaume que se soit, sont éligibles.
Seul les nobles, issus du mérite, et ayant la capacité d'érudition peuvent être candidat. Les candidats devront en outre être Aristotéliciens et baptisés.

Même chose pour les critères en plus de la redondance... Le prince étant forcément sénateur

Ca tombe sous le sens.

Citation :

Article 4-3 : Le Prince sera destitué de ses charges de Princeps Sénatus et de son titre si force est de constater :
Absences régulières et non justifiées du dit Prince
Absence de 30 jours consécutifs et non justifiée
Incompétences : absences, non participation, non gestion des débats
Fautes : propos ou acte allant à l'encontre de l'Empire ou d'une de ses provinces (la neutralité et l'impartialité sont exigées)
Trahison avérée envers l’Empereur ou l’Empire
En cas de Hte Trahison

Pourquoi avoir des critères moins exigeant que pour les autres sénateurs ?

Euh vous avez bien lu ? Je reprends :
Prince et simple Sénatus : Absences régulières et non justifiées
Sénatus : Absence prolongée sans justification tandis que Prince absence de 30 jours.
Prince et Sénatus : non participation aux débats
Prince : non gestion des débats
Prince et Sénatus : Trahison ou Haute Trahison
Prince : propos ou actes allant à l'encontre de l'Empire ou d'une des provinces (neutralité et impartialité exigées)

Citation :

Pour assurer l’essentiel de ses attributions exécutives, l’administration du Cercle Impérial Francophone est composée de différentes Institutions Impériales.

Est-ce à dire que le sénat n'est pas lui même une institution ?

Exact, le Sénat étant légèrement au dessus des autres institutions impériales étant donné que c'est lui qui donne la politique impériale a adopter.

Citation :

Elles sont les organes administratifs dépendant exclusivement du Sénat Impérial et s’administrant en dehors de cette filiation de manière autonome.
L’organisation interne de celles ci est définie par les acteurs de ses institutions, toute réforme interne se faisant sur proposition du Haut Dignitaire Impérial en charge de l’institution et promulgué après contrôle par le Sénat. Nota : Toute charte spécifique interne, définissant les dites institutions impériales, se doit d'être en stricte conformité avec les principes généraux ayant cours au Saint Empire, cas contraire rendant caduque de fait les passages incriminés.

La nota est un risque de voir étendre les compétences de l'Empire, le contrôle du sénat peut etre suffisant. Pourquoi la réforme doit se faire sur proposition du haut dignitaire impérial, une illustration de la prédominence de ce dernier face aux comtes et ducs en activité.

Pourquoi tout de suite voir le mal partout ? Prenons l'exemple du Comte de Morteau, rien ne l'oblige à présenter les réformes de la Hérauderie aux représentants des provinces, pourtant, il le fait bien. Rien ne l'empêchera non plus avec ce texte. Car avant de présenter la réforme au Sénat, il pourra le faire valider par les provinces.

Citation :

Est l'organe qui gère et coordonne les forces armées Impériales. Elle est gérée par un Dignitaire, désigné sous le titre de Haut Connétable, et composée des ducs/comtes en exercice de chaque province du SRING.

En réalité le nombre de personnes participant au HCI est bien plus nombreux avec lub, sirius, erageon...

Je pense que son activité doit etre différent, et plus large pour correspondre au pouvoir exécutif... Avec tout ce que cela implique

Pour les participants, ça doit être possible de remettre le texte à jour, par contre, rien ne sert d'entrer dans les détails quant au rôle du HCI. Après tout, ce texte ne donne pas les fondations du HCI, juste ce qui est au dessus. Donc plutôt à voir dans une réforme du HCI.

Citation :

En marche normale, les cumuls de postes entre les différentes institutions Impériales sont expressément interdits.
Néanmoins, une dérogation extraordinaire peut être accordée par le Sénat à un membre d'une institution impériale, de façon qui ne peut être que ponctuelle et à durée limitée, afin d'occuper temporairement un poste vacant dans une institution autre que la sienne, si telle vacance de poste perturbe les intérêts essentiels de l'Empire.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénatus de se mettre en règle.

Pourquoi une autorisation de cumul ?

Pourquoi pas ? Il me semble que même si on pourrait être plus précis, le texte limite clairement l'utilisation d'un tel procédé. De plus, on a bien assez entendu que les institutions impériales manquaient de main d'oeuvre.

Citation :

Article 2-2: En vertu des spécificités de fonctions propres à chaque poste de dignitaire, celles-ci sont définies dans la charte de leur Institution référente.

Comment les dignitaires sont-ils élus ou nommés ? Quel est le véritable pouvoir de ces derniers ? Est ce la même chose pour tous dignitaires ?

Les réponses à vos questions sont toutes condensées dans la phrase juste au dessus.

Citation :

Blasphème !!!!! Et pourquoi pas dire que l'Empereur est baptisé par les hérétiques avéroïstes pendant que vous y êtes ! Si le Saint Empire est Saint, c'est pas pour des clopinettes et je vous rappelle qu'une religion officielle du nom d'aristotélicisme est également dans notre Constitution.

Là pour une fois, je plussoie.

Qui va assurer économiquement les salaires des armées impériales ?

Et si le Prince et les Sénatus décident qu'un Duc ou Comte en place d'une des provinces ne leur plait pas car il ne se conforme pas à leurs décisions impériales économiques ou militaires... imaginons que le Duc ou Comte ait consulté son peuple qui n'est pas d'accord sur la politique impériale... que se passera t il ? cela peut toujours arriver dans quelques mois...

Tout d'abord... il faudra avoir la signature de LJS pour que le CFI soit reconnu par les dirigeants des provinces, car pour le moment, c'est juste écrit mais pas encore agréé par l'empereur lui même il me semble...

Là c'est un débat sur un texte. Je présume qu'une fois le texte fini et débattu, il aurait été envoyé à sa Majesté l'Empereur.

Et la présence du dit empereur. A l'heure actuelle, je ne sais même pas si il est au courrant de ce qu'il se passe dans son empire...

Ben suffit de lui demander, mais à mon avis, il doit avoir d'autres chats à fouetter. Et ouah, le Capitaine d'accord avec ce que je dis ? Ca se grave dans la pierre ça !

Jontas a écrit:

Ben suffit de lui demander, mais à mon avis, il doit avoir d'autres chats à fouetter. Et ouah, le Capitaine d'accord avec ce que je dis ? Ca se grave dans la pierre ça !

Dès que ça parle d'Aristote, toujours.

Citation :

Le Cercle Francophone est la représentativité du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Là je comprends pas trop le truc, francophone / germanicae

Quand je lis ça, je me demande où vous êtes passé pendant des années... Pour vous répondre, le SRING est composé des provinces germanophones, néerlandophones (hollande), francophones (nous) et italophones. Vu la forte prédominance des germanophones dans le complexe du SRING il est dit Germanicae de germanique, empire fondé par Otton Ier de la maison de Saxe (rappel historique) sur les vestiges de l'Empire Carolingien. La précision francophone précise que le texte se rapporte surtout aux 4 provinces francophones : Lorraine, Franche-Comté, Savoie et Provence.

ce n'est pas le fait de ne pas savoir que l'Empire s'étend en plusieurs branches linguisitiques mais seulement la formulation, le cercle francophone est la représentativité du sacrum romanorum nationis germanicae, alors que justement ainsi on oubli plusieurs de ses branches...

Citation :

Les Sénatus Impériaux sont pénalement irresponsable devant les justices provinciales. En cas de Trahison et de Haute Trahison dument constaté, un Sénatus Impérial peut être traduit devant une Haute Cour de Justice composé du Président de la Cour Appel Impériale, du Prince Régent et du Duc de la Province dont il est issu.
Seul le Prince Régent peut convoquer la Haute Cour de Justice.
En cas de condamnation par la Haute Cour de Justice le Sénatus Impérial est démis de ses fonctions sans que cela fasse l’objet d’un vote.

Je ne vois pas en quoi la justice provinciale ne serait pas compétente...

Je crois que je vais vous donner un cours de droit aussi. Pourquoi la cour provinciale n'est pas compétente ? Parce que elle ne se trouve pas sur le même niveau de pouvoir. Les cours provinciales jugent des cas sur leur province. Or ici, les Sénatus Impériaux seront des personnes d'un niveau de pouvoir supérieur (Empire) donc se doivent d'être jugé à ce niveau là. La Cour d'Appel restant la CAI, je présume.

Ici, ce n'est pas cours de droit que j'ai besoin mais le fait d'une immunité, "pénalement irresponsable devant les juridicitions provinciales" y comprit lorsque les faits sont commis à l'échelon infra-impériale.

Enfin pour le reste, l'armée, ce sont deux conceptions qui s'opposent, deux idées, aucune n'est totalement bonne, ni totalement mauvaise mais il faudra trancher.

Pour les critères et notamment celui de la noblesse, je m'y oppose, je pense que chaque parlement est assez grand pour nommer une personne qu'il jugera compétent. Pas de besoin de mettre des barrières...

Citation :

Tenir compte de : l'Eglise Aristotélicienne est la religion officielle de l'Empire tandis que sont reconnues et tolérées les religions reconnues par les Saintes Ecritiures, soit à ce jour : l'Averoïsme et ainsi que le Spinozisme.

Ici on voit bien l'objection d'écarter les lions, mais de là à favoriser uniquement une religion "officielle"


Blasphème !!!!! Et pourquoi pas dire que l'Empereur est baptisé par les hérétiques avéroïstes pendant que vous y êtes ! Si le Saint Empire est Saint, c'est pas pour des clopinettes et je vous rappelle qu'une religion officielle du nom d'aristotélicisme est également dans notre Constitution. Encore une fois, il vous a manqué l'ardeur de la lire.

de quoi avez vous peur ? si l'empire est saint, l'empire est composé d'habitants de cette religion qui éliront des hommes de cette religion qui nommeront des hommes de cette religion aux différents postes. En revanche si jamais les moeurs impériales évoluent...

Mais vous êtes habité par le Sans Nom pour sortir de telles sotises ? Le Saint Empire EST Saint, il ne peut être autre, ses textes devraient faire louanges d'Aristote, de Christos et du Très Haut. Les moeurs impériales ne peuvent changer car si des gens de pouvoir osent vouloir changer la religion impériale, ce sera la fin de l'Empire, un point c'est tout, car l'Empire est aristotélicien de par le fait que notre Saint Empereur reçoit son pouvoir du Très Haut et uniquement de lui !!!

Un philosophe disait qu'il fallait laisser toutes les religions cohabiter, sans lutter contre l'une d'entre elle. Ainsi, avec le temps, la vérité éclatera... Je suis plutôt dans cette logique, même si je ne revendique pas philosophe.

Heu vous avez le la chance que notre Empereur ne vous lit pas... Ou bien pire, notre Sainte Inquisition...

Pour vous répondre concernant la représentativité c'est juste dire que le cercle francophone émane du SRING. Enfin c'est comme ça que je le vois. En d'autres mots, la dite principauté resterait dépendante de l'Empereur.

Citation :

Ici, ce n'est pas cours de droit que j'ai besoin mais le fait d'une immunité, "pénalement irresponsable devant les juridicitions provinciales" y comprit lorsque les faits sont commis à l'échelon infra-impériale.

Il ne sont pas pénalement irresponsable mais vu leur statut de Sénatus, ils devront être jugé par une cour impériale et non provinciale. On ne cherche pas à leur donner une immunité. Seulement il faut rendre à César ce qui appartient à César.

Pour le reste concernant les armées et les critères, cela dépend de ce qu'on veut.

Oh mon Dieu, mais que va dire la Très Sainte Église Aristotélicienne Romaine !
Un Franc-Comte complice des hérétiques ! Peut-être même hérétique !
Envoyez nous l'Inquisition, sauvez nos âmes de la bête sans nom...

leconquerant a écrit:

Un philosophe disait qu'il fallait laisser toutes les religions cohabiter, sans lutter contre l'une d'entre elle. Ainsi, avec le temps, la vérité éclatera... Je suis plutôt dans cette logique, même si je ne revendique pas philosophe.

Sans vouloir vous offenser, Franc Comte ... Dieu puni ceux qui se détourne de son Amour.
Néanmoins ... il a bien laissé la bête sans nom vivre, afin qu'elle ait la chance de prouver que seule la loi du plus fort compte.

C'est une question théologique qui vous préoccupe ... mais ne discutiez vous pas de l'empire ? Bien qu'il soit saint, je doute que vous ayez à vous occuper de ces choses là.

Au passage, l'inquisition est déjà là ... elle veille.

Oui Derdekan, en effet, je m'improvise penseur, pour tenter de faire bouger de leur carquant certains... Mais ne craignez rien Eragon, vous pourrez dire directement au très haut et rapidement, ce que vous pensez de moi, à moins qu'au dernier jugement, cette porte vous soit fermée...

Enlève subrepticement le casque qui protège la tête de Sir_Eragon de la main gauche et lui colle un bon coup de gourdin sur l'occiput


C'est un avant goût, messire...Laissez la bête sans nom là où elle est tapie. Nous aurons largement le temps, vous et moi, de nous entretenir de nos actes avec elle sous peu... Et écoutons parler de ce beau projet....d'ailleurs...puisque vous comme moi avons l'épée solidement chevillée au corps, je suis certaine que nous n'avons pas la même vision de ces..armées impériales !
Le petit juge a dit quelque chose d'intéressant, comme quoi parfois il lui arrive de ne pas dire que des sottises...il a dit quelque chose comme "pour peu qu'elles ne concurrencent pas les armées des provinces" ou un truc comme ça...et j'ai envie de rajouter que tant que ce projet n'est pas validé, c'est ce qu'elles font. Et elles font même pire, voyez la situation actuelle : elles mettent en opposition des frères d'arme...
Donc, les "armées impériales"...elles ne devraient être la réunion des armées des provinces, et pas autre chose...

Venez donc.

Par pitié, ne faites pas redémarrer ce débat moisi sur Empereur aristotélicien = peuple aristotelicien !

L'Empereur a fait de son empire un empire fédéraliste laissant quasiment toutes les libertés à ses provinces, y compris la liberté de religion (pourvu que ce soit des vraies religions), ce qu'elles pratiques depuis toujours. Il n'y a donc aucune raison d'imposer l'aristotélisme, n'en déplaisent aux fanatiques.

Lothilde a raison.... l'armée impériale devrait uniquement être formée par les armées des 3 provinces afin que les ordres impériaux aient un impact au niveau des 3 provinces.

Actuellement le HCI ressemble à une Institution qui veut la main mise sur les 3 provinces et non pas un regroupement entendu des 3 provinces alors que ce n'était pas comme ça du temps où Macricri était prime capitaine. Il y avait à l'époque une volonté de construire ce Sénat mais malheureusement cela trainait beaucoup trop et les dirigeants des provinces changent tous les 2 mois. En plus la réponse de LJS n'a pas favorisé l'avancement du projet.

Je suis pour le projet de construction du Sénat francophone même si personnellement je pense que l'Empire ne sert à rien sauf si nous construisons avec les autres régions du SRING. Je suis pour l'union des 3 provinces.

Pour ça Leconquérant a raison. Le sénat francophone n'est pas la représentativité du SRING. En fait c'est mal exprimé. Le Sénat francophone est la représentativité impériale des régions francophones du SRING... c'est plus juste...

j'aurais aimé savoir si l'un d'entre vous s'etait posé la question de l'inutilité de ce débat en fait?!
Parce que bon, soyons Honnetes on débat sur un Projet même pas clairement définis.
Surtout que les Parchemins que leconquerant nous montre, etait, semble t'il, encore en discussions.
En gros, l'on débat sur un Parchemin qui etait lui même encore en débat dans son Lieu d'ecriture ( A savoir le HCI... va peut etre falloir qu'on arrete de dire que c'etait des feignants..)

j'ai rien contre les débats généralement. ça me permet d'envoyer deux trois remarques dans la tête de Max, Lec, Green, Lothilde, la Rousse complement folle, quelques traitres Militaires et compagnie.
Mais la, j'avoue que c'est un peu du n'importe quoi.

parce que bon, il faut réaliser qu'il se peut que tout ce que l'on se dit Ici, et bien, en Lorraine, en Savoie ou a Pavalas les flots, et bien ils pensent peut etre tout le contraire.
remettant ainsi en cause toute nos propositions. rendant de ce fait, ce débat completement inutile.

il est clair, que ce texte doit passé par les régions voulant intégrer une futur "entitée" impériale. Mais encore aurait il fallut que ce texte soit finit d"etre correctement écrit et définit avant de l'envoyer en pature en Débat Public.

PS: quand a ceux qui vont me répondre " ouiiii mais cela fait trois plombes que cette foutu réforme est en discussion.. c'est Long , y en a marre, Leconquerant est un pourrie pendons le et compagnie.. "
Autant, pour la fin, je suis d'accord, pour le début pas du tout.
Croyez vous que c'est aussi facile que de pondre une réforme regroupant les sensibilités de 3 regions autonomes?!
c'est pas comme réécrire un Codex franc comtois, ou changer deux trois mots dans une phrase.
c'est bien plus long, bien plus complexe, bien plus casse noix aussi.

lysiane,.. que veut dire l'abréviation CFI que vous avez utilisé?..

le cercle francophone est la représentativité du sacrum romanorum nationis germanicae,

ve la signifie qu'il est représentant de la nation du saint empire germanique,.... il n'est pas dit qu'il en est l'unique,... (cela n'est pas exprimée,.. mais il est représentant de sa part francophone ^^ en fin je m'en moque puisque je me reconnais aussi en tant que germanophone,... ^^)


sinon sur le principe,.. et globalement ce texte est pas mal et bien écrit,.. effectivement probablement des retouches à faire,.. mais ce travail fait par certain est déjà à mon gout une très bonne base,..

Le CFI est le Cercle Francophone Impérial. C'est le nom choisi et voté au HCI du temps où j'allais encore participer. J'ai abandonné car cela trainait trop et que je n'aimais pas certaines rivalités sous jacentes. Mauvaise impression et le courrier de LJS ne m'a pas donné envie de continuer. Davina tu as une bonne connaissance de l'allemand et forcément tu es parfaite pour un rôle dans le SRING. Je n'ai personnellement aucune connaissance de l'allemand.
Je suis donc pour le regroupement francophone mais j'avais éludé le côté impérial pour que l'on n'ait pas besoin de l'assentiment de LJS. Mais si un grand nombre d'habitants des provinces francophones signent pour accepter les statuts du Sénat quand ils seront finalisés, LJS devra bien accepter d'agréer ces statuts. Donc cela donne un renouveau au côté impérial. A voir.

Un petit pigeon apporta une note :

Citation :

Correctif puisque Lysiane semble ne plus se souvenir pour quoi elle a voté :

Nom de la Principauté : Palatinat Francophone Impérial (PFI)
Capitale : Aix La Chapelle

Le problème est de mener à bien un projet qui convienne à la majorité (voire une très grande majorité, je ne dis pas l'unanimité parce que c'est impossible), et qui soit réalisable.
On ne peut donc pas s'amuser à demander l'avis de tous les habitants pour ça, car ce serait rendre le projet irréalisable. Mais il est toujours possible d'avoir un projet convenable sans que tout ce beau monde soit interrogé, donc avec un bon comité de réflexion.

C'est pour ça que sincèrement je pense que ce projet n'aurait pas du sortir dans les détails au grand jour comme ça, parce que je suis persuadé que ça ne mènera à rien sauf peut-être le saboter c'est peut-être le but vous me direz hein ...).

je soutiens entierement les dires de Duncan.

Oups... Merci Macricri pour la rectification, c'est vrai c'est Palatinat et non Cercle... Longtemps que je n'ai plus remis les pieds au château. A vrai dire, je me concentre sur la Constitution de Franche Comté car je dois bien ça à Eldo qui a eu le mérite d'y travailler et de donner ses textes.

Une fois que le projet sera finalisé au Château impérial, ou ailleurs... car j'ignore qui y travaillent actuellement, je conseille tout de même d'avoir une majorité de signatures pour que LJS soit convaincu de l'accepter.

Le but n'est pas de se mettre d'accord sur les termes, mais de connaitre l'avis de la majorité dans les grandes lignes, ce que vous attendez d'un Empire. Aussi si chacun y va de son petit avis l'on pourra savoir si au final ce texte est bon, ou si un problème revient souvent ect... Car l'Empire après tout, c'est nous !

Empire

- Un Empire

Oui :
Non :

La religion

- Aristote est-il le seul chemin à suivre pour se voir attribuer une place impériale, bref saint Empire, ou Empire et le reste suivra ?

Aristote :
Religions reconnus :
N'importe :

Les critères :

-Avant de voir quels critères, faut-il forcément que les dignitaires, sénateurs, prince régent... répondent à des critères, ou ceux qui seront en charge de les nommer [dans un mode laisser au choix, à chaque région] pourront choisir n'importe qui, qu'ils jugeront capable de répondre à cette charge ?

-Critères :
-Pas de critères :

La représentativité à l'Empire

-La question de qui doit composer l'Empire, doit-il y avoir que les représentants provinciaux légitimement élus, ou pour de la stablité des hommes nommés par ces représentants élus ?

- Que des représentants élus des provinces
- Des représentants des provinces et aussi des dignitaires impériaux
- Un dignitaire impérial chargé de la stabilité et des représentants provinciaux

Le pouvoir décisionnel :

-Le pouvoir décisionnel, à qui doit-il appartenir

-Aux représentants élus et aux dignitaiers impériaux, en fonction de la réponse si dessus
-Aux représentants élus et les dignitaiers n'auraient qu'un pouvoir de diriger les débats mais ne prendraient pas part aux votes finaux

Voici quelques questions, mettez votre nom, là ou votre vision vous parait bonne, si j'ai hommis des possibilités à ce QCM, completez le, en veillant à laisser des branches larges, les modalités seront votés par suite. C'est une idée comme une autre, pour répondre aux inquiétudes légitimes de dwiral, fccasper...

-

Ou comment noyer le poisson sur le fait qu'on reproche que ce n'est pas en demandant l'avis de tout le monde qu'on aura une solution ...

On s'est déjà posé ces questions, ça a entraîné de longs mois de discussions, et nous n'étions qu'un groupe de réflexion représentatif. Je n'imagine même pas que vouloir refaire la même chose à l'échelle de tous soit issu d'une réelle volonté de construire quelque chose.

Ce débat devient stérile...

Ce n'est pas comme ça cher Franc Comte que vous avancerez.

Et comme par hasard, je ne partage pas vos avis...

Je pense qu'étaler au grand jour les discussions sur les texte impériaux est une bonne chose...pour quelques raisons, dont la plus importante à mes yeux est que le SAVOIR empêche ensuite d'être les victimes du POUVOIR...J'ai entendu au début du mandat du franc-comte des voix claironner "dictature, dictature ! " ...la dictature c'est de décider dans son coin et d'imposer ensuite.

En allant dans l'excès, regardez ce qu'il vient exactement de se passer...Combien étaient au courant du fonctionnement des institutions impériales et plus précisément du HCI ? Qui peut dire exactement où commencent et où s'arrêtent leurs prérogatives ? Et donc où sont les garde-fous ?

Je ne dis pas que tous doivent participer aux discussions, parce qu'effectivement c'est le meilleur moyen de ne pas avancer. Mais pourquoi ne pas faire, justement, ce que vous aviez fait avec Eldo, Duncan, quand vous avez travaillé sur la Constitution ??
Pourquoi ne pas permettre qu'on puisse lire...à défaut de participer ??

Pourquoi pas, mais il suffisait peut-être de le demander aux maitres de ces débats plutôt que de les saborder.

disons,.. qu'il y a dans tout cela du pour du contre,...


effectivement,..

faire cela à trop de monde estr impossible pour reussir à avancer,... néanmons avoir une visions du plus grand monde est necessaire afin d'avoir une acceptation de ce plusgrand nombre, et donc de ne pas foncer dans le mur,...


donc oui,.. que des reflexion soit faites à petit commité (eventuellement à travailler par moment sur certains point à diverse alternative) et de temps a autre,... de présenter l'avancée du travail afin de ne pas aller dans une voie de garage,...

sans forcement reprendre point pour point ce qui se fait ailleur,.. il peu etre parfois judicier de regarder ce qui marche et sans inspirer,... donc pour cela que je comence un petit peu plus à m'interresser à la structure institutionnelle (et aux textes fondamentaux (surtou,.. car la structure,.. j'ai deja une petite vison)) de ce qu'il se fait coté germanophone,.. donc si ceux qui travaillent veulent un petit état dans l'avenir de ce qui se fait ailleur ,.. qu'il me contact,...

ce n'est que dans un second temps,.. je pense que devra etre menée un reflction de passerelles entre les différents cercles,... (ça soit personnel ljd sahvanturrah,.. ne sait pas s'il est partagé)

Ce projet est trés trés mal mené ! Le Franc - Comte nous laisse croire qu'il méne un débat mais il a rien à proposer. A part laisser le pouvoir au Dirigeant Provinciaux, donc à lui !

Moi je vous dis que nous ne pouvouns le laisser ainsi baffouer le travail de chacun. Il a clairement tué le travail et l'investissement qui, pendant qu'il était en retraite, d'autres s'acharnés pour préparer un bon projet, qui devez être proposé une fois celui déterminé et accepté par l'ensemble des personnes à l'Empire.

C'était déjà une grosse étape à valider avant de venir devant le peuple. Mais ce Franc - Comte il fait tout à l'envers ! Suffit de voir ses déclarations et surtout sa non présence pour répondre à toutes ses erreurs !

Avant d'attaquer l'Empire et le HCI Franc - Comte, assumez vos actes et erreurs devant votre peuple, celui qui vous a élu et qui peut à tout moment vous retirer ces avantages !

si c'est la façon de faire du franc comte,.

c'est à lui qu'il faut s'en prendre mais pas au projet,...

en disant qu'il est très très mal mené

Je parlais pas du projet Davina, en tout cas si on l'a compris ainsi et bien je ne voulais le faire comprendre ainsi ! C'est bien la faute du Franc - Comte et non de ceux qui ont bossés plusieurs mois sur ce projet.

Etonnant quand même car un bon nombre de Franc - Comte, de différent bord ont pu voir ce projet depuis le temps. Aucun n'a jamais fais ca et pourtant ils auraient pu aussi, surtout quand on connait les tensions entre certaines personnes au niveau comtale. Mais jamais ca n'est sorti, il aura fallu Leconquerant le champion !

Seul ce Franc - Comte, qui en plus ne comprend rien à l'Empire vient tout déballer sans prévenir avant, sans savoir si c'est le texte finale.

Bref encore et encore et encore une preuve d'incompétence. Et il reste encore 1 mois ...

Et beh, on ne vous a jamais autant vu que depuis que vous n'êtes plus franc comte.

Mon cas n'importe pas actuellement, mais nous on aimerait bien entendre des explications sur tous les agissements du Franc - Comte et de certain de ses acolites ...
C'est ca que on attend en tant que peuple franc - comtois. Vous savez Capitaine, celui que vous aimez tant !

Ba alors dites au Franc - Comte de le respecter et de respecter la loi ca sera déjà pas mal.

Car lui on le voit pas, mais en plus il respecte ni la loi, ni l'avis du peuple. Et on est pas que 2 ou 3 à pas être content mais beaucoup et de jour en jour le nombre de mécontent augmente.

Mais revenons à l'Empire, que penser d'une personne qui ne respecte pas le travail des autres ? Qui ne comprend rien à l'Empire et n'a rien à proposer à part le plein pouvoir au Dirigeant Provinciaux.
Que pensez de cette idée quand on voit un parlement en FC fermé, qui ne respecte pas ses propres lois et son peuple ? Que pensez d'un Homme qui fait des déclarations sans aucun vote de son parlement ?

Bref que penser de tous ces agissements qui vont à l'encontre de notre belle et grande institution !
Aucun de vous n'est foutu de nous donner une réponse cohérente, voir même de rectifier le tir. Non non faut continuer comme ca et s'enfermer dans un truc ou à un moment donné y'aura une vrai coupure en FC.

QUELLE belle et grande institution ???

Celle qui vient outrepasser les lois comtales ?

Franchement, l'impression que vous me donnez est celle d 'un ancien franc-comte qui saisit la première occasion pour tomber à bras le corps sur son successeur.
Il y a quelque chose à faire au niveau de certaines institutions, dont le HCI, et je ne parle pas de la CSI, et ce n'est pas nouveau.
Des personnes y ont travaillé, et ce n'est pas lui non plus qui est venu les décourager et les faire partir

Donc choisissez un autre terrain de bataille, parce que celui là, il est éventé depuis longtemps...Constater qu'une chose ne fonctionne pas n'est pas être responsable de ce que justement, ça ne fonctionne pas. Et si vous vous êtes contenté, vous, de le constater sans jamais tirer la sonnette d'alarme, ce n'est pas plus glorieux.

Tous les arguments ne sont pas bons pour faire campagne, messire. Certains sujets vont vous exploser à la figure, à votre place je ne m'y risquerais pas, et je laisserais faire ceux qui ont la compétence pour le faire.
Faite donc comme moi : écoutez les.

Le fait de vouloir donner plus de pouvoir aux comtes en activité ne me concernera plus dans un mois, donc ce n'est pas pour moi que je bosse mais bien pour que l'Empire retrouve sa légitimitée.

Je suis ravi d'être un franc comte qui se démarque de certains autres comme le pleutre bobyzz, moi aussi je peux jouer au plus grand mot. Regardez la poutre dans votre oeil avant la paille en celle du voisin. Votre mandat fut-il si brillant que cela ?

De plus on me repproche que je ne communique pas assez et qu'il n'y a pas de transparence contrairement à mes promesses électorales, c'est à présent chose faite et cela ne va pas encore... Bip

Sinon si le fait de donner des questions ne va pas, si le fait de vous donner les textes et donc le savoir ne va pas, l'ignorance ne vous va pas non plus, bref mon procès était déjà fait avant ma venue à ce poste. Comme le justifie le fait de ma non présence, qui l'a encore est entièrement faux contrairement à votre mandat ou l'on ne vous voyez pas si souvent que cela cher comte !

Je n'ai que faire de vos disputes de clochers.

On parle d'Empire et non de la présence des Francs Comtes. Aucun de vous ne peut dire que l'autre a été plus présents.

Concernant la méthode que vous avez choisie Franc Comte, je ne suis pas convaincu que cela soit la bonne manière.

Avant vous auriez dû rendre à César ce qui est à César.

De plus, vous avez sabordé toutes les institutions impériales. Qui êtes-vous pour parler d'Empire ?

Bon sur le texte, il n'est pas mauvais mais je ne cois pas que celui-ci soit finalisé. Quant à votre méthode de questions-réponses certaines sont déjà à éliminer!