[AC][Procès clos] [CJ] Achat sans autorisation Cobra / Pain

Messire Cobra a acheté à la mairie 5 miches de pain, à l'encontre de la décision municipale qui impose une autorisation spéciale de la mairie pour tout étranger à Vesoul voulant acheter de quoi se nourrir pour plus de deux jours.

Preuve fournie par Dame Claya :



Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 09 Août 2005
Cobra fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 4
Points de réputation : 255
Argent : 271
Cobra est charpentier.
Cobra ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 17 Août 2010 à 13h09

Casier judiciaire

Avant de lui envoyer un courrier et de grossir le casier judiciaire, quelqu'un peut-il me confirmer que les niveaux 4 ont besoin de 3 points de faim par jour ?
Merci d'avance.

Oui les niveaux 3 et 4 ont besoin de manger 1 pain et 1 maïs par jour ou peut-être aussi tous les 2 jours 2 pains au lieu de 1 par jour. Je n'ai jamais essayé la 2ème possibilité.

Courrier envoyé à Messire Cobra

Citation :

Messire,

Il a été porté à la connaissance de la Mairie que vous avez acquis 15 miches de pains au prix de 5,90 écus (10 achetées le 17 août et 5 achetées le 14 août).

N'étant pas Vésulien, il vous est interdit d'acheter autant de provision, les achats des non vésuliens étant limités à 2 jours de consommation.

Je vous remercie de bien vouloir vous mettre en contact avec madame le Maire afin de lui revendre ces miches de pain au même prix et de me fournir la preuve (copie d'écran de vos évènement) que vous lui avez bien revendu ces miches de pain.

A défaut de réponse de votre part, je serais dans l'obligation de demander à la mairie si elle entend demander réparation par procès à votre encontre.

Titbou, gendarme de Vesoul

réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Cobra
Date d'envoi : 18/08/2010 - 16:27:07
Titre : Re: bonjour
bonjour
je viens d'écrire au maire j'attends ca réponse!

courrier fourni par Madame le Maire :

Citation :

Expéditeur : Cobra
Date d'envoi : 18/08/2010 - 16:05:24
Titre : bonjour
alors un message d'un gendarme viens de me parvenir, étant un marchand ambulant depuis un bon moment maintenant et faisant pas mal de commerce avec votre village, il me semblait normal de me payer du pain (pour ma consommation personnelle) , je ne pense pas avoir lésé qui que ce soit vu que vous comme moi y avons trouvé notre compte.
ne repartant que dimanche vu que je doit donner un cour samedi, il me faut donc de quoi jusque la.
merci de votre compréhension

réponse de Madame le Maire :

Citation :

bonjour

je vous ai certes autorisé à vendre vos denrées mais absolument pas à dévaliser mon marché...vous avez acheté 15 miches de pains sans autorisation pour vous nourrir plus de deux jours en déséquilibrant le marché de plus.
Il n' y a jamais eu de contrat entre nous et je ne vois pas en quoi je devrais assurer votre subsistance a defaut des habitants de Vesoul.

cordialement
Claya de beaumarchais

Pour le coup, je ne sais pas quelle est la marche à suivre dans ce cas, doit-on faire une demande de procès ?

C'est au procureur de décider si une plainte est recevable ou non.
Accessoirement à moi aussi je crois... Personnellement je juge que oui.

Par ailleurs, le maire est claire, ces achats n'aurait pas du être fait, et elle ne revient pas sur sa plainte.

Nous on fait selon les faits et la loi, c'est au juge de dire si c'est un malentendu excusable ou pas.

Si votre dossier est prêt, je fais suivre.

Remuant la tête, ayant entendu un sifflement, il ajouta.

Mon ange gardien me dit que c'est bon, je fais suivre !

Chuchotte à sa petite voix, avec un soupçon de mauvaise foie enfantine : Je le savais !

Demande de procès.

Et, et ! J'ai même pensé à la balise ! Ajouta-t-il avec un grand sourire.

Courrier reçu par Madame le Maire :

Citation :

Expéditeur : Cobra
Date d'envoi : 19/08/2010 - 07:09:56
Titre : Re: Re: bonjour
et bien au lieu de déposer plainte je vous revend vos miche de pain !!!!
un peu de savoir vivre !!!

C'est ce que je lui ai demandé.
Je suis en attente des preuves.

Roh... elle pose des plaintes à tour de bras et les annule après... c'est pas passible d'un TALP ça ? Genre appelle abusif des forces de l'ordre ?

Je précise que c'est de l'humour ^^

monsieur le prévôt je n'annule aucune plainte mais il me semblait qu'on attendait la réponse du contrevenant avant de le mettre en procès. Je n'ai absolument pas pris contact avec lui. C'est lui qui l'a fait et j'ai pas travailler unilatéralement comme vous le dites en salle d'audience mais avec le gendarme chargée de ce dossier.

Citation :

Juste que le maire dépose des plaintes à tour de bras et les retire après 10'000 courriers avec les contrevenants... Désolé mais il me semble que la procédure ne prévoit pas 36 propositions d'offres d'arrangement à l'amiable...

Pi la mairesse pourrait donner des nouvelles au lieux de tout faire unilatéralement... Je vais lui en parler d'ailleurs. Si elle veut discuter avec les contrevenants, qu'elle le fasse avant la plainte. Une fois celle-ci en nos murs, c'est nous qui gérons.

rassurez vous je vais arréter de porter plainte et je vous conseille de demander à notre major ou à un ancien prévôt de vous expliquer le fonctionnement des dossiers.

Avec mes plus plates excuses et mes meilleures salutation.

Nous avons un échange complet de vous et lui. C'est là votre échange pour l'amiable. Il dit ne pas en vouloir en gros et vous ne dites pas abandonner les poursuite.

Le dossier est bon.

Citation :

Achats

2010-08-19 22:30:06 : Vous avez acheté 10 miches de pain pour 5,90 écus à Cobra.

Bien j'ai tout dis dans la salle d'instruction, ce dossier est partit bien trop vite sans laisser une chance de régler a l'amiable l'affaire comme cela se fait généralement dans ce genre de délit.
Puisque la transaction a eut lieu, je pense que l'affaire est close et que puisqu'il y a eut une erreur ici, aucun casier ne devra être ouvert contre Cobra pour ça.

Jugement rendu :

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Geoffroy reparu en salle d'audience, après avoir pris un moment au calme pour relire le dossier dans son ensemble.

Il s'assit au pupitre qui était le sien et prit la parole :

-Accusé levez-vous !

Au vu des déclarations, éléments du dossier et preuves de réparation qui ont été adjointes à ce-dernier, je lève les charges pesant à votre encontre et je vous déclare donc libre et affranchi de toute accusation.

Vous pouvez aller librement.


Geoffroy se leva et quitta la salle d'audience.

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Fait à Dole le 21 août 1458 par le Juge Geoffroy_de_Villers.

Merci pour votre suivi assidu gendarme.

Affaire classée pour relaxe du suspect.

A archivé dans 48h.