[PROCES CLOS] Haute trahison (Révolte sans autorisation) : Celiah

Dame Celiah c'est rendu coupable de haute trahison envers la franche-comté en prenant la mairie de Luxeuil sans autorisation du franc-Comte.


Preuve: en attente

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 18 Septembre 2005
Celiah fête son anniversaire le 18 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1
Celiah est boulanger.
Celiah ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 18 Novembre 2008 à 19h03

Casier

Avez vous réclamé la preuve de l'infraction au maire (= l'ancien) ?

demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

* Le juge devait rendre son verdict devant un cas comme celui-là. *

Accusé, levez-vous! Je vous déclare coupable de Haute Trahison pour les chefs d'accusation suivant : prise de mairie sans autorisation, de ventes excessives sur le marché en utilisant vos fonctions de mairesse illégalement (dans le dossier) ainsi qu'abus de pouvoir pour avoir lancé des procès sans urgence (voir dans mon tribunal). Pour tout ses chefs d'accusation, je ne peux que transformer le TALP réel en Haute Trahison.

Je vous condamne donc à 9 jours de prison.

* Fait à Dole le 22 novembre 1456 *

Et voici les procès illégaux lancé par Celiah.

Citation :

Ronan* > Trouble à l'ordre public
Franchesco > Haute trahison
Imladris > Trouble à l'ordre public
Bobyzz > Trouble à l'ordre public
Ronan* > Trouble à l'ordre public
Celiah > Trouble à l'ordre public
Lourdin_le_pur > Escroquerie
Callista > Trouble à l'ordre public
Sacrai > Sorcellerie
Patrickovix > Esclavagisme
Nonos > Sorcellerie
Artmaniak > Trouble à l'ordre public
Patrickovix > Escroquerie
Adso > Sorcellerie
Derec > Sorcellerie
Osadus > Trouble à l'ordre public
Criss > Esclavagisme
Non Trahison
Arthus > Trouble à l'ordre public

verdict = coupable: condamnée à 9 jours de prison

casier à mettre à Jour