[PC en Bourgogne] [TALP] Bobdole Pillage de la mairie de Vesoul.

Le Sieur Bobdole s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en assaillant à l'aide de compatriote la mairie de Vesoul et en pillant les fonds de cette dernière.

Preuve:

Citation :

27-11-2010 Révolte à Vesoul ! Bobdole prend le pouvoir
Révolte à Vesoul ! Bobdole prend le pouvoir.

Citation :

Bonjorn à todos.

Par la volonté de la Compagnie du Renard, nous avons assailli la ville, en avons pris la Mairie et allons procéder maintenant à son pillage par mesure de représailles envers la Franche Comté, suite à son agression envers le Berry : avoir franchi les frontières sans autorisations des autorités ducales avec deux armées.

Votre Ville vous sera rendue demain et sur ce, le bon jour...

Les Goupils

Fiche du Contrevenant:

Citation :

Né(e) le 08 Septembre 2006

Bobdole fête son anniversaire le 07 Mars.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Nîmes

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 44

Bobdole est meunier.
Bobdole possède un culture du blé et un culture du maïs.

Dernière connexion le 28 Novembre 2010 à 13h48

CASIER

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 8h18.
Dernière connexion le 06 Janvier 2011

Citation :

Sancerre [Duché du Berry], aujourd'hui à 7h53.
Dernière connexion le 16 Janvier 2011

Situation identique le 23 Janvier

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Dernier village où ce personnage a été recensé: Dijon [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 5h48.

Lien avec la demande de procès en Cour de justice
ICI

Peut on savoir ce qui a été volé à la mairie (car pour l'instant à titre de pillage, rien n'est mentionné au dossier) ... c'est quand même une information de base préalable à toute demande en procès ?

Demande de coopération Jud néanmoins demandée à la bourgogne sur base de la révolte.

renseignements à fournir en urgence !

Je fournis au moins la loi sur la prise de mairie en attendant d'avoir le montant du pillage.

Citation :

Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 1 : Prise de mairie
La prise de mairie est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public sauf si elle a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie par la personne qu'il a autorisée. Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout trouble.

Toute tentative avortée de prise de mairie, non autorisée, est un acte considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public, et de trahison pour la capitale Dole.

Ce crime est punissable par la Loi.

Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.

Le Major Artifice qui est de Vesoul devrait avoir le renseignement.

Bobdole est en proces à notre demande en Bourgogne

Messire,

Si je peux me permettre, en temps que conseiller municipal de Vesoul.
Vous avez les chiffres ici

Avant pillage 4510.84 (27/11/10)
Après pillage 375.42 (rapport du 28/12/10)

Bien à vous

Merci Gendarme, comme quoi une présence de la Brigade dans le conseil municipal est bien utilise.

Citation :

Bobdole
Dernier village où ce personnage a été recensé: Lyon [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 6h50.
Dernière connexion le 02 Mars 2011

Citation :

Bobdole
Dernier village où ce personnage a été recensé: Lyon [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 8h01.
Dernière connexion le 03 Mars 2011

Citation :

Bobdole
Dernier village où ce personnage a été recensé: Vienne [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 7h48.
Dernière connexion le 04 Mars 2011