[AC] TALP - Mairie de Vesoul contre Syerry

dame Syerry s'est rendue coupable de
Trouble à l’ordre public le 19 février1458 en achetant à la mairie 3 miches de pain à 6 écus.
En effet selon
l’article 6, du chapitre 2, du code du commerce, du livre II, du Codex, il est interdit aux voyageurs
d’acheter pour plus de deux jours de nourriture, sans avoir demandé et reçu l’autorisation du maire.

Preuve :



Fiche du contrevenant

Citation :

Né(e) le 13 Février 2007
Syerry fête son anniversaire le 05 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Verdun
Niveau : 3
Points de réputation : 185
Argent : 9
Syerry ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 19 Février 2010 à 12h27

Courrier au contrevenant :

Citation :

Bonjour dame,

Vous avez été pris en flagrant délit de trouble à l’ordre public.
En effet, vous avez acheté à la mairie, 3 miches de pain à 6 écus, ce qui est interdit par la loi.
La loi ne permettant d’acheter aux voyageurs seulement l’équivalent de deux jours de nourriture, si ceux-ci n’ont pas contactés et obtenu de la part du maire, une autorisation pour acheter plus. Les lois du comté sont accessibles ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/

Je vous invite donc à me contacter pour revendre la miche de pain achetée sans autorisation.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat , dont voici l'adresse des bureaux : http://avocats.forumactif.com/

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Casier

Réponse de la contrevenante:

Citation :

Expéditeur : Syerry de Rosslyn
Date d'envoi : 2010-02-19 18:20:25
Pax Vobiscum, cher Brigadier.

Pardonnez-moi mon offense et permettez-moi de vous donner rendez-vous au marché afin que je puisse vous remettre cette miche en trop achetée ...

Étant en fin de mission contre l'hérétique, dignitaire d'un omr, nos besaces sont à vide et la faim me surveillait de bien près. Je porte enfant en mon sein et un besoin était imminent de manger rapidement pour ne pas perdre de ma force pour voir la fin de mon chemin.

Soyez assuré que mon geste n'était pas un de mauvaise foy.

Je serai présente en soirée, dès la nuit tombée (vers votre 23h). Dites-moi heure précise pour une rencontre ... Je tâcherai d'y être, devant reprendre la route dès demain.

Bien à vous,
Chevalier de Rosslyn
Ordre des Chevaliers Francs

Ma réponse:

Citation :

Bonsoir,

23 h cela va être difficile, mais j'essayerais d'être présent. Sinon remettez là sur le marché à 6 écus et transmettez moi une preuve (screen) de votre vente, ainsi je clôturerais votre dossier.

Amicalement

Patrickovix, Brigadier de Vesoul