[AC] Esclavagime:Henryvi/Mwacelia

Sieur Henryvi s'est rendue coupable d’esclavagisme en embauchant Dame Mwacelia pour 14 écus,donc
non conforme à la grille des salaire en vigueur à Vesoul (15 écus).

montant du Gain perçue: 1 écus

preuves:



missive envoyé au contrevenant:

Citation :

bonjour,

Ce 13 juin 1457, vous avez engagé dame Mwacelia pour 14 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté.
Le salaire minimum est de 15 écus .
La grille des salaires est affichée à la mairie soit ici http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous invite à me contacter sous deux jours afin de convenir du remboursement du salaire non perçu par votre employé soit 1 écus.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier à cet effet).

Bien à vous

isabelle2,Adjudant de vésoul

Missive envoyée à la Victime :

Citation :

Bonjour.

Vous avez été engagé par Sieur Henryvi à 14 écus, ce qui est formellement interdit en
Franche-Comté. Le salaire minimum est (de 15 écus )
La grille des salaires à suivre est affichée à la mairie dans le Canard Vésulien.http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de (1 écus).

Bien à vous

Isabelle2,Adjudant de Vesoul

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 04 Mai 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 1
Points de réputation : 14
Argent : 4

Henryvi possède un potager.

Dernière connexion le 13 Juin 2009 à 13h13

Casier

missive envoyé à la victime:

Citation :

bonjour,

voilà la procédure à suivre,vous acheté une miche de pain sur le marché au prix de
6,60 écus que vous remetter en vente au prix de 9,60 écus,avertissez moi dés que
vous l'avez fait merci

Isabelle2,Adjudant de vesoul

remboursement du contrevenant:

affaire classé par accord amiable

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