[Proces Clos][SS] TALP : Stingmat, Candiac1er, Chrisjeriko, Mira!! - Lance

Sieur Stingmat, Sieur Candiac1er, Sieur Chrisjeriko et Dame Mira!! se sont rendus coupables de trouble à l'ordre public pour non respect du décret comtal suivant :

Citation :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuve :


Missive envoyée aux contrevenants :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

"Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."

Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.

Bien à vous,
Charlie_lebrown, Gendarme de Saint Claude.

Identité de Stingmat :

Citation :

Né le 17 Août 2007
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Millau
Niveau : 3
Points de réputation : 150
Argent : 110
Dernière connexion le 30 Août 2008 à 19h33

Identité de Candiac1er :

Citation :

Né le 31 Janvier 2005
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Comté de Provence
Village : Toulon
Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 248
Dernière connexion le 30 Août 2008 à 15h08

Identité de Chrisjeriko :

Citation :

Né le 22 Avril 2008
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Millau
Niveau : 1
Points de réputation : 46
Argent : 114
Dernière connexion le 30 Août 2008 à 21h53

Identité de Mira!! :

Citation :

Née le 04 Octobre 2005
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 2
Points de réputation : 114
Argent : 3
Dernière connexion le 30 Août 2008 à 23h29

Casier de Stingmat
Casier de Candiac1er
Casier de Chrisjeriko
Casier de Mira!!

Réponse de Stingmat :



Missive à Stingmat :

Citation :

Écoutez, la loi est la loi. Je suis parfaitement au courant que vous avez déjà été avertis, mais justement, il faut que vous défaisiez cette lance. Même avant votre départ. Vous avez beau échanger des courriers avec le connétable, s'il ne vous a pas remis d'autorisation, vous ne pouvez pas rester en lance. Donc je vous redemande de défaire votre lance.

Bien à vous,
Charlie_lebrown, Gendarme de Saint Claude.

Réponse de Stingmat :



J'ai contacté le procureur qui en discute avec le connétable afin de voir s'il y aura procès ou s'ils les laissent aller.

Demande de proces, je le monte de suite chez le proc

Sieur Chrisjeriko et Dame Mira!! se sont ajouté au groupe.

Missive envoyé aux deux nouveaux contrevenants :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :

"Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."

Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.

Bien à vous,
Charlie_lebrown, Gendarme de Saint Claude.

Sieur Stingmat est en procès, Sieur Candiac1er et Sieur Chrisjeriko ont quitté le village et ne sont répertorié nul part. Mira!! a emménager à Saint Claude.

Embetons nous la bourgogne ou pas?

Adjudant chef?
moi je dirais non, mais votre avis?

Vu le pédigree de certains membres de la lance,
la Bourgogne pourrait être tout heureuse de les mettre sous les verrous, plutôt que de les savoir sur un noeud à guetter le voyageur ...

Verdict de Stingmat

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le juge était intéressé par cette affaire. Beaucoup de témoignage, de bonnes plaidoiries. Il allait donc rendre son verdict *

Messire Stingmat, la Loi ets la Loi. Il vous faut une autorisation pour circuler en lance et vous ne l'avez pas. A deux reprises, la prévôté vous a demandé de ne pas recréer de lance...

Vous ne l'avez pas fait ! C'est une insulte à nos lois. Vous dîtes que vous ne faites pas de troubles mais si tout le monde ne respecte pas les lois comme vous le faites ce sera l'anarchie.

En conséquence de quoi, je vous condamne à 25 écus d'amende et 6 jours de prison. Vous apprendrez à rester sur place et à réfléchir à comment demander une autorisation la prochaine fois.

* Le juge frappa de son maillet *
* Fait à Dole le 10 septembre 1456 *
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 25 écus.

Classée sans suite, la loi ayant changé et aucun procès n'ayant été lancé depuis des mois ...