[AC][Récidive] Escroquerie : Djilou - stères de bois

Sieur Djilou s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie 3 stères de bois à 4,25 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (4 écus).

Montant du gain perçu : 0,75 écus

Preuves :



Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 3 stères de bois à un prix de 4,25 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 4 écus.
La mairie de Saint claude a fixé une grille des prix.
Je vous somme donc de racheter ces 3 stères de bois que vous venez de me vendre au prix de 4,25 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Maelyn*).

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude.

Identité du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 04 Décembre 2007
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 0
Points de réputation : 5
Argent : 43
Dernière connexion le 10 Janvier 2008 à 18h58

Casier judiciaire

Réponse du contrevenant :



Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Vos 3 stères de bois sont déja sur le marché au prix de 4,25 écus. Vous n'avez qu'à les rachetés. Je vous rapelle que la mairie de Saint Claude et le Comté de Franche-Comté à fixé un prix maximum pour les stères de bois qui est de 4 écus. Je vous demanderais de revendre vos stère à un prix de 4 écus.

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude.

Remboursement :


Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Vous avez acheté une stère de trop à 4,25. Vous pouvez la remettre au marché à ce prix et la gendarmerie vous la rachètera.

Bien à vous

Charlie_lebrown, gendarme et douanier de Saint Claude.

Comment ce fait-il qu'il a pu racheter 4 stères ?

Transaction :


Casier mit à jour

Affaire à classer.