[Proces clos][AC] Esclavagisme Bumpinena/Valdor

Dame Bumpinena s'est rendu coupable de tentative d'esclavagisme pour un salaire de 12 écus à 0 points de force, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à St Claude (15
écus (salaire normallement du))

Preuve:


Missive envoyer au contrevenant :

Citation :

Bonjour

Vous venez de faire une offre d'emploi à 12 écus pour 0
points de caractèristiques, ce qui est inférieur à la grille des
salaires de St Claude
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
En effet, le minimum pour une qualification 0 est de 15 écus.
Je vous remercie de bien vouloir retirer votre offre et de la réitérer à 15 écus.
Dans le cas contraire, un dossier pour esclavagisme sera ouvert contre vous.

Bien à vous

Gendarmerie de St Claude - Gendarme Adama

Fiche du contrevenant :

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 40
Dernière connexion le 05 Janvier 2008 à 14h22

Casier

Dame Bumpinena s'est rendu(e) coupable d'esclavagisme en embauchant Valdor pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à St Claude (15 écus (salaire normallement du))

Preuve:



Missive envoyée au contrevenant : Bumpinena

Citation :

Vous avez engagé Valdor pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques.

Aussi, nous vous demandons de régulariser la situation dans les 2 jours en contactant Valdor et en lui remboursant les écus dûs.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive.

Le remboursement consiste à mettre une marchandise en vente à un certain prix pour que Valdor la rachète et la revende un peu plus cher, de manière à couvrir le préjudice.

Si Valdor ne répond pas, il est aussi possible d'effectuer la transaction avec la gendarmerie.

Merci de nous tenir au courant de cette transaction et de l'évolution de l'affaire. Si dans 2 jours nous n'avons pas de nouvelle, un procès sera lancé.

Bien à vous

Gendarmerie de Saint-Claude - Gendarme Adama

Missive envoyée à la victime : Valdor

Citation :

Vous avez été engagé par Dame Bumpinena pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 points de caractéristiques.

Aussi, nous avons demandé à Dame Bumpinena de régulariser la situation dans les 2 jours en vous contactant et en vous remboursant les écus dûs.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre Dame Bumpinena pour esclavagisme.

Le remboursement consiste à mettre une marchandise en vente à un certain prix pour que vous la rachetiez et que vous la revendiez à Monsieur Chendor un peu plus cher, de manière à couvrir le préjudice.

Merci de nous tenir au courant de cette transaction et de l'évolution de l'affaire. Si dans 2 jours nous n'avons pas de nouvelle, un procès sera lancé.

Bien à vous

Gendarmerie de Saint-Claude - Gendarme Adama

Fiche du contrevenant:

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude
Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 40
Dernière connexion le 05 Janvier 2008 à 14h22

Casier

du nouveau ?

Personne ne me repond dans cette affaire deux messages envoyer a chaque personne mais toujours rien !

ok on met la contrevenante en procès, elle répondra peut être

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
« Accusé, levez-vous je vous prie ! »

« Vous avez embauché une personne en ne respectant pas la grille des salaires. Je vous déclare donc coupable d’esclavagisme. Cependant, devant votre bonne foi et n’ayant aucun précédent judiciaire, je serai clément à votre égard.

En conséquence, je vous condamne à une amende de 3 écus, réparant ainsi le gain frauduleux perçu.

Si je vous revois dans cette salle de tribunal, je serai beaucoup moins tolérant. »

Le juge frappa de son marteau sur son bureau !

Verdict rendu le 20 janvier 1456, à Dole, par le juge Jake de Valombre.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.