[AC] [Procès clos] esclavagisme geisha55 / rogerpremier

Dame geisha55 s'est rendu coupable d'esclavagisme , en embauchant Sieur Rogerpremier pour 12 écus ,donc non conforme à la grille des prix qui est de 15 écus minimum .

preuve :



Gain perçu :
3 écus

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour ,

Vous avez embauché Sieur Rogerpremier pour la modique somme de 12 écus , ce qui est un déli en Franche Comté , le salaire minimum étant de 15 écus .
La grille des prix est affichée en mairie .

IV/ Les salaires (Obligatoire) :
----------------------------

- de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
- de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
- de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
- de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez le greffier de justice, Occorax )

Bien à vous

Monifred , brigadiere de Pontarlier

lettre type envoyée à la victime

fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 12 Janvier 2008
Geisha55 fête son anniversaire le 02 Septembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 98
Argent : 168
Geisha55 est meunier.
Geisha55 cultive du blé, des légumes.
Dernière connexion le 30 Octobre 2008 à 06h20

casier

lettre de rappel :

Citation :

Bonjour ,

Vous avez été prit en flagrant délit d'esclavagisme le 29 Octobre .
Or à ce jour , vous ne m'avez toujours pas répondu .

Comme je vous l'ai dit , si je n'ai pas de réponse de votre part , je serais obligée de vous mettre en procès , alors que nous pourrions nous arranger à l'amiable et cela vous couterez nettement moins cher .

Réfléchissez bien .

Monifred , gendarme de Pontarlier

N'ayant aucune réponse de Geisha , je me suis permise de lui ecrire ailleurs ( en mairie )

lettre envoyée :

Citation :

bonjour Geisha

Je me permets de vous écrire ici en espérant que vous verrez mon message .
Je vous ai écrit à plusieurs reprises au sujet d'un cas d'esclavagisme mais aucune réponse de votre part .
Je pense que vous n'avez pas vu que vous aviez du courrier , allez y , je vous en prie ,et répondez moi vite .
Je serais vraiment désolée d'être obligée de vous mettre en procès .

Cordialement

Monifred

toujours aucune nouvelle et elle n'ouvre pas son courrier même en mairie .

Citation :

Dernière connexion le 04 Novembre 2008 à 06h56

toujours rien

Citation :

Dernière connexion le 05 Novembre 2008 à 06h18

Faites un dernier rappel (IG) au contrevenant

Qu'en est-il de la victime?

aucune nouvelle de la victime non plus mais j'ai l'habitude de les recontacter quand j'ai le remboursement

3eme lettre de rappel :

Citation :

bonsoir ,

Je vous rappelle que vous avez été prise en flagrant délit d'esclavagisme , hors à ce jour , vous n'avez donné aucune nouvelle .

Si je ne reçois rien , vous allez être mise en procès

Monifred , brigadiere de Pontarlier

Elle vient , mais aucune réponse .

Citation :

Dernière connexion le 06 Novembre 2008 à 06h56

Citation :

Dernière connexion le 07 Novembre 2008 à 06h42

demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

* le Juge suivit le procès mais devez bien admettre que la défense ne se foulait pas. Il rendit donc son verdict *

Accusé, levez-vous!

Par la présente, je vous déclare coupable d'esclavagisme et vous condamne à une amende de 20 écus qui est composée de 15 écus pour la salaire qui aurait dû être payé et une amende de 5 écus.

J'espère ne plus vous revoir car je serais sévère la prochaine fois!

* Il frappa de son maillet.*
* fait à Dole le 15 novembre 1456 *

procès: condamné à une amende de 20 écus

casier à mettre à jour