| [Procès clos] Esclavagisme Caradoc17 / Keke94 | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: [Procès clos] Esclavagisme Caradoc17 / Keke94 Mer 19 Mar 2008 - 14:26 | |
| Sieur Caradoc17 s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Keke94 pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint Claude (15 écus ( salaire normallement dû)) Montant du gain perçu : 3 écus Preuves : Missive envoyée au contrevenant : - Citation :
- Sieur Caradoc17 ,
Vous avez engagé keke94 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie. (www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3])
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Bien à vous Brigadier Mike.dev, Gendarmerie de SC Missive envoyée à la victime : - Citation :
- Sieur Keke94,
Vous avez été engagé par Caradoc17 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie.
Affichage de la mairie http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.
Bien à vous Brigadier Mike.dev, Gendarmerie de SC Identité du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 13 Février 2008
Caradoc17 fête son anniversaire le 20 Octobre. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude Niveau : 1 Points de réputation : 9 Argent : 14 Caradoc17 cultive du maïs. Dernière connexion le 19 Mars 2008 à 07h27 Casier
Dernière édition par mike.dev le Jeu 24 Avr 2008 - 19:26, édité 2 fois | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Courrier de la victime + Réponse Jeu 20 Mar 2008 - 19:11 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Keke94
Date d'envoi : 2008-03-20 08:46:05 bonjour,je ne savais pas cela,que le salaire minimum etait de 12 ecus.bon eh bien faite ce que vous voulez,moi ca ne me derange pas du tout.
voila,mes salutations
keke94 - Citation :
- Sieur Keke94,
Aucun remboursement direct n'est possible. Pour vous faire rembourser, la gendarmerie va donc mettre en vente une stère de bois à 6 écus que vous allez immédiatement remettre en vente à 9 écus. Vous serez ainsi remboursé de 3 écus. Bien à vous Brigadier Mike.dev SC | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Relance au contrevenant Jeu 20 Mar 2008 - 19:15 | |
| Dernière connexion le 20 Mars 2008 à 07h42 - Citation :
- Sieur Caradoc17 ,
Vous avez engagé keke94 pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques. La grille des salaires est affichée à la mairie. (www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3])
Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.
Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Bien à vous Brigadier Mike.dev, Gendarmerie de SC | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme Caradoc17 / Keke94 Sam 22 Mar 2008 - 11:34 | |
| Pas d'achat de la victime jusque-là. Pas de réponse du contrevenant. - Citation :
- Dernière connexion le 22 Mars 2008 à 07h55
DERNIERE RELANCE EFFECTUEE | |
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mike.dev Loquace
Nombre de messages : 896 Age : 49 Date d'inscription : 20/10/2007
| Sujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme Caradoc17 / Keke94 Dim 23 Mar 2008 - 19:25 | |
| PAS DE REPONSE ! Dernière connexion le 23 Mars 2008 à 09h43 Demande de procès | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme Caradoc17 / Keke94 Dim 23 Mar 2008 - 23:46 | |
| Demande de Procès déposé! | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme Caradoc17 / Keke94 Mer 26 Mar 2008 - 19:35 | |
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zyanya Loquace
Nombre de messages : 937 Age : 40 Date d'inscription : 08/08/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme Caradoc17 / Keke94 Ven 18 Avr 2008 - 22:05 | |
| - Citation :
- Pour les faits d'escroquerie constatés, je condamne l'accusé à une amende de 3 écus.
Faict en Dole, le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six | |
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wils0123 Volubile
Nombre de messages : 2801 Age : 43 Localisation : Perdu entre Dole & Pontarlier... Date d'inscription : 19/02/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Esclavagisme Caradoc17 / Keke94 | |
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