| [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland | |
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Auteur | Message |
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prof13 Conteur
Nombre de messages : 3313 Age : 58 Localisation : Franche-Comté (RP) - La Louvière Belgique (HRP) Date d'inscription : 13/10/2009
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| Sujet: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 21 Avr 2010 - 15:01 | |
| le 19 avril 1458, Dame Suzz a engagé Alicewonderland pour la somme de 17 écus au lieu des 18 prévus par la loi pour ce nombre de points de caractéristiques gain perçu: 1 écu
verdict: en attentepreuves: les missives types ont été envoyées: contrevenant: - Citation :
- Dame Suzz
Vous avez engagé Dame Alicewonderland pour 17 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 18 écus pour 10 à 14 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie. http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Je vous demande donc de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu. La gendarmerie remboursera ensuite votre victime. Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende voire plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Brigadier Prof13 Gendarmerie de St-Claude victime - Citation :
- Vous avez été engagée par Dame Suzz le 19 avril pour 17 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 18 écus pour 10 à 14 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie. Affichage de la mairie de St Claude http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.
Brigadier Prof13 Gendarmerie de St-Claude réponse reçue du contrevenant: - Citation :
- Bonjour !
O� puis-je trouver un avocat afin que je puisse discuter de cela ? Merci ! Suzz réponse reçue de la victime - Citation :
- Bonjour Brigadier Prof13,
Je n'avais même pas remarqué cette infraction.. Je ne saurais donc remboursé que d'un écu ?
Bonne soirée, Alice. réponse reçue de la contrevenante après relance - Citation :
- Expéditeur : Suzz
Date d'envoi : 2010-06-22 22:28:22 Bonjour ! Sugg�rez-moi des noms d'avocats. Merci casier
Dernière édition par prof13 le Jeu 23 Sep 2010 - 19:16, édité 2 fois | |
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Mael_du_haillon Bavard
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mar 4 Mai 2010 - 11:16 | |
| Ou est ce que ca en est | |
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prof13 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mar 4 Mai 2010 - 18:44 | |
| toujours aucune réponse de la contrevenante, je vais relancer | |
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prof13 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 5 Mai 2010 - 16:04 | |
| relance envoyée au contrevenant | |
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prof13 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Jeu 6 Mai 2010 - 6:09 | |
| réponse reçue du contrevenant: - Citation :
- Puisque vous m'accusez "d'esclavagisme", j'aimerais savoir si la personne qui a travaill� pour moi aura aussi une accusation puisqu'elle a accept� VOLONTAIREMENT..........
CAR ELLE AVAIT LE LIBRE CHOIX de travailler pour moi tout en connaissant la loi ?
Remarquez que si je suis poursuivie en justice, cette situation pourrait faire jurisprudence puisqu'il n'y a rien dans la loi � cet effet.
Bien � vous, Suzz | |
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prof13 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Dim 13 Juin 2010 - 20:22 | |
| pour la suite, j'attends l'avis du nouveau prévôt où d'un membre de la magistrature | |
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Etoile5622 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mar 22 Juin 2010 - 11:39 | |
| Brigadier ceci est typiquement le cas d'école que vous avez du avoir lors de votre formation.
La loi de Saint Claude impose que l'employé soit rémunéré à un minimum de 18 écus pour 10 à 14 pts de caractéristiques. Peut importe que l'employé ait été au courant ou non la gendarmerie est là pour le rembourser et faire l'intermédiaire entre lui et son employeur.
Répondez lui la meme chose, en précisant que si elle refuse toujours, la justice lui dira la meme chose et que l'amende sera beaucoup plus élevée qu'un seul misérable écu.
Par ailleurs vous avez des nouvelles de la victime ? | |
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prof13 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mar 22 Juin 2010 - 15:10 | |
| je sais que c'est un cas d'école mais il me semblait qu'il était clair que la contrevenante ne voulait pas payer et que donc la mise en procès était nécessaire, ce que je ne puis décider.
je lui envoie une ultime relance ce soir
par ailleurs, aucune nouvelle de la victime, je la relance demain | |
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prof13 Conteur
Nombre de messages : 3313 Age : 58 Localisation : Franche-Comté (RP) - La Louvière Belgique (HRP) Date d'inscription : 13/10/2009
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mar 22 Juin 2010 - 20:08 | |
| - Citation :
- bonsoir Dame
depuis le 19 avril , un dossier est ouvert à votre encontre à la gendarmerie de Saint Claude concernant un cas d'esclavagisme. Certains événements ont ralenti un peu le traitement des dossiers mais maintenant, tout a repris son cours.
Je vous rappelle donc que vous êtes redevable d'un écu pour non respect de la grille salariale. La loi de Saint Claude impose que l'employé soit rémunéré à un minimum de 18 écus pour 10 à 14 pts de caractéristiques, peu importe que l'employé ait été au courant ou non de cette règle. La gendarmerie doit servir d'intermédiaire entre vous et la victime.
Je vous demande donc de régulariser la situation dans les plus brefs délais sans quoi vous serez poursuivie en justice et serez susceptible d'écoper d' une amende plus importante. Vous pourrez alors vous faire aider d'un avocat.
bien à vous
brigadier prof13 brigade de Saint-Claude | |
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prof13 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 23 Juin 2010 - 5:58 | |
| réponse reçue
voir dossier | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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prof13 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 28 Juin 2010 - 5:43 | |
| pour la victime: la transaction est au point mort vu le refus de la contrevenante
pour la contrevenante: je n'ai aucun nom à lui donner (je n'en connais pas), il me semble qu'elle peu prendre qui elle souhaite non? | |
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prof13 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 25 Aoû 2010 - 11:13 | |
| relance envoyée le 25 août 11h - Citation :
- bonjour Dame
depuis le 19 avril , un dossier est ouvert à votre encontre à la gendarmerie de Saint Claude concernant un cas d'esclavagisme.
Je vous rappelle donc que vous êtes redevable d'un écu pour non respect de la grille salariale. La loi de Saint Claude impose que l'employé soit rémunéré à un minimum de 18 écus pour 10 à 14 pts de caractéristiques, peu importe que l'employé ait été au courant ou non de cette règle. La gendarmerie doit servir d'intermédiaire entre vous et la victime.
Je vous demande donc de régulariser la situation dans les plus brefs délais sans quoi vous serez poursuivie en justice et serez susceptible d'écoper d' une amende plus importante. Vous pourrez alors vous faire aider d'un avocat.
bien à vous
brigadier prof13 brigade de Saint-Claude | |
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prof13 Conteur
Nombre de messages : 3313 Age : 58 Localisation : Franche-Comté (RP) - La Louvière Belgique (HRP) Date d'inscription : 13/10/2009
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 25 Aoû 2010 - 16:50 | |
| - Citation :
- Bonjour !
Je vous ai d�j� demand� des noms d'avocat et vous n'avez pu le faire... alors ??? Bonne journ�e, Suzz je n'ai aucun nom à lui donner... | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 25 Aoû 2010 - 18:06 | |
| Gustavev pourrait peut-être accepter le dossier mais ça m'étonnerai beaucoup... sinon c'est la pénurie niveau avocat... | |
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prof13 Conteur
Nombre de messages : 3313 Age : 58 Localisation : Franche-Comté (RP) - La Louvière Belgique (HRP) Date d'inscription : 13/10/2009
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 25 Aoû 2010 - 18:31 | |
| et je fais quoi alors monsieur le prévôt?? | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 25 Aoû 2010 - 18:35 | |
| C'est là un très bonne question...
Réfléchie un instant.
Il demande de "suggérer" des noms d'avocat, et non pas d'en mander un. En suggérant Gustavev on respecte la loi selon laquelle on peut lui en proposer. si Gustavev refuse en suite, c'est de l'ordre de la relation entre lui et l'accusé. | |
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prof13 Conteur
Nombre de messages : 3313 Age : 58 Localisation : Franche-Comté (RP) - La Louvière Belgique (HRP) Date d'inscription : 13/10/2009
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 25 Aoû 2010 - 19:36 | |
| je lui ai fait part du nom | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 25 Aoû 2010 - 19:39 | |
| Merci brigadier | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 30 Aoû 2010 - 17:27 | |
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prof13 Conteur
Nombre de messages : 3313 Age : 58 Localisation : Franche-Comté (RP) - La Louvière Belgique (HRP) Date d'inscription : 13/10/2009
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 30 Aoû 2010 - 18:50 | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 30 Aoû 2010 - 19:01 | |
| Non pas SS.
Je demanderai un procès.
On a tous bien fait, c'est lui qui cherche à gagner du temps.
On a respecté son droit en lui donnant le nom d'un avocat et la procédure a suivi son cours normal. | |
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Etoile5622 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 30 Aoû 2010 - 19:02 | |
| Je suis curieux de voir la réaction de notre cher Proc'...
Brigadier donnez lui 48h, suivi des passages au villages à l'appui.
Merci | |
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prof13 Conteur
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mar 31 Aoû 2010 - 15:24 | |
| Ok relance envoyée ce 31 août à 15h20 - Citation :
- Dame
Vous êtes impliquée dans une affaire d'esclavagisme depuis maintenant plusieurs mois. Veuillez m'indiquez d'ici 48 heures si vous comptez régulariser la situation sans quoi la procédure pénale sera enclenchée à votre encontre.
bien à vous
brigadier prof13 - Citation :
- Né(e) le 13 Juin 2008
Suzz fête son anniversaire le 01 Mars.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Saint Claude
Niveau : 3 Points de réputation : 255 Argent : 19
Suzz est boucher. Suzz possède un potager et un culture du blé.
Dernière connexion le 31 Août 2010 à 13h59 | |
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Franchesco Troubadour
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mar 31 Aoû 2010 - 17:35 | |
| Il réagira comme bon lui semble en procure.
A la Prévôté, je juge si une plainte est recevable ou non. Là haut, ce sera à lui de juger. Moi je fais selon mes appréciations du dossier. Si il juge que le dossier ne tient pas la route juste parce que le contrevenant a eu la flemme de contacter l'avocat qu'on lui a conseillé, conformément à ses droits, bah je m'inquiéterai... | |
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prof13 Conteur
Nombre de messages : 3313 Age : 58 Localisation : Franche-Comté (RP) - La Louvière Belgique (HRP) Date d'inscription : 13/10/2009
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 1 Sep 2010 - 5:57 | |
| réponse reçue - Citation :
- * Expéditeur : Suzz
* Date d'envoi : 31/08/2010 - 22:27:38 * Titre : Re: infraction rappel
* Je vous demande de bien vouloir correspondre avec mon avocat... Merci !
Bien � vous, suzz demande de confirmation envoyée: - Citation :
- pouvez-vous confirmer son nom pour qu'il soit transmis au prévôt?
merci | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 1 Sep 2010 - 9:54 | |
| Et il veut qu'on lui dise quoi... Il nous prend pour des cons là... Il veut gagner du temps je vous dis !!!!!!
C'est à lui de correspondre avec SON avocat, non a nous. La prévôté n'est pas son secrétaire particulier ! | |
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prof13 Conteur
Nombre de messages : 3313 Age : 58 Localisation : Franche-Comté (RP) - La Louvière Belgique (HRP) Date d'inscription : 13/10/2009
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 1 Sep 2010 - 16:18 | |
| réponse reçue - Citation :
- Bonjour !
il s'agit de Gustavev...
bonne journ�e,
Suzz | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Mer 1 Sep 2010 - 17:36 | |
| Il se moque vraiment de nous. Courrier envoyé : - Citation :
- Messire, le bon jour.
Je me présente à vous, Franchesco Galli De Sparte, Chancelier et Prevpot de Franche-Comté, Comte de Cordonnet.
L'objet de mon courrier est des plus simple : La prévôté n'est pas votre secrétaire particulier.
Conformément à vos droits, vous avez demandé un avocat. Conformément à nos devoirs, nous vous en avons nommé un. C'est à présent à vous de vous entendre avec lui, et cela semble évident n'est-ce pas ? Puisque ce qui se dira entre lui et vous relèvera du secret entre vous deux.
De fait, nous ne pouvons accéder à votre requête selon laquelle nous devrions faire votre tâche avec votre avocat.
Ainsi, puisque vos droits ont été respecté dans leur intégralité, que la Prévôté a rempli tout ses devoirs à votre encontre et que votre dossier a connu une procédure normale, je vous informe que vous disposez de 24 heures pour contacter vous même votre avocat, ou pas d'ailleurs et cela ne concerne que votre vie privée. Ce délai passé, soit le deux septembre dans la soirée, le procès à votre encontre sera ouvert.
Vous trouverez toutes les informations de votre dossier ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-saint-claude-f12/at-at-esclavagisme-suzz-alicewonderland-t29329.htm
Cordialement, Franchesco Galli De Sparte. | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Jeu 2 Sep 2010 - 19:53 | |
| Voilà, Gustavev est là Lancement du procès ajourné le temps qu'il prépare la défense. | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Jeu 2 Sep 2010 - 20:39 | |
| 48hrs d'ajournement accordées. soit demande de procès le 04 septembre à partir de 20heures 40. | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 6 Sep 2010 - 16:26 | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 13 Sep 2010 - 0:20 | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 13 Sep 2010 - 9:42 | |
| Se sont foutus de nous tous les deux... | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 13 Sep 2010 - 11:54 | |
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Franchesco Troubadour
Nombre de messages : 5552 Age : 31 Localisation : Poligny Date d'inscription : 03/09/2007
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Lun 13 Sep 2010 - 20:27 | |
| Un qui gagne du temps en nous demandant tout et rien. Et l'autre qui nous fait trainer pour finalement ne rien faire du tout...
Enfin, peut-être ont ils de rééls empêchements. | |
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Héloise Marie Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 2529 Localisation : Arbois Date d'inscription : 23/05/2010
| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Dim 19 Sep 2010 - 22:25 | |
| Le prévenu Suzz a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 70 écus. Procès clos. | |
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Katarina Ecrivain
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland Jeu 23 Sep 2010 - 18:52 | |
| Casier à mettre à jour Procès Clos. Condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 70 écus. | |
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| Sujet: Re: [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland | |
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| [AC][Procès Clos] esclavagisme Suzz-Alicewonderland | |
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