[SS] TALP (MA non-autorisé) - Maghribia

Dame Maghribia s’est rendue coupable de Trouble à l'ordre publique en vendant à la conseillère municipale Rubella, 2 couteaux à 15 écus ainsi qu'une stère de bois à 5 écus. Il y a eu présence sur le marché de 25 autre stères de bois sur le marché au même prix appartenant fort probablement au contrevenant cité plus haut. Tout ceci sans autorisation.

Article 5.5 : Du commerce du bois

Alinéa 1 a écrit:

De par la loi sur la coopérative du bois, le prix public de la stère de bois passe à 4 écus.

Article 5.5 : Du commerce du bois

Alinéa 3 a écrit:

Toute importation de bois à l'intérieur du comté est strictement interdite. Le non respect de cette interdiction sera considéré aux yeux de la loi comme escroquerie.

Article 8 : Accueil des Marchands Ambulants

Citation :

Tout marchand et voyageur de passage en Franche Comté devra accuser réception des missives envoyées par nos douanes.
Il sera bienséant de contacter les maires des villes francs comtoises dans lesquelles il séjourne.
Une autorisation municipale est obligatoire avant toute transaction sur le marché sauf si cela concerne de quoi se nourrir pendant 2 jours.
Le douanier, la mairie ou le CAC se réservent le droit de déposer plainte contre toute personne qui ne suivrait pas cette démarche.
Elle encourrait une amende égale à 2 fois minimum au montant des ventes illégales.

DECRET RELATIF AU MARCHANDAGE:

Décret municipale a écrit:

Toutes personnes ne résidant pas à Pontarlier et désirant vendre des Marchandises sur le Marché devront demander ET attendre une Autorisation Individuelle auprès du Maire ou du CaC de Pontarlier.
Art.1 Cette Autorisation Individuelle peut nécessiter une déclaration d'inventaire avant ET après le séjour du marchand à Pontarlier.
Art.2 Cette Autorisation Individuelle peut contenir une ou plusieurs clauses définies par la Mairie (par exemple):
- Grille de Prix Minimum et Maximum
- Taxe Forfaitaire ou Pourcentage sur la Valeur des marchandises vendues.
- Interdiction d'achat ou de vente d'une ou plusieurs marchandises spécifiques.
Art.3 Toutes personnes non Pontissalienne vendant sur le Marché sans avoir obtenues ou en ne respectant pas les clauses de cette Autorisation seront poursuivis au motif d'escroquerie au Tribunal et devront verser à la Mairie une amende de 50 écus + 10% de la valeur de l'infraction, l'amende sera doublée en cas de récidive et triplée en cas de 2e récidive.

Preuve :


*Évènement de l'achat de la conseillère municipale Rubella*

Courrier envoyé :

Citation :

Vous venez de vous rendre coupable, une fois de plus, de trouble à l'ordre public! Pour commencer, vous avez violé la loi sur l'interdiction d'importer du bois de marché extérieur à la Franche-Comté. Ensuite, vous avez outrepassé le prix légal de stères de bois en Franche-Comté. Et pour finir, vous avez commercé sur le marché de Pontarlier sans autorisation, vous avez commercez outre votre subsistance...
- 2 Couteaux à 15 écus
- 1 Stère de bois à 5 écus

Maintenant, une amende de 2x le montant de la vente illégale est prévue par la loi. Vous avez donc vendu pour 35 écus. Ce qui fait une amende de 70 écus, en plus de racheter vos transactions...

Une demande de Procès à titre préventif est déposé sur le bureau du Procureur, tout ceci pour éviter que vous ne quittiez le sol Franc-Comtois. Se Procès est à titre préventif donc, si nous réglons cette affaire hors cours, vous serez relaxé de facto.Vous pouvez contactez la Greffière Maelyn*, pour qu'elle vous attribue un avocat, si telle est votre choix.

En attente de votre collaboration,

Adjudant-Chef Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Fiche du contrevenant Maghribia: :

Citation :

Né(e) le 24 Février 2007

Maghribia fête son anniversaire le 24 Février.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Guyenne
Village : Montauban

Niveau : 1
Points de réputation : 118
Argent : 164

Maghribia cultive du blé, du blé.

Dernière connexion le 04 Février 2008 à 17h13

Casier de Maghribia

La contrevenante est de retour à Pontarlier.

Courrier envoyé:

Citation :

Je vous retourne une seconde fois se courrier...
Veuillez y répondre!!
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Vous venez de vous rendre coupable, une fois de plus, de trouble à l'ordre public! Pour commencer, vous avez violé la loi sur l'interdiction d'importer du bois de marché extérieur à la Franche-Comté. Ensuite, vous avez outrepassé le prix légal de stères de bois en Franche-Comté. Et pour finir, vous avez commercé sur le marché de Pontarlier sans autorisation, vous avez commercez outre votre subsistance...
- 2 Couteaux à 15 écus
- 1 Stère de bois à 5 écus

Maintenant, une amende de 2x le montant de la vente illégale est prévue par la loi. Vous avez donc vendu pour 35 écus. Ce qui fait une amende de 70 écus, en plus de racheter vos transactions...

Une demande de Procès à titre préventif est déposé sur le bureau du Procureur, tout ceci pour éviter que vous ne quittiez le sol Franc-Comtois. Se Procès est à titre préventif donc, si nous réglons cette affaire hors cours, vous serez relaxé de facto.Vous pouvez contactez la Greffière Maelyn*, pour qu'elle vous attribue un avocat, si telle est votre choix.

En attente de votre collaboration,

Adjudant-Chef Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

Dernière connexion le 06 Février 2008 à 17h34

Réponse de la contrevenante:

Dernière connexion le 07 Février 2008 à 05h40

Dans son courrier, la contrevenante fait référence à son ami qui a eu un dossier similaire...

Spoiler:

Ma réponse:

Citation :

Il est vrai que nous sommes peut accueillant... pour les brigands! ;)

Je suis navré, mais l'autorisation qu'avait eu votre ami Kingpine ne concernait que lui. J'ai pris la peine de vérifier au près du maire Salbator. Et même si l'autorisation vous aurez concerné, vous auriez enfreins la condition qu'il avait imposé sur le prix des stères de bois. Revenez à Pontarlier pour y payer l'amende de 70 écus relié a vos délits.

En attente de votre collaboration,

Adjudant-Chef Wils0123
Gendarmerie de Pontarlier

À classer Sans Suite pour éradication