[AC] corps d'arme Yaug_zebul

Un corps d'arme est présent à Pontarlier mené par Yaug_zebul

rappel de la loi

Citation :: Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance
ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est
interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée
par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Amendement
Il
est interdit à toute personne présente sur le sol franc comtois de
créer ou de posséder une armée ou une milice privée non rattachée au
préalable à l'armée de Franche-Comté. Est entendu par milice privée,
tout groupe armé non placé sous le commandement du Capitaine des Armées
Franc-Comtoises.
Tout manquement à cette loi sera poursuivi d'un proces pour Haute Trahison.

Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.
Amendement voté le 15 juillet 1455 et publié par la Franc-Comtesse Daresha le 21 juillet 1455

Preuve:

Courrier envoyé au contrevenant (je n'ai pas trouvé de raison sur le forum à la présence de son corps d'arme)

Citation :: Bonjour Sieur Yaug_zebul,
Vous êtes en terre Franc-Comtoise, je vous informe que les Lances et corps d'armes, étranger ou pas, sans autorisation, sont interdite! Je vous demande donc de bien vouloir me donner vos autorisation de création de corps d'armes.

rappel de la loi de franche comté:
Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454.

Cordialement, j'attends votre réponse!
Alambyk, gendarme a Pontarlier

Fiche personnage:

Citation :: Né(e) le 23 Octobre 2007
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 1
Points de réputation : 14
Argent : 11

Yaug_zebul cultive du maïs.

Dernière connexion le 12 Décembre 2007 à 18h59

Casier

pas de réponse mais corps d'arme dissout

Affaire réglé à l'amiable!