[AC] - Talp (Décret du vendredi) : Bororf

Sieur Bororf s'est rendu coupable de TALP - Non respect du décret relatif au travail du vendredi, en prenant de l'embauche ce 22 mai 1457, donc non conforme au décret suivant :

Le décret :

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

Amende prévue : 5 écus.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Fiche de Bororf

Né(e) le 04 Décembre 2007
Bororf fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 2
Points de réputation : 47
Argent : 0
Bororf ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 23 Mai 2009 à 17h24

Une première infraction avait été constatée le : 15 mai 1457

Preuves des infractions :



Lettre expédiée le 15 mai 1457 :

Citation :

Sieur Bororf,

Le vendredi, les offres d’emploi sont réservées aux vagabonds et aux paysans.
En acceptant une embauche ce jour, vous vous êtes mis en infraction.
Ma missive constitue ainsi votre premier et dernier avertissement.

Citation :

Décret relatif à la journée de solidarité pontissalienne

Chaque vendredi, les offres d'emploi déposées à la mairie de Pontarlier par des particuliers seront réservées aux vagabonds et paysans (niveaux 0 et 1) dans le but de favoriser leur progression sociale.
Tout artisan ou notable (niveaux 2 et 3) transgressant cette règle recevra un avertissement de la part de la gendarmerie de Pontarlier.
En cas de récidive, le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier et si le contrevenant refuse de s'acquitter de la somme, il s'expose à une mise en procès.

A cet effet, vous êtes maintenant inscrit sur la liste des personnes averties.
Toute nouvelle infraction vous vaudra une amende.

Bonne journée.
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Le contrevenant avait répondu :



Ma missive ce 23 mai 1457 :

Citation :

Sieur Bororf,

Malgré un premier avertissement qui vous a été signifié en date du 15 mai 1457, vous avez décidé de récidiver ce 22 mai. Peut-être une distraction de votre part.
A cet effet, en vertu du décret, vous êtes condamné à verser à la gendarmerie 5 écus pour frais de dossier.
Dans la mesure où vous accepterez cette transaction, vous ne serez pas mis en procès. A défaut d'obtempérer, je serai dans la triste obligation de saisir la justice pour avoir ainsi enfreint la loi.
Je vous prie de bien vouloir prendre contact avec moi afin que nous convenions d'un mode de paiement de votre amende.
A vous lire,
Bien à Vous,
Chriskhan de Huy
Gendarme à Pontarlier

Casier

Dossier terminé ???

Message reçu ce jour de Messire le Maire :



Ma missive en réponse :

Citation :

Messire le Maire,

Disons que je ne trouve pas la manière très "orthodoxe" mais le principal est que la ville s'y retrouve.

Un gendarme vous le savez n'est pas là pour juger.
Je vais donc faire remonter l'information et nos courriers et le Procureur décidera de la suite à donner.
Pour ma part, cela me fait de la paperasserie en moins, donc pensez bien que je n'y vois aucun inconvénient.
Je vous souhaite une bonne journée.

Respectueusement

Gendarme Chriskhan

Message à l'attention de mes supérieurs

Cette pratique est-elle normale ? L'amende est destinée à couvrir des frais administratifs si je ne m'abuse...

Citation :

Extrait du décret : ... le contrevenant s'expose à une pénalité de frais de dossier de 5 écus réglable à l'amiable auprès du gendarme en charge du dossier

Bon, soyons clairs, je n'émets aucun jugement personnel, je constate sans plus, m'intérroge et fais remonter l'information.
Toutefois, je voudrais que cette pratique soit clairement enterrinée par les autorités compétentes.
Si, comme il s'agit d'un décret municipal, l'autorité est le Maire, tout est parfait mais toute modification aux règles du décret ne doit-elle pas faire l'objet d'une approbation en haut lieu ?
J'insiste : le gendarme n'y voit aucun problème pour des cas isolés mais ne doit-on pas craindre l'anarchie.
D'un autre côté, 20,01 écus pour une miche, le Sieur Bororf s'est amendé trois fois... Après la lettre qu'il nous avait adressée, décrivant le décret comme un "décret de ...." (SIC), il fait la preuve d'un merveilleux esprit civique...

Je vous accorde que c'est peu habituel...

D'un autre coté...puisque c'est un decret municipal, si le maire s'en charge....

Tant mieux pour vous...pour nous...

Classons ça...et passons a autre chose...une tartiflette par exemple...

Major, vous avez entendu le Prévôt ? Sans vous commander.... Au panier !

Tartiflette... Allez, ouiiiiiiiiiiiiii ! Mais attention Dame Prévôt, les murs ont des oreilles. Ils vont tous croire que des dossiers pareils cela nous amuse !

affaire classée pour arrangement à l'amiable

casier à mettre à jour