barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: [AC] Escroquerie: Mirmillon - couteau Jeu 19 Fév 2009 - 11:40 | |
| Sieur Mirmillon s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie un couteau à un prix de 16,5 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny ( 16,2 écus) Montant du gain perçu : 0,30 écusPreuves : Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours. Identité du contrevenant : - Citation :
Né(e) le 20 Juillet 2008 Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 2 Points de réputation : 49 Argent : 39 Dernière connexion le 19 Février 2009 à 11h34
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Dernière édition par barth le Mer 13 Mai 2009 - 9:37, édité 2 fois | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie: Mirmillon - couteau Jeu 19 Fév 2009 - 15:04 | |
| aux vues de la réponse je pense pas que l'on puisse avoir un règlement à l'amiable. Demande de procès. | |
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Elfriede Volubile
Nombre de messages : 2877 Date d'inscription : 01/07/2008
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie: Mirmillon - couteau Mar 3 Mar 2009 - 12:03 | |
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Elfriede Volubile
Nombre de messages : 2877 Date d'inscription : 01/07/2008
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie: Mirmillon - couteau Mer 4 Mar 2009 - 15:28 | |
| Verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
*Le juge Gildedcrotch était fort courroucé de l'attitude de cet homme. Loin de faire amende honorable il se permettait en plus d'insulter la mrévoté en la personne de Barth.*
- Ma Dame le Procureur je suis votre réquisitoire. Messire Mirmillon je ne doute point que vous ayez fait une erreur quant au prix de ces couteaux. Le préjudice n'est en effet pas énorme. Néanmoins je ne puis admettre que vous fassiez preuve 'autant d'irrespect. Vous avez frôlé la relaxe mais votre orgueil vous renfonce la tête sous l'eau. Réfléchissez à ces paroles lorsque vous verrez votre bourse allégée de la somme de 15 écus. De plus, j'exige, sous peine d'un nouveau procès, que vous présentiez publiquement vos excues à Messire Barth. Sortez ! Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. Procès Clos : Coupable. Condamné à une amende de 15 écus. Doit présenter des excuses publiques à l'Adjudant Barth | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie: Mirmillon - couteau Mar 10 Mar 2009 - 10:09 | |
| j'ai rien vu pour le moment. a part qu'il se présente au élections. | |
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Elfriede Volubile
Nombre de messages : 2877 Date d'inscription : 01/07/2008
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie: Mirmillon - couteau Mar 24 Mar 2009 - 12:07 | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie: Mirmillon - couteau Mar 24 Mar 2009 - 18:08 | |
| moi j'ai rien vu madame le prévôt | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie: Mirmillon - couteau | |
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