[AC] Escroquerie Odesmouna - Blé

Dame Odesmouna s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 sac de blé pour 14,00 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus).

Montant du gain perçu : 0,50 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant : Odesmouna

Citation :

Né(e) le 12 Septembre 2007
Odesmouna fête son anniversaire le 11 Aout.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 44
Odesmouna cultive du blé.
Dernière connexion le 20 Janvier 2008 à 09h42

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours :

Citation :

Dame Odesmouna,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Odesmouna a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 14 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.50 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce sac de blé de lait ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (0,50 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, gendarme de Poligny.

Casier

Réponse du contrevenant :


réponse au contrevenant :

Citation :

Dame Odesmouna,

Afin de procéder au remboursement, je propose de remettre le sac de blé en vente au même prix 14 écus. Bien sur vous ne pourrez le revendre qu'au prix maximum défini (13,50 écus).

Si cette solution vous convient, adressez moi votre réponse je mettrais en vente la marchandise.

Cordialement

Gendarme Etoile

Réponse du contrevenant :




Réponse au contrevenant :

Citation :

dame,

j'ai remis en vente le sac de blé à 14 écus sur le marché du village à votre intention.

affaire classée pour remboursement du contrevenant.