[SS] Escroquerie : Ancalimon - Blé

Sieur Ancalimon s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie et à la mairie
15 sac de blé pour 13,50 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus).

Montant du gain perçu : 3 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 06 Septembre 2006
Ancalimon fête son anniversaire le 21 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Ancalimon entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 2
Points de réputation : 39
Argent : 1980
Ancalimon est boulanger.
Ancalimon cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 10 Avril 2008 à 19h16

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Sieur Ancalimon,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 13,50 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter ces sacs de farine aux prix vendus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, Brigadier de Poligny.

Casier

Dernière connexion le 10 Avril 2008 à 19h16

Contrevenant toujours en retraite au 21/04/1456.

Achats des sacs par la mairie

Après vérification il apparaît en effet que le contrevenant avait bien mis en vente ses sacs avant baisse des prix et ensuite, durant sa retriate, n'était point en mesure de retirer ces sacs.

En raison de quoi la gendarmerie arrête toute poursuite et classe Sans Suite ce dossier.

Affaire classée sans suite pour innocentement du contrevenant.